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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation - Participation au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 2 18.8 Adoption - Politique de gestion des docume...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...on gouvernementale qui lui a été confirmée dans une le ttre du ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire. QUE la Ville s'engage à réaliser le seuil minimal d'im mobilisation en infrastructures...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
....................... ................................ ................................ ................. 11 5.1 Participation de cocontractants différents ................................ ................................ ....... 11 5.2....
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ations du milieu des affaires et communautaire, du personnel et du conseil municipal, puis d’intégrer de nouvelles préoccupations. Ce plan vise à consolider nos acquis et à structurer les actions à entreprendre au cours des prochaines années en...
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Calendrier municipal 2024
...t nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise à niveau de nos équipements est une réelle préoccupation. Contrecœur est assurément une ville innovante avec des projets originaux. Notre Plan de développement d’une commun...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ropriétaires du secteur; 10 CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure ne concerne pas l’usage ni la densité d’occupation du sol; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE les...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ellement, le 15 juin et le 15 décembre de chaque année; 6 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les dette...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division d...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division du territo...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...épôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...sionnelle & représentante de Culture C, Contrecœur Nous tenons sincèrement à remercier les artistes pour leur participation et à souligner leur talent ! N’hésitez pas à débuter vos œuvres dès maintenant. Les inscriptions pour la pro...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...econd projet de résolution - PPCMOI-20 23-155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’o ccupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchère...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...- Fondation Centre d'Accueil Contrecoeur – Souper spaghetti 11.2 Autorisation de signature - Entente d'occupation de de réfection du lot 4 814 604 – Réfection stationnement du Belvédère 11.3 Adoption - Plan conc...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...de l’équipe de curling formée de monsieur Réal Gervais et de monsieur Serge Vincent afin de soutenir leur participation à une compétition nationale; CONSIDÉRANT QUE cette équipe a remporté la médaille d’or au Championnat p...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...de la r églementation – Service de l’urbanisme et de l’environnement 9.4 Demande d’appui et de participation – Projet régional de gestion de la conformité des installations septiques 9.5 Nomination s – 6 mem...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...ement, le 31 mars et le 30 septembre de chaque année; 3. Les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les dett...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...le service de sécurité incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement A -110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint - Antoine 8....
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Le Noblet, édition avril 2026
...a capacité d’agir en proposant des actions concrètes, des indicateurs et un suivi structuré. Il reflète aussi les préoccupations et les aspirations des citoyennes, des citoyens et des partenaires qui souhaitent répondre aux enjeux vécus par de...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...pe pour le Service de sécurité incendie 7. Règlement 6.1 Adoption - Règlement A -110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 8. Finances...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...l’organisation de la Soirée Familiale de Noël pour les Aînés, édition 2025. 7 D’AUTORISER l’achat de billets de participation afin que les membres du conseil puissent assister à l’évènement. ADOPTÉE ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
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Calendrier municipal 2026
...e territoire et le regard unique de celles et ceux qui y vivent. Sa réalisation est rendue possible grâce à la participation essentielle de nos commerces locaux. Nous tenons à remercier sincèrement les entrepreneures et entrepreneurs d...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...Desnoyers Forget, représentante de la Ville de Contrecœur. Nous tenons sincèrement à remercier les artistes pour leur participation et à souligner leur talent ! N’hésitez pas à débuter vos œuvres dès maintenant. Inscriptions pour la prochaine éditi...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...istère de l’Emploi et de la Solidarité sociale de contribuer aux objectifs gouvernementaux pour accroître la participation sociale des personnes handicapées; CONSIDÉRANT les dispositions de la Loi assurant l’exercice des droits d...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. Règlement 6....
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