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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.,c. C -19) , la mairesse déclare la séance...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...RES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.,c. C -19) , la mairesse déclare la séance...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...s sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrecœur est une ville à échelle humaine ! C’est le constat que je fais lorsque je discute avec les Contrecœuroises et les Contrecœurois. Ce n’est peut-être pas le terme utili...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.,c. C -19) , la mairesse déclare la séance...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Défi -vélo 48 heures, Rêves d'enfants 18.8 Autorisation - Application de la réglementation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 18.9 Nomination - Maire suppléant pour les mois de juillet 2023 à...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...L MUNICIPAL LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance extraordinaire...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...teur général adjoint Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...a alors l’obligation de laisser l’autorité compétente faire son travail; 6 º lorsque l’autorité compétente constate une contravention aux règlements d’urbanisme, elle doit en aviser le contrevenant et le propriétaire...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 3 21 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemb...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...NS 16. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 17. LEVÉE DE LA SÉANCE 2 OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, la mairesse et présidente d’assemblée cons...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
.... PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 16. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 16. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’asse...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ssant divers actrices et acteurs locaux et régionaux du domaine s’est rencontré à des moments stratégiques pour valider les constats et les recommandations. La population a aussi été consultée à deux reprises. Le 19 novembre dernier, près d’une soi...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
.... PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 8. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’asse...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 18. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’asse...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...énéré des revenus de mutation nettement supérieurs aux prévisions, représentant plus de la moitié du 943 555 $ additionnel constaté. La firme M.P.A., comptables agréés, a effectué l’audit des états financiers consolidés de la Ville et des organis...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...S 16. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 17. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée const...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 15. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d‱asse...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
.... PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 16. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée con...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...graphiques des ans 1 et 2, ainsi que le statut de chacune des actions au terme de la 2 e année, peu de changements sont constatés. Plusieurs de ces projets d’envergure sont à une étape de consolidation et exigent un travail de longue haleine....
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...15. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 3 21 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée const...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 2 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée consta...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...RES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ., c. C -19) , la mairesse et préside...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
.... P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 18. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 3 21 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée cons...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...- SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 7. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’asse...
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