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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...er 2023, seul le soumissionnaire les entreprises Delorme ont déposé une offre au montant de 139 500,00 $ taxes incluses. Considérant l'analyse de la soumission par l'administration municipale et le comit é de sélection...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...e a une entente avec les sablières? Demande d’explication concerna nt le règlement 1283 -2022 sur l’imposition des taxes pour l’année 2023, à l’article 4, alinéa c) carrière et sablière . Question de M. Michel Lavallée Demand...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...reprise, pour l'année 2021 8.3 Ordre à la greffière de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...Contributions à des organismes et à des programmes n Affectation des surplus REVENUS Prévision des revenus 2023 2022 Taxes 16 716 558 $ 15 779 995 $ Paiement tenant lieu de taxes 269 994 $ 219 425 $ Services rendus 577 239 $ 728 832 $ Im...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...D 'AMÉNAGEMENT D 'UN SITE DE DÉPÔT À NEIGE 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1283 -2022 CONCERNANT L 'IMPOSITION DES T AXES POUR L 'ANNÉE 2023 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1284 -2022 MODIFIANT L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1161...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...évaluée par la Ville; CONSIDÉRANT le résultat d'ouverture des soumissions le 19 juillet 2024, incluant les taxes, tel que présenté au tableau ci -dessous : RANG SOUMISSIONNAI RE MONTANT (2 ans) MONTANT...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...4 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet d e règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1284 -2022 modifiant l'annex...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...tre document donnant effet aux présentes, notamment l‱acte de vente à venir; QUE, pour inclure également les taxes et les frais d'honoraires professionnel, le Conseil affecte un montant de 120 000 $ provenant des excédents de fon...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...analyse de conformité; 4 CONSIDÉRANT QUE la soumission de DANIS CONSTRUCTION INC. , au montant de 830 700 $ , taxes incluses, constituait, au moment de l’ouverture des soumissions et de l’analyse de leur conformité, la plus basse so...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...le nom de Claro Environmental Technologies & Equipment, prévoit un montant forfaitaire de 15 000 $, avant taxes, pour les dessins d’atelier, les plans et le soutien au consultant . EN CONSÉQUENCE, Il est prop...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...ONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions aux montants suivants, incluant tous les items en options et les taxes : CAMIONS CARL THIBAULT INC. 1 626 766,09 $ L’ARSENAL/THIBAULT ET ASSOCIÉS 1 619 850,87 $ CONSI...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...ité pénale en matière de santé et sécurité; D’AUTORISER le paiement de la prime annuelle au montant de 4 479,82 $, taxes et frais inclus, à même le budget de fonctionnement; 18 D’AUTORISER la mairesse, ou , en son absence le...
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Le Noblet, édition avril 2026
...Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...es déboursés – Février 2026 7.2 Liste préliminaire – Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes – MRC de Marguerite -D’Youville 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personne...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...final, soit la compagnie Ateliers Éducatifs et Sportifs (AES) inc., pour un montant approximat if de 258 739,74 $ taxes incluses (selon le nombre d’inscriptions pour la saison estivale 2026). ADOPTÉE 2026 -01 -...
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Le Noblet, édition avril 2026
...paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
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Dépôt du rôle de perception général 2026
...sé à mon bureau situé au 5000 route Marie -Victorin , Contrecœur et qu’il sera procédé à l'envoi des comptes de taxes dans le délai imparti par la Loi. Attesté à Contrecœur , ce 27 janvier 202 6. Félix Laporte CPA...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...ffière adjointe, à signer pour et au nom de la Ville, la promesse d’achat, au montant de un dollar (1,00 $), plus les taxes applicables calculées sur la juste valeur marchande du terrain, à intervenir avec le propriétaire du l...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...de la neige, publié sur SEAO, le 26 août 2025; CONSIDÉRANT la réception de neuf (9) soumissions aux montants suivants taxes incluses : GROUPE COLAS QUÉBEC INC. 838 336,76 $ EXCAVATION DARCHE INC. 847 501,44 $ DANIS CONSTRUCTI...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...0 $ Croissance Dépenses par objetPrévision des revenus 2026 2025 Ta x e s 21 952 700 $19 640 080 $ Paiement tenant lieu de taxes 315 400 $352 450 $ Services rendus 877 260 $886 680 $ Imposition de droits 1 895 000 $1 695 000 $ Amendes, pénalités, in...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...a gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX XX...
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