138 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...ndat à un notaire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action municipale famille 17.6 Versement d'une commandite à S OS Santé pour l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...nisation du Forum jeunesse 2020 17.7 Versement d'une commandite à l'école se condaire Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique particulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services anima...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...vre un plan d’investissement dans les infrastructures nécessaires pour soutenir la venue d’entreprises avec la participation du ministère de l’Économie et de l’Innovation. Également, le parachèvem ent des infrastructures sur la rue Industri...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...rence, aucun citoyen n'est présent. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE − Octroi d’une subvention dans le cadre du Partenariat 2020 -2024 : Pour des municipalités e...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ombustibles solides est interdite pour la cuisson. Aucun accessoire, équipement ou objet utilisé lors de l'occupation d'une unité mobile de r estauration ne doit être laissé sur le site après le départ de l’unité mobile de restaurati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...dans le cadre d’une demande d’autorisation d’un Projet particulier de construction, de mo dification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) et qu’il a reçu un avis défavorable du conseil municipal; Considérant que la demand...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...nsport d’un bâtiment 100 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d’ar...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Considérant que la demande ne porte pas sur une disposition régle mentaire relative à l'usage ou à la densité d'occupation au sol; Considérant que la demande ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...également sur la sécurité routière qui est un e\ njeu partagé par les 17 municipalités du territoire. « C’est une préoccupation très importante pour notre popula\ tion à laquelle nous offrons des services. Nous sommes très présents sur le terrai...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
..., le 2 4 mars et le 24 septembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi su...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...100 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occupation 100 $ Cerificat d'affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
.............. ................................ ................................ ... 7-191 ARTICLE 546.2 CERTIFICAT D’OCCUPATION ................................ ................................ ...... 7-191 ARTICLE 546.3 PÉRIODE D’AUTORIS...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...s des règlements de zonage et lotissement, autres que celles qui sont relatives à l'usage et à la de nsité d'occupation du sol, peuvent faire l'objet d'une dérogation. SECTION II PROCÉDURE D’OBTENTION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...de res pecte les objectifs du plan d’urbanisme; Considérant que la demande ne concerne ni l'usage ni la densité d'occupation du sol; Considérant que le requérant est dans l’impossibilité de se conformer à la réglementation pour la mis...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma participation aux consultations sur l’impact de la navigation commerciale sur l’érosion des berges, j’ai souligné la dégradation...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...0 587-5705 | www.fadoqcontrecoeur.com Club Optimiste (368, rue Chabot) L’organisme a comme objectifs d’encourager la participation active, d’aider la jeunesse et de favoriser son épanouissement. Le Club Optimiste organise des activités visant à in...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...ir l’offre d’achat à la Ville et, dans la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier; c) étude environnementale; d) rapport d’évaluation de l’imm...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...olution 2022 -09 - 254 pour l'adoption finale du projet particulier de construction, de modif ication, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 9...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...s'applique aux articles 6 , 7, 8 et 9 du présent règlement , en prévoyant un mode de remboursement concernant l'inoccupation d'une unité d'habitation due à une rénovation rendant ainsi ce lieu n on habitable. Pour être assujetti aux d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...rnant la résolution 2022 -09 -254 pour l'adoption finale du projet particulier de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré ré sidentiel de 96 unit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ns le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble ( PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat po...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...urs l’une des raisons qui m’a amenée à réaliser divers projets collectifs rassembleurs dans les dernières années. Ma participation à la rencontre d’idéation collective visant l’aménagement de la place François-De Sales-Gervais est une autre occasio...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...rence, aucun citoyen n'est présent. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE - Gratuité des locaux scolaire pour la tenue des camps de jour 2020 -06 -157 ADOPTION D...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...le cadre du règlement 1109 -2018 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant les lots 4 813 320, 4 813 321 et 4 813 323 12. TRAVAUX PUBLICS 13....
En savoir plus