147 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...agricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA, secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 11.4 Demande de dér ogation mineure pour le 5200, rue Bour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ctio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc hitecturale - PIIA 2023-117- Nouvelle construction - 5757, rue Moreau, lot 6 384 595 du c adastre du Québec 12. Environnement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ineure pour le 5413, route Marie -Victorin 12.6 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour le 4010, rue des Patriotes 12.7 Demande d'approbation d'u...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...est alors obligatoire et a préséance sur toute autre disposition du présent règlement applicable en l'espèce. 2° PIIA Un « ⚫ » placé vis -à-vis la case « P.I.I.A. » pour une zone donnée signifie que cette zone est...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...mineure pour le 5413, route Marie -Victorin 12.6 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour le 4010, rue des Patriotes 12.7 Demande d'approbation d'u...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...re 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage pour le 437, rue Saint -Antoine...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...e 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de certifica t d’autorisation d’affichage pour le 437, rue Saint -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie - Victorin 11.4 Demande d'approbation PIIA Sec teur patrimonial dans le cadre d'une demande de construction pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'approbation PIIA Secteur patrimonial dans le cadre d'une demande de construction pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...11.3. Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin 11.4. Demande d'approbation au PIIA Secteur patrimonial, dans le cadre d'une demande de certificat d'autorisation de démolition pour le 5257...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'intégration (PIIA) - 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau - Lot 6 384 590 du cadastre du Québec 11.3 A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc hitecturale - PIIA 2023- 117- Nouvelle construction - 5757, rue Moreau, lot 6 384 595 du cadastre du Québec 12. E NVIRONNEMEN...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ion des risques liés aux inondations 11.3 Demande de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes 11.4 Demande de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...s de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Approbation - Demande PIIA 2025 -008 - 4995, rue des Ormes 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -004 - Projet Cité 3000 - Boustan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...circonscription de Verchères 11.4 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des patriotes - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...Verchères 11.5 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des Patriotes - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ent 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...Ruisseau 7. Règlement 7.1 Adoption - Premier projet de règlement 1334-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...e la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Approbation - Demande PIIA 2025 -008 - 4995, rue des Ormes 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -004 - Projet Cité 3000 - Boustan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...eau 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Premier projet de règlement 1334 -2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761 -2-2005 7.2 Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères 10...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...cole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes Page 2 de 2 11. Travaux publics 11.1 Nomination - Membre au comité...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...ÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL NUMÉRO 761-2-2005 AVIS est donné par la soussignée, que lors de la séance ordinaire tenue...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...le du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes 11. TRAVAUX PUBLICS 11.1 Nomination - Membre au comité consultatif...
En savoir plus