244 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de tout nouveau projet immobilier sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur désire assujettir l'émission de permis de construction pour tout nouveau projet immobilier à une contribution monétaire qui sera versée à...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ltifonctionnelle » par l'affection « Conservation» 11.4 Autorisation - Appl ication de la réglementation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 12. Environnement 13. Travaux publics 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ouverture des risques en sécurité incendie 15.3 Appels offres de construction, 2023 -INC -01 – Rejet des soumissions - Case rne incendie 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRAL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...t à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 2023 8.4 Soumissions pour l'émission de b illets 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
..., à la culture et au développement social dans la municipalité; CONSIDÉRANT QUE le membre du siège no 1 a démissionné de son poste créant ainsi un poste vacant; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal doit pourvoir le poste vaca...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...Montréal, le Comité pour la protection des berges du Saint-Laurent, G.C. Aventures... Au Fil de l’eau, ZIP des Seigneuries, Mission 1000 tonnes, EBI – Services environnementaux inc, IGA Extra – Le marché Emily & Philip, Restaurant Au Vieux Phili...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ns but lucratif, membre à part entière du Mouvement international de la Croix -Rouge et du Croissant -Rouge, dont la mission est notamment de porter assistance aux individus, aux groupes ou aux communautés touché(e)s par des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...eubles aux centres de services scolaires par les municipalités 18.16 Demande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4 812 820 du cadastre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...Réseau Environnement 18.7 Autorisation - Dépôt d'une de mande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4 812 820 du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...8.2 Octroi d’une aide financière au Centre d’action bén évole pour le projet « Tourtières de Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...d’une aide financière au Centre d’Action bén évole pour le projet « Tourtières de Noël » 18.3 Demande de permission de circuler en Quads - Club Q uad Coureurs des Bois Rive-Sud 18.4 Adoption - Calendrier des séances ordin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...t favorable à ce que la Ville de Contrecœur appuie la candidature de la Ville de Sorel - Tracy; CONSIDÉRANT QUE la mission des Jeux du Québec vise à offrir un programme de manifestation sportive en continuum, permettant le développ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...unt par obligations au montant de 3 335 000,00 $ qui sera réalisé le 13 décembre 2024 7.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de XXX $ datées du 3 décembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Ra...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...rations suggérées pour optimiser la gestion des ressources. DE TRANSMETTRE le rapport de ces vérificateurs à la Commission dans les trente (30) jours suivant leur dépôt au conseil municipal pour que la commission publie ce rapport...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...). L’objectif : offrir aux enfants un Noël rempli de couleurs dans un esprit de partage, de rencontre et de célébration. La mission de Cultunova est de promouvoir l’intégration et la diversité à travers des activités socioculturelles festives. C’es...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...tion d’un lieu d’élimination de la neige, publié sur SEAO, le 26 août 2025; CONSIDÉRANT la réception de neuf (9) soumissions aux montants suivants taxes incluses : GROUPE COLAS QUÉBEC INC. 838 336,76 $ EXCAVATION DARCHE INC. 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...RANT QUE le conseil municipal doit procéder à la nomination de ses représentants sur différents comités, commissions et instances municipales et intermunicipales pour la durée du présent mandat; CONSIDÉRANT QUE la maires...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...L’objectif : offrir aux enfants un Noël rempli de couleurs dans un esprit de partage, de rencontre et de célébration. La mission de Cultunova est de promouvoir l’intégration et la diversité à travers des activités socioculturelles festives. C’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...CPTAQ – LOTS 5 337 033 ET 5 024 800 – RANG DU BRÛLÉ CONSIDÉRANT la demande d’autorisation déposée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (ci -après « CPTAQ ) par le propriétaire, visant : • L...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...conformément au 1 er alinéa de l’article 2 de la Loi sur les dettes et emprunts municipaux, pour les fins de cette émission d'obligations et pour les règlements d'emprunts numéros 939 -2012, 1083 -2017, 1136 -2018, 1155 -2019, 9...
En savoir plus -
Documents
Appel d'offres - Acquisition d'un camion autopompe pour le Service de sécurité incendie
...eront disponibles sur le site du Système électronique d’appel d’offres (S É AO) le 31 mars 2026 . Seuls les soumissionnaires qui se sont procuré les documents d’appel d’offres par les services de S É AO pourront déposer une soumi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 avril 2026
...cas de non -respect des exigences du programme, l’aide financière pourra être résiliée; D’AUTORISER la transmission de la reddition de comptes au ministère des Transports et de la Mobilité durable. ADOPTÉE...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...iée, des espaces commerciaux et des bureaux, au bénéfice de la population actuelle et des générations futures. Ayant pour mission de concevoir et de mettre en œuvre des solutions durables et à impact social, en favorisant un modèle axé sur l’ab...
En savoir plus -
Documents
Appel d'offres - Travaux de remplacement du centre de commandes moteur à l'usine de filtration
...TEUR, À L’USINE DE FILTRATION, SITUÉ AU 160, RUE DUCHARME À CONTRECOEUR La Ville de Contrecoeur demande des soumission s pour des travaux d e remplacement du centre de commande s moteur de l’usine de filtration , situé au 160, rue...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 juin 2026
...isition d’un véhicule autopompe, publié sur SEAO, le 31 mars 2026; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions aux montants suivants, incluant tous les items en options et les taxes : CAMIONS CARL THIBAULT INC. 1...
En savoir plus