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Le Noblet, édition janvier 2024
...ne nouvelle responsabilité pour la mairesse Maud Allaire La mairesse Madame Maud Allaire a été nommée présidente du plus important Service de police de niveau 2 au Québec. La Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent dessert 17 m...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314 -2023 visant à réduire...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...AUT DE PAIEMENT DES TAXES CONSIDÉRANT le dépôt de l’état indiquant les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 15 août 2023; CONSIDÉRANT le processus de vente pou...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables sit...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables sit...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e qu'en raison du développement commercial et industriel, le positionnement des ambulances sur son territoire est d'une importance capitale; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Madame Mag...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situ...
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Calendrier municipal 2024
...gion attire les chasseurs en raison de la Réserve nationale de faune (RNF) des Îles-de-Contrecœur. Elle représente le plus important site de nidification du canard chipeau au Québec ainsi qu’une dizaine d’autres espèces de canards barboteurs com...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...enfants de niveau scolaire; CONSIDÉRANT QUE ce projet occasionnera une sensibilisation aux familles sur l’importance d’apprendre à nager. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par :...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...contenants en verre dans les p arcs 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandi...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption - Règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du fardeau...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...PAIEMENT TENANT LIEU DE TAXES 276 431 $ SERVICES RENDUS 735 011 $ IMPOSITIONS DE DROITS 1 406 000 $ AMENDES ET PÉNALITÉS 95 100 $ INTÉRÊTS...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 concernant l'imposi tion des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption du règlement 1315-2023 modifiant certains tarifs du règl...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...e l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314-2023 visa nt à réduire l’é...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...7. R ÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...OLITIQUE CADRE SUR LA GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONSIDÉRANT l’importance pour la Ville d’assurer la protection des renseignements personnels qu’elle détient en toute transparenc...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...l’autoroute 30. Alors que l’accroissement de la population est un phénomène toujours d’actualité à Contrecœur, nous croyons important de proposer des services diversifiés. Pour la Ville, il était donc tout à fait logique d’offrir aux citoyennes et...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...municipal ont pris connaissance de l’état dressé par la trésorière indiquant les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie au 1 er août 2023, conformément aux exigences de l'article 511 de l...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ité de modifier son règlement de zonage afin de mieux encadrer le développement sur son territoire; CONSIDÉRANT l’importance de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lut te contre l...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Les tarifs, droits, prix mentionnés au présent règlement en regarde de chaque bien, service ou activité sont imposés et prélevés après de toute personne qui désire utiliser ces biens ou services ou bénéficier de ces activités....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...il d’une résolution à cet effet sauf lorsque des circonstances particulières ou l’urgence de la situation l’imposent, entamer tout autre recours de droit devant les tribunaux de juridiction compétente; 12° faire au conseil,...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...les contenants en verre dans les parcs 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandiss...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...de la rue Saint -Antoine 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrand is...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier représente un enjeu important pour la Ville de Contrecœur; CONSIDÉRANT la recommandation 026 -24 du comité consultatif en urban...
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