126 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...de la Ville de Saint -Bruno -de -Montarville concernant le projet de règlement gouvernemental sur certaines contributions à des services municipaux exigées pour la délivrance d’un permis ou d’un certificat 13.5 Planific...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2026
...tenons à remercier sincèrement les entrepreneures et entrepreneurs d’ici qui y présentent leurs services. Leur contribution démontre la force de notre tissu économique local et notre volonté commune de valoriser les entreprises d’ici....
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...auté métropolitaine de Montréal. En vertu d’une entente conclue en 2022, cette dernière viendra d’ailleurs rembourser la contribution de la Ville, jusqu’ à concurrence de 20 % des coûts de réalisations admissibles. Limite de vitesse à 30 km/h ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...culture de reconnaissance authentique et continue au sein de la Ville; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de valoriser les contributions individuelles et collectives, à favoriser l’engagement des employés, et à renforcer un climat de travail po...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ionnalisme, la créativité et l'engagement ont grandement contribué au succès de l’événement; CONSIDÉRANT la contribution essentielle des bénévoles, sans qu i la tenue de cette fête n'aurait pas été possible; CONSIDÉRANT égal...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...vérerait insuffisante. ARTICLE 7 Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée p...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...En décembre dernier, à l’occasion du Rendez-vous annuel des bénévoles, vingt bénévoles ont été récompensés pour leur contribution significative au sein de leur organisme. Près de 150 personnes ont assisté à cet événement qui reconnaît ann...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...ar l’Office régional d’habitation de Marguerite d’Youville (ci -après : « l’ORH »); CONSIDÉRANT l’entente de contribution financière pour la réalisation de logements abordables entre la ministre responsable de l’Habitation et...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...2028 CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québe...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...dette et activités financières 2025 5 346 480 $ 5 239 886 $ 2024 Biens et services 2025 5 104 60 0 $ 4 676 853 $ 2024 Contributions à des organismes et à des programmes 492 550 $ 403 867 $ Quotes-parts 2025 4 996 80 0 $ 4 924 462 $ 202...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...erdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défrayer les coûts de réalisation de certains projets 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...econnaît l’importance de cette association pour la communauté et souhaite appuyer leur mission et leurs efforts par une contribution financière; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...nts financiers ainsi que les responsabilités respectives de chacun. QUE le conseil autorise le versement d’une contribution financière de 46 400 $ à la Coopérative de solidarité du Parc régional des Grèves pour la période...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...août dernier, Monsieur Michel Robert avait reçu la médaille de l’Assemblée nationale. Cette reconnaissance soulignait une contribution exceptionnelle à la sécurité incendie à Contrecœur, son dévouement ainsi que ses 55 années d’engagement et de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...et sur le développement éco nomique de la région est démontré par l’augmentation prévue de la production agricole et sa contribution à l’économie locale ; CONSIDÉRANT QUE les conditions socio-économiques nécessaires à la viabilité de la c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...U 7 NOVEMBRE 2021 La trésorière dépose au conseil municipal le rapport annuel sur les dépenses et les contributions électorales du 7 novembre 2021 en vertu de l'article 513 de la loi sur les élections et les référendum s dans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...des Communications pour l’année 2021 -2022 -2023; De contribuer pour un montant de 20 000 $ par année, équivalent à la contribution du Ministère pour les projets culturels de Con trecœur; D’autoriser M. Jean -Luc Duchesne, directeur...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...insuffisante. ARTICLE 7 Le conseil affe cte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrété...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...insuffisante. ARTICLE 7 Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...s sociales n Biens et services n Quotes-parts (Régie de police, MRC, CMM, transport collectif) n Services de la dette n Contributions à des organismes et à des programmes n Affectation des surplus 5 901 800 $ 350 758 $ 262 182 $ 4 101 069 $...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...investissement de 2,5 M$ a été nécessaire pour la constructi\ on et l’aménagement de ce vaste projet, qui a bénéficié d’une contribution financière de près de 1 M$ de la Communauté métropolitaine\ de Montréal (CMM) dans le cadre de la Trame verte...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...la place François - de Sales -Gervais 3 − Augmentation de la subvention de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2014 -2018 DÉPÔT DU RAPPORT SUR L'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1128 -2018 SUR LA GESTIO...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...atre bourses qui lui ont été décernées lors du Gala des mérites du Cégep de Sorel -Tracy : engagement et contribution exceptionnels, participation aux 7 activités socioculturelles et sportives, le Syndicat des enseign...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Grantech et les dépose dans la Sablière Racicot; Considérant que Grantech inc. souhaite compenser en partie la contribution financière de la Ville résultant de l'utilisation par Sablière Racicot d e la route alternative c...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...métropolitaine de Montréal selon la répartition des quotes -parts pour l’exercice 2021 est de 97 095 $ et que la contribution de la Ville au déficit 2021 est de 10 788 $. 6 Il est propo sé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé p...
En savoir plus