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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...re surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...sme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dan...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 2 Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1 000 $ d'évaluation de travaux 5,50...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...la Culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscripti...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégrat...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...ce de l’urbanisme et de l’environnement ». 4. L’article 17 de ce règlement est modifié par le retrait, au Tableau des construction et ouvrages nécessitant ou non un permis ou un cer tificat, du symbole « » localisé dans la...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'ut...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...s 7.5 Adoption du second projet de règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 7.6 Adoption du règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisation du parc canin 7.7 Adopt...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...sacs de plastique 8.5 Adoption du règlement 1265 -2022 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernant un programme de subv...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...is et certifi cats 7.5 Adoption du règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 1 7.6 Adoption du règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisation du parc canin 7.7...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ier entre la Ville de Contrecoeur et Lavaltrie 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identificat...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...er entre la Ville de Contrecœur et Lavaltrie 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identific...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...- Réalisation du Marché du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'inté...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...er au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la construction de cette école. Contrecœur n’est pas seule dans cette situation. Plusieurs villes ont manifesté leur désaccord...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...de Contrecœur – Réalisation du Grand -Prix cycliste des mairies 6. Service incendie 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 - INC -01 7. Levée de la séance Attesté à Co...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règleme...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...9.4 Embauche - Pompiers temps partiel 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024-148 - 257, rue...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...Comité consultatif en loisir Page 2 de 2 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des u...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...membres - Comité consultatif en loisir 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre de...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...cs 9.4 Embauche - Pompiers temps partiel 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 1 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024 -148 - 257, rue...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règleme...
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Le Noblet, édition avril 2025
...iorité pour notre administration. C’est pourquoi nous avons œuvré activement à cibler les meilleurs emplacements pour la construction de nouvelles écoles primaire et secondaire. Après avoir réglé le dossier de l’ école primaire, nous avons fait...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...secteur patrimonial numéro 761-2-2005 afin de revoir les critères et objectifs applicables aux projets de construction, d’agrandissement et d’aménagement, ainsi qu’à mettre à jour les zones de la ville qui sont assujetties au PII...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ON À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 9755 -9765, ROUTE MARIE -VICTORIN P.P.C.M.O.I. no...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des déboursés -...
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