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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...es taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10....
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...mplication d’autres organismes et commerces du milieu; CONSIDÉRANT les bienfaits d’un marché public sur l’économie locale. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR : Madame Karine Messier Appuyée pa r : Monsieur Pierre -Olivier R...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...sereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...objectif est de créer de nouveaux liens avec le territoire nourricier et de développer une offre alimentaire locale complémentaire et solidaire; CONSIDÉRANT QUE les parties désirent convenir entre elles des termes et...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...f) nett oyer i mmédiatement le parc canin , par tous les moyens appropriés, suite au dépôt de matières fécales par le chien dont il e st l e gard ien et en disposer d’une manière hygiéni que. ARTIC LE 6 INTERD...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...22 2021 Taxes 15 779 995 $ 13 396 424 $ Paiement tenant lieu des taxes 219 425 $ 223 202 $ Autres revenus de sources locales 2 255 945 $ 2 020 466 $ Transferts (subventions) 310 948 $ 179 605 $ Total des recettes 18 566 313 $ 15 819 697 $...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ébec visant l'application du projet de loi 67 concernant les zones inondables des lacs et des cours d’eau 17.3 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2021 17.4 Nomination d'un maire su ppléant pour l...
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Séance du 12 janvier 2021
...importance de sécuriser l'approvisionnement alimentaire au Québec en favorisant une approche plus diversifiée et plus locale; Considérant l'importance accordée par la Ville de Contrecoeur à la pratique des saines habitudes de vie et d'u...
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Séance du 2 février 2021
...milieux hydriques de son territoire; Considérant l’application des dispositions de la Politique par les municipalités locales en vertu des dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, chapitre A-19.1), ci -après citée la...
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Séance du 9 mars 2021
...2021 -TP -02 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Autorisat...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Considérant qu'une étude de qualité des trottoirs municipaux a été réalisée en 2022 et qu’elle permet d’établir un calendrier de réfection, en tenant compte de la réfection des rues; Considérant qu’un avis de motion a été...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...21 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRE...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t d'EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pour l'achat d'autobus électriques 18.7 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021 18.8 Autorisation de signature d'une entente pour l...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...-Saint -Laurent. Comme la ville de Contrecœur est une des villes limitrophes de ce service, nous avons une présence lo cale soutenue afin de permettre des interventions rapides. Question d’un citoyen Sujet : Recyclage de masques...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...-Victorin, près du chemin du Golf. Ce panneau indique que la circulation des camions est interdite sauf une circulation locale seulement, sur une distance de 17 km. Elle se demande où se situe la limite de 17 km exactement à Contrecœur . Ré...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ère de la Sécurité publique 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de signature d'une ent...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ièges attitrés au secteur de la Couronne -Sud sont vacants; Considérant qu’en vertu de la Loi, les 40 municipalités locales de la Couronn e-Sud ont le pouvoir de procéder à la désignation des membres du conseil d’administration d’exo en...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...POUR CRÉER UNE RÉSERVE FINANCIÈRE DESTINÉE À L'ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE Considérant que selon les planifications fiscales, des appropriations de surplus seront nécessaires pour balancer le budget; Considérant que le conseil désire dim...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...dre de la Guignolée 2021. Que l’organisation s’engage à produire à la Ville la ou les factures des denrées achetées localement correspondant au m ontant de l’aide financière fournie par la Ville. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...8.3 Approbation des dépenses relativ es aux travaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...qui désirent remplacer leur fosse se ptique non -conforme. Est -ce que la Ville a commencé à enlever les pancartes locales et sur l'autoroute 30? Réponse de la mairesse : L’administration va regarder et constater quels sont les change...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...éception de la planification des besoins d’espace du centre de services scolaires, le conseil d’une municipalité locale visée à l’article 272.6 doit l’approuver ou la refuser. Une copie de la résolution est transmise par la municipal...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...2022. Qu’un montant de 33 000 $ soit versé à l’organisme Quartier des Affaires pour l’année 2022 selon le calendrier suivant : Le 20 février 2022 : 5 500 $ Le 20 avril 2022 : 5 500 $ Le 20 juin 2022 : 5 500 $ 14 L...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...l’implication d’autres organismes et commerces du milieu; Considérant les bienfaits d’un marché public sur l’économie locale. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement :...
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