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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nati...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ANT UNE RÉCLAMATION À LA COUR DES PETITES CRÉANCES 17. ADHÉSION AU REGROUPEMENT DANS LE CADRE D ’UN CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT DE PAPIER RECYCLÉ ET MANDAT À LA MRC DE M ARGUERITE -D'Y OUVILLE 18. PÉRIODE...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ion - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationale...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
....3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P - 14751) 7.4 Adoption - Règleme...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...our être tenue à la salle du conseil de la mairie de Contrecœur, le 15 avril 2024 à 1 7h00 et qu’y sera pris en considération les sujets suivants : ORDRE DU JOU R 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularit...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -14751) 7.4 Adoption - Règlement numé...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...amiks de Contrecœur - Réalisation du Grand Prix cycliste des mairies 6. SERVICE INCENDIE 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 -INC -01 7. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
Codification administrative La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine, soit le règlement 1111 -2018 , en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués ci -dessous...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...pour le mois de mai 2024 Page 2 de 2 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot 4 813 754, du cadastre du Québec, circon...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...AINISSEMENT DES EAUX 14. COMMUNICATION 15. SERVICE INCENDIE 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Programme 4 500 bornes de recharge...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ture - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à usage d'un local - Cercle des fermières de Contrecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat à l‱Union...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ruction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot 4 813 754, du cadastre du Québec, circonscription...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...c, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...uction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du cadastre du Québec, circonscr...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...aux citoyens sont d’ailleurs issus de diverses communautés culturelles. À titre de présidente du comité consultatif en immigration de la MRC de Marguerite-D’Youville, je suis bien heureuse de cette nouvelle réalité contrecœuroise. Au nom des membr...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...c, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Ver...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...3. Assainissement des eaux 14. Communication 15. Service incendie 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Achat et installation de 4500 bornes de r...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du cadastre du Québec, circonscrip...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...ruction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -120 - 5030, rue des Mélèzes - Lot 4 813 167 du cadastre du Québec, circonsc...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...aire, locataire ou occupant d ’un immeuble ayant un intérêt peut d époser une d emand e d e révision ad ministrative d u rôle, s’il consid ère que l’évaluation d e son immeuble est inexacte . Les demandes de révision d...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption - Calendrier des séa...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...et, dans la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier; c) étude environnementale; d) rapport d’évaluation de l’immeuble; e) autres études ou do...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ernant une réclamation à la Cour des petites créances 16. Adhésion au regroupement dans le cadre d’un contrat d’approvisionnement de papier recyclé et mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville 17. Période de questions...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt d'une nouvelle déclaration des intérêts pécuniaires de la mairesse 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine ado...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ion financière dépose la preuve que le déboursé du prêt ne requiert que le retrait de la clause; • Le contrat de financement entre Grilli Samuel Consortium immobilier inc. et l’institution financière soit remis à la Ville...
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