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En savoir plus...ssement des eaux 9. Loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 Page 2 de 2 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implant...
En savoir plus...OTION 6.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre...
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En savoir plus...s de la Ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1334 -2024 concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot...
En savoir plus...er au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la construction de cette école. Contrecœur n’est pas seule dans cette situation. Plusieurs villes ont manifesté leur désaccord...
En savoir plus...ns - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -09...
En savoir plus...6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 6.2 Adoption du deuxième projet - Règlement numér...
En savoir plus...5.2 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone...
En savoir plus...u projet de règlement - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
En savoir plus...on 6.1 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastr...
En savoir plus...ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro 1337 -2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 6.2 Adoption - Règlement numéro 1340 -2024 mo...
En savoir plus...certificats 10.6 Adoption du second projet de résolution - PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadast...
En savoir plus...- Réalisation du Marché du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'inté...
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En savoir plus...omique bat son plein à Contrecœur Après les magasins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la première phase. Jour de la Terre : célébron...
En savoir plus...es – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'i...
En savoir plus....................................... 2-5 ARTICLE 14 DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DU REQUÉRANT D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ......................................................... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONT...
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