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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...STION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésorière - Service des finances et des services administratifs 10.2 Embauche - Chef de division à la gestion des actifs - Service des travaux publics 10.3...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...truction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'intégration (PIIA) - 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau - Lot 6 384 590 du cadastre du Québec...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 8...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes ( RLRQ.,c. C-19) 8...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ve financière d estinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115-20 18, aux opérations courantes 2023 Page 2 de 3 8.7 Autorisation - Libération du fonds de garantie en r esponsabilité...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...s eaux Page 2 de 2 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Résolution adressée à la Société d’habitation du Qu ébec et à la société canadienne...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...TAL DES REVENUS 22 252 901 $ DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3 379 279 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 656 369 $ TRANSPORT...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...de la consommation d'alcool dans les parcs en termes de loisir, tout en reconnaissant la nécessité d'encadrer cette pratique de manière responsable; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal peut autoriser par résolution la consommation d...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...C’est à nous de saisir cette occasion et d’y mettre toute notre volonté. Budget 2024 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraord...
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Calendrier municipal 2024
...4 444-1166 • pecheacp@videotron.ca Club cycliste Les Dynamiks C. P. 880 • cc.dynamiks.contrecoeur@gmail.com Association Karaté Kenpo 4517, rue Cormier Téléphone : 450 785-2582 michel.brisebois@videotron.ca ART ET CULTURE Comité organisateur...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...2 -313 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...4 EMPRUNTANT AU PLUS 3 500 000 $ POUR FINANCER LA RÉFECTION COMPLÈTE DE LA RUE LAJEUNESSE CONSIDÉRANT la séparation des réseaux selon le plan directeur produit par la firme de services professionnels de génie - conseil GBI; CO...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...PROJET Réfection des trottoirs sur 3 ans Description Montant Contrat Contrat de service pour 1000 m linéaire 385 000 $ Achat d'asphalte et location de machinerie à l'int...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...er 2010 861-1-2009_Règlement sur les permis et certificats 1-ii TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES .................................................................. 1-1 SECTION 1 DISPOSIT...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...utorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché du printemps 2023 10.8 Attribution de contrat de fourniture et d'installation d'une aire de jeux 0 -5 ans au parc Henri - Lacroix, appel d'offres 2023 -LOI -02...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat - Réfection de la rue Papin à « A & J.L. Bourgeois Ltée » - 2023 -TP - 01 14. Assainissement des eaux 14....
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...cat d'occupation 100 $ Cerificat d'affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d'arbre Gratuit Certificat pour l'occupation d'une rue Gratuit Certi...
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Calendrier municipal 2023
...et chacun. Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos équipements. Les citoyennes et les citoyens peuvent donc profiter pleinement de l’expérience...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...à pneus surdimensionnés au parc Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...rilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ... 4 SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES ...................................
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...our 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitatio n 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...cipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 – CARACTÈRE PUBLIC Les séances du conseil sont publiques et les délibérations doivent y être faites à haute et intelligible voix. ARTICLE 2 – PRÉSIDENT D’ASSEMBLÉE Le maire ou,...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de m...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...é ou d’un plan de cadastre; e) des plans démontrant le détail de toute dérogation projetée et existante; f) la démonstration du préjudice. 6. À la demande du directeur, le requérant d oit fournir toute information supplémentaire et tout...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...Autorisatio n de signature d'une entente de production d'un Guide du citoyen 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autorisation de mainlevée de la réserve imposée sur le lot 4 812 928 appartenant à la Colonie...
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