162 résultats pour
-
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...minimale (m) - Terrain de coinProfondeur minimale (m)Superficie minimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SP...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5 025 77...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5 025 773,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...mis pour le mois d'avril 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le c adre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour la caserne de pompier sur le lot 6 475 019 située au 4...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...t, lorsque le bâtiment principal dérogatoire protégé par droit acquis qui a été démoli est situé à l’intérieur de la zone PIIA tel qu’identifié au règlement 761 -2-2005 secteur Patrimonial, il peut être reconstruit en respectant les dis...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...rnant la tarification de certains biens, services et activités 3 Pour l’étude d’une demande visée par un règlement PIIA 90 $ Démolition Aux fins du règlement régissant la démolition d’immeubles, il est perçu : Pour l’étude d’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ction ém is pour le mois d'avril 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour la caserne de pompier sur le lot 6 475 019 située au 4860,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...s pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4547, rue Olivier -Gloutnez 11.3 Demande d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ion émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 4547, rue Olivier -Gloutnez 11.3 Demande d'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ire agricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autorisation d 'affichage dans le cadre du PIIA, secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 5200, rue Bour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...agricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA, secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 11.4 Demande de dér ogation mineure pour le 5200, rue Bour...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...t Canalisation d'un fossé municipal 100 $ Pour l'étude d'une demande visée par un règlement PIIA 90 $ Démolition Aux fins du règlement régissant la démolition d'immeubles, il est perç...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ineure pour le 5413, route Marie -Victorin 12.6 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour le 4010, rue des Patriotes 12.7 Demande d'approbation d'u...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...s de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 -550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot 6 360 270 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...t 6 300 575, correspondants au projet de la Cité 3000 12.8 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Boisés de Contrecœur et Les Sentiers Boisés de Contrecœur , pour les adresses 4497, 4501, 4505, 4509, 4517, 45...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...obation - Demande de dérogation mineure 2025 -076 - 999, montée de la Pomme d'Or 10.3 Demande d'approbation PIIA 2025 -049 – 5729, rue Moreau - Lot 6 382 590 – Nouvelle construction 10.4 Demande d'approbation PI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ment 1334 -2024 - Modifiant le Règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 7.5 Adoption...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...1334-2024 - Modifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 relatif à la gestion con tractuelle 7.5 Adoption - Règ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...Urbanisme 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025 -039 - 4030, rue des Patriotes - Nouvelle construction - Pétrole Maurice 9.3 Approbation - Demand...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
.... U RBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025-039 - 4030, r ue des Patriotes - Nouvelle construction - Pétrole Maurice 9.3 Approbation - Demande -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...2 5-055 – 4030, rue des Patriotes – Pétrole Maurice – 2 e guichet 8.4 Approbation - Demande d'approbation PIIA - 2025-052 - 1500, rue Bellerose – Agrandissement 8.5 Approbation - Demande d'approbation PIIA - 2025...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ure 202 5-055 – 4030, rue des Patriotes – Pétrole Maurice – 2 e guichet 9.4 Approbation - Demande d'approbation PIIA - 2025 -052 - 1500, rue Bellerose - Agrandissement 9.5 Approbation - Demande d'approbation PIIA - 202...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...de 2 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Juillet 2025 9.2 Approbation - Demande PIIA 2025-063 - 1360, rue Jean-Moreau-Desjordy - Nouvelle construction 9.3 Approbation - Demande PIIA 2025...
En savoir plus