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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...d’activité qui contribue le plus à l’augmentation des GES est le transport routier ; CONSIDÉRANT QUE la contribution du gouvernement du Québec au réseau de transport collectif contribue à l’atteinte des engagement...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...d’appartenance envers sa communauté, le développement de valeurs tel le respect , la solidarité et l’entraide, la contribution aux rapprochements intergénérationnels et l’augmentation de l’implication citoyenne; CONSIDÉRANT QUE...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...nts financiers ainsi que les responsabilités respectives de chacun. QUE le conseil autorise le versement d’une contribution financière de 46 400 $ à la Coopérative de solidarité du Parc régional des Grèves pour la période...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...econnaît l’importance de cette association pour la communauté et souhaite appuyer leur mission et leurs efforts par une contribution financière; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsie...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...et sur le développement éco nomique de la région est démontré par l’augmentation prévue de la production agricole et sa contribution à l’économie locale ; CONSIDÉRANT QUE les conditions socio-économiques nécessaires à la viabilité de la c...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...dette et activités financières 2025 5 346 480 $ 5 239 886 $ 2024 Biens et services 2025 5 104 60 0 $ 4 676 853 $ 2024 Contributions à des organismes et à des programmes 492 550 $ 403 867 $ Quotes-parts 2025 4 996 80 0 $ 4 924 462 $ 202...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...2028 CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québe...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ar l’Office régional d’habitation de Marguerite d’Youville (ci -après : « l’ORH »); CONSIDÉRANT l’entente de contribution financière pour la réalisation de logements abordables entre la ministre responsable de l’Habitation et...
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Le Noblet, édition avril 2025
...En décembre dernier, à l’occasion du Rendez-vous annuel des bénévoles, vingt bénévoles ont été récompensés pour leur contribution significative au sein de leur organisme. Près de 150 personnes ont assisté à cet événement qui reconnaît ann...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...vérerait insuffisante. ARTICLE 7 Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui êt re versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...ION DE CONTRIBUABLE OU SUBVENTION Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée p...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...rait insuffisante. ARTICLE 7 Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...rdit 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défrayer les coûts de réalisation de certains projets...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...s sociales n Biens et services n Quotes-parts (Régie de police, MRC, CMM, transport collectif) n Services de la dette n Contributions à des organismes et à des programmes n Affectation des surplus 5 901 800 $ 350 758 $ 262 182 $ 4 101 069 $...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...investissement de 2,5 M$ a été nécessaire pour la constructi\ on et l’aménagement de ce vaste projet, qui a bénéficié d’une contribution financière de près de 1 M$ de la Communauté métropolitaine\ de Montréal (CMM) dans le cadre de la Trame verte...
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Séance du 7 janvier 2020
...la place François - de Sales -Gervais 3 − Augmentation de la subvention de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2014 -2018 DÉPÔT DU RAPPORT SUR L'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1128 -2018 SUR LA GESTIO...
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Séance du 2 juin 2020
...atre bourses qui lui ont été décernées lors du Gala des mérites du Cégep de Sorel -Tracy : engagement et contribution exceptionnels, participation aux 7 activités socioculturelles et sportives, le Syndicat des enseign...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Grantech et les dépose dans la Sablière Racicot; Considérant que Grantech inc. souhaite compenser en partie la contribution financière de la Ville résultant de l'utilisation par Sablière Racicot d e la route alternative c...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...des Communications pour l’année 2021 -2022 -2023; De contribuer pour un montant de 20 000 $ par année, équivalent à la contribution du Ministère pour les projets culturels de Con trecœur; D’autoriser M. Jean -Luc Duchesne, directeur...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...X PUBLICS 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...insuffisante. ARTICLE 7 Le conseil affe cte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrété...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...demeurer; Considérant que la Ville de Contrecœur tient à saluer son engagement et à la remercier sincèrement pour sa contribution bénévole marquée auprès de l’organisme Le Grand Pécaudy ainsi qu’au sein de la vie communautaire de notre vil...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...; Considérant que l’engagement financie r de la Ville de Contrecœur dans le cadre de ce projet se résume à une contribution de personnel et de salle afin de réaliser les rencontres. Il est proposé par : Madame Karine Mes...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...politique; Considérant que la Ville de Contrecœur tient à saluer son engagement et à le remercier sincèrement pour sa contribution bénévole dans la ville de Contrecœur; Considérant que l’honorable J. Michel Doyon, Li eutenant -gouve...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...e trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8.2 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d...
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