146 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ment 1334 -2024 - Modifiant le Règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 7.5 Adoption...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...t 1334-2024 - Modifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 relatif à la gestion con tractuelle 7.5 Adoption - Règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères 10...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...e juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc hitecturale - PIIA 2023- 117- Nouvelle construction - 5757, rue Moreau, lot 6 384 595 du cadastre du Québec 12. E NVIRONNEMEN...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...our le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 - 550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot 6 360 270 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchèr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des travaux de rest auration des contreforts et de restauration des fenêtres de l'église Sainte-Trinit é...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...dastre du Québec - Affichage 11.5 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 - 197 - 4889, route Marie -Victorin – Lot 5 025 546 du cadastre du Québec 11.6 Autorisation - Demande...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...Québec - Affichage 11.5 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -197 - 4889, route Marie -Victorin – Lot 5 025 546 du cadastre du Québec 11.6 Autorisation - Demand...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des travaux de restauration des contreforts et de restauration des fenêtres de l'église Sainte -Trin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...r le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 - 475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4 813 630 du cadastre du Québec 11. Environnement 12...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4 813 630 du cadastre du Québec 11. ENVIRONNEMENT 12...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...s de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 -550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot 6 360 270 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères Page 2 de 2 10.5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...$ + 100 $ de dépôt Canalisation d’un fossé municipal 100 $ Pour l’étude d’une demande visée par un règlement PIIA 90 $ Démolition Aux fins du règlement régissant la démolition d’immeubles, il est perçu : Pour l’étud...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...is d'avril 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -033 – 4695, rue Joseph -Lamoureux - Lot 6 295 828 du cadastre du Québec, circonscription foncière...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...Page 2 de 2 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot 4 813 754, du cadastre du Québec, circonscription foncière de V...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -033 4695, rue Joseph -Lamoureux - Lot 6 295 818 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchère...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot 4 813 754, du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...11.4 Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation au PIIA Secteur patrimonial, dans le cadre d'une demand e de certificat d'autorisation de démolition pour le 5257 à 5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...otection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet Page 2 de 2 12. Environ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...t 6 300 575, correspondants au projet de la Cité 3000 12.8 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Boisés de Contrecœur et Les Sentiers Boisés de Contrecœur , pour les adresses 4497, 4501, 4505, 4509, 4517, 45...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...r le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4 Second projet de résolution afin de transf...
En savoir plus