103 résultats pour
-
Documents
Séance du 9 mars 2021
...2021 -TP -02 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Autorisat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...yclés avec la Municipalité régionale de comté de Marguerite -D'Youville, (ci -après la « MRC ») et les municipalités locales qui en font partie; Considérant que le contrat # AP/2020 -024 pour l’approvisionnement regroupé de papi...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...rientations proposées, nous allons renouer avec le territoire nourricier, nous développerons une culture alimentaire locale tout en partageant les connaissances acquises pour ultimement bâtir une solidarité nourricière. Nous vous invitons à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t d'EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pour l'achat d'autobus électriques 18.7 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021 18.8 Autorisation de signature d'une entente pour l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...-Saint -Laurent. Comme la ville de Contrecœur est une des villes limitrophes de ce service, nous avons une présence lo cale soutenue afin de permettre des interventions rapides. Question d’un citoyen Sujet : Recyclage de masques...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...-Victorin, près du chemin du Golf. Ce panneau indique que la circulation des camions est interdite sauf une circulation locale seulement, sur une distance de 17 km. Elle se demande où se situe la limite de 17 km exactement à Contrecœur . Ré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ère de la Sécurité publique 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de signature d'une ent...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...22 2021 Taxes 15 779 995 $ 13 396 424 $ Paiement tenant lieu des taxes 219 425 $ 223 202 $ Autres revenus de sources locales 2 255 945 $ 2 020 466 $ Transferts (subventions) 310 948 $ 179 605 $ Total des recettes 18 566 313 $ 15 819 697 $...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...dre de la Guignolée 2021. Que l’organisation s’engage à produire à la Ville la ou les factures des denrées achetées localement correspondant au m ontant de l’aide financière fournie par la Ville. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...importance de sécuriser l'approvisionnement alimentaire au Québec en favorisant une approche plus diversifiée et plus locale; Considérant l'importance accordée par la Ville de Contrecoeur à la pratique des saines habitudes de vie et d'u...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...8.3 Approbation des dépenses relativ es aux travaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...qui désirent remplacer leur fosse se ptique non -conforme. Est -ce que la Ville a commencé à enlever les pancartes locales et sur l'autoroute 30? Réponse de la mairesse : L’administration va regarder et constater quels sont les change...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...éception de la planification des besoins d’espace du centre de services scolaires, le conseil d’une municipalité locale visée à l’article 272.6 doit l’approuver ou la refuser. Une copie de la résolution est transmise par la municipal...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...2022. Qu’un montant de 33 000 $ soit versé à l’organisme Quartier des Affaires pour l’année 2022 selon le calendrier suivant : Le 20 février 2022 : 5 500 $ Le 20 avril 2022 : 5 500 $ Le 20 juin 2022 : 5 500 $ 14 L...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...l’implication d’autres organismes et commerces du milieu; Considérant les bienfaits d’un marché public sur l’économie locale. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement :...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...du Québec visant l'application du projet de loi 67 concernant les zones inondables des lacs et des cours d’eau 17.3 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2021 17.4 Nomination d'un maire suppléant pour l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...d'offres 2021 -TP -02 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 14.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pour l'achat d'autobus électriques 18.7 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021 Page 3 de 3 18.8 Autorisation de signature d'...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...milieux hydriques de son territoire; Considérant l’application des dispositions de la Politique par les municipalités locales en vertu des dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, chapitre A-19.1), ci -après citée la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...21 -03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRE...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ébec visant l'application du projet de loi 67 concernant les zones inondables des lacs et des cours d’eau 17.3 Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2021 17.4 Nomination d'un maire su ppléant pour l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...dépenses relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles au Programme d'aide à la voirie locale 14. Assa inissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Autorisation de dépôt d'une demande d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...nsfert d'actifs en prévention incendie 18.6 Modification de la résolution 2022 -11 -308 afin de modifier le calendrie r des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2023 18.7 Autorisation de signature d'une e...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...est versée dans la réserve du même nom. ARTICLE 5 TAXES DE SECTEUR Que les taxes d'améliorations locales imposées au frontage, par tarification, en évaluation (valeur portée au rôle d'évaluation) et en superf...
En savoir plus