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Règlement de zonage 858-1-2009
...recœur janvier 2010 858 -1-2009_Règlement de zonage 1-ii TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ................... 1-1 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ..............................
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...Autorisation de signature d'une entente de production d'un Guide du citoyen 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Autorisation de mainlevée de la réserve imposée sur le lot 4 812 928 appartenant...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...Travaux dans les bâtiments pour l'année 2023 Description Montant Bâtiment technique de l'épuration Remplacer le réservoir à eau chaude 1 200 $ Bâtiment de la Capitainerie Remplacer les 2 douch...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...que et autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché du printemps 2023 10.8 Attribution de contrat de fourniture et d'installation d'une aire de jeux 0 -5 ans au parc Henri -Lacroix, appel d'offres 2023 -LOI -02...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...ÉFECTION DE LA RUE PAPIN Considérant que la rue Papin a été identifiée pour effectuer des travaux de séparation du réseau combiné d’eau pluviale et d’égout; Considérant que le pavage de la rue Papin nécessite une réfect...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...dotées d’étangs aérés de planifier l’extraction et la disposition des boues à 15 % du volume total au niveau normal d’ opération; Considérant qu’u ne trop grande accumulation de boues peut être une cause de la dégradation de la qualité de...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...021 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque Page 2 de 3...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...21 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensembl e de ces contrats compo...
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Le Noblet, édition avril 2023
...i valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville de Contrecœur entame cette année un processus de planification stratégique. Nous voulons définir des obj...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche d'une secrétaire su...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres de la Ville de Contrecœur 9.2 Embauche d'une secrétai...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...mension a été modifiée par rapport à la composante architecturale d’origine; 5° l’ajout, l’agrandissement ou l’obturation partielle ou totale d’une ouverture; 6° l’ajout d’une rampe d’accès ou d’une plate -forme élévatrice ou d...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...et de l’environnement, par l’ajout, sous la ligne « Certificat destiné à l’usage temporaire « unité mobile de restauration » » de « Certificat pour une vente de garage » et du tarif « 10$ », tel que présenté à l’annexe du présent règl...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...timent contigu », du texte « se touchent en tout ou en partie » par « sont liés par une composante architecturale décorative ». 7. L’article 32 de ce règlement est modifié à la définition « Unité mobile de restauration » : 1301 -202...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...professionnel de nettoyage et isolement 21 650 $ Garages municipaux Toiture 48 490 $ Usine de filtration Plancher de béton 6 060 $ Optimisation des bâtiments Agrandissement des bureaux 103...
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Le Noblet, édition avril 2024
...bulletin municipal Le Noblet. C’est le retour des événements printaniers et estivaux; profitez-en ! Mise en œuvre du plan stratégique 2024-2028 La Ville a adopté son plan stratégique 2024-2028 sous le thème « Bâtir le Contrecœur de demain ». Notre...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DÉPÔT - M ISE À JOUR ANNUELLE - DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ion - Rapport annuel d'activités 2024 - Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 13. Administration générale 13.1 Autorisation signature – Entente intermunicipale relative à l’établissement d’un partenariat...
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Avis public - Adoption du budget 2025
...ardi 10 décembre 202 4, à 19 h, dans la salle du conseil municipal, sise au 5000, route Marie -Victorin. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance extraordinaire, porteront exclusivement sur son sujet, s...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...7.2 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gestion du personnel 9. Loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport so...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...s généreux et énergiques Le bénévolat est essentiel pour offrir des services et des activités qui touchent toutes les générations et tous les milieux. Grâce à nos bénévoles, nous pouvons organiser des événements, soutenir les plus vulnérables, a...
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Calendrier municipal 2025
...ez nous et l’achat local est maximisé grâce aux entreprises déjà en place. De plus, nous travaillons en continu à l’amélioration de nos services municipaux ainsi qu’à la mise à niveau de nos équipements et de nos infrastructures tels que l’...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...NCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport so...
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