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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ve financière d estinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115-20 18, aux opérations courantes 2023 Page 2 de 3 8.7 Autorisation - Libération du fonds de garantie en r esponsabilité...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...s eaux Page 2 de 2 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Résolution adressée à la Société d’habitation du Qu ébec et à la société canadienne...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...TAL DES REVENUS 22 252 901 $ DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3 379 279 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE 3 656 369 $ TRANSPORT...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...STION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésorière - Service des finances et des services administratifs 10.2 Embauche - Chef de division à la gestion des actifs - Service des travaux publics 10.3...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...C’est à nous de saisir cette occasion et d’y mettre toute notre volonté. Budget 2024 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraord...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...2 -313 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ture - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à usage d'un local - Cercle des fermières de Contrecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat à...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DÉPÔT - M ISE À JOUR ANNUELLE - DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nancière destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2023 8.7 Autorisation - Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...9.3 Versement d'une commandite - Nos Pee -Wee contre le cancer 9.4 Versement d'une commandite - Gratuité - Session de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. Urbanisme 10.1 Dépô...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...24 9.3 Versement d'une commandite - Nos Pee -Wee contre le cancer 9.4 Versement d'une commandite - Gratuité - Session de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt d...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nati...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...7.3 Adoption - Règlement 1334 -2024 - Modifiant le Règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100 relatif à la gestion contractuel...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ion - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationale...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
....3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P - 14751) 7.4 Adoption - Règleme...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...our être tenue à la salle du conseil de la mairie de Contrecœur, le 15 avril 2024 à 1 7h00 et qu’y sera pris en considération les sujets suivants : ORDRE DU JOU R 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularit...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -14751) 7.4 Adoption - Règlement numé...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...amiks de Contrecœur - Réalisation du Grand Prix cycliste des mairies 6. SERVICE INCENDIE 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 -INC -01 7. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ion - Rapport annuel d'activités 2024 - Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13.1 Autorisation signature – Entente intermunicipale relative à l’établissement d’un par...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...p our véhicules électriques 5.2 Adoption – Règlement numéro A-106 relatif à l’o ctroi de subventions pour la restauration et la rénovation des bâtiments à va leur patrimoniale 5.3 Adoption - Règlement numéro A-107 constituant l...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...r les cités et villes afin de conclure une entente relative à la délégation de sa compétence pour la préparation et la tenue de la vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes; CONSIDÉRANT QUE la Ville souhaite...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...12.1 Demande d’aide financière – Unité 50 de la Garde côtière auxiliaire canadienne 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13.1 Désignation d’un membre du conseil municipal – Comité de gouvernance du PDCN 13.2...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
....5 Autorisation – Dépôt d’une demande d’aide financière à la MRC de Marguerite – D’Youville – Travaux de restauration patrimoniale – Moulin à vent de Contrecoeur 11. COMMUNICATIONS 11.1 Demande d’aide financière – En...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...10. Génie 10.1 Autorisation de signature – Protocole d’entente – Halte 117 10.2 Modification d’un contrat de travail – Cadre en génie civil 11. Communications et affaires publiques 11.1 Demande d’aide fina...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...Rapport – Mouvement de personnel – Février 2026 8.2 Adoption – Politique concernant l’embauche et la rémunération des étudiants 8.3 Création d’un poste – Technicien en loisirs – Service loisir et culture 9. L...
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