...érinée par le conseil d’administration de l’UMQ dans le cadre de l’annonce des nouvelles présidentes et présidents de ses commissions permanentes et comités politiques. Ces instances jouent un rôle central dans l’élaboration des positions de l’UMQ et...
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...96 unités d'habitation 11.3 Demande d'appui à une aliénation d'un lot en zone agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dan...
En savoir plus...La notification par un moyen technologique Article 133 La notification par un moyen technologique se fait par la transmission du document à l’adresse que le destinataire indique être l’emplacement où il accepte de le recevoir ou à celle qui...
En savoir plus...BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - Règlement 1132 -2018 Stationnement hivernal 18.2 Nomination - Comité con...
En savoir plus...unt par obligations au montant de 8 765 000 $ qui sera réalisé le 15 décembre 2023 8.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 8 765 000 $ datées du 15 décembre 2023 8.4 Modification de la politique de dépen...
En savoir plus...et que les personnes veulent renouveler leur mandat; CONSIDÉRANT QUE le siège no 4 est vacant à la suite de la démission de monsieur Sylvain DeBlois; CONSIDÉRANT QUE le siège no 5 est vacant à la suite de la démission de Marie...
En savoir plus...ratégique 2024-2028 La Ville a adopté son plan stratégique 2024-2028 sous le thème « Bâtir le Contrecœur de demain ». Notre mission est de vous offrir une belle qualité de vie et un environnement durable en gardant à l’esprit que Contrecœur est une...
En savoir plus...trecœur désire utiliser le système Gestion de l’application de la Loi sur les archives (GALA) pour l’élaboration et la soumission de ses règles de conservation; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur n’a pas de règlement de délégation d...
En savoir plus...per de l’évêque , le 26 avril 2025 18.3 Autorisation - Désignation pour l'application de la règlementation et l'émission de constats - Spartan Groupe Sécurité Inc. 18.4 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernan...
En savoir plus...QUE l’octroi de ce contrat doit se faire au terme d’un processus d’appel d’offres; CONSIDÉRANT QUE des soumissions ont été demandées par l'appel d'offres publié sur le site du Système électronique d’appel d’offres (SEAO),...
En savoir plus...l’évêque, le 26 avril 2025 2 18.3 Autorisation - Désignation pour l'application de la règlementation et l'émission de constats - Spartan Groupe Sécurité Inc. 18.4 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant l...
En savoir plus...UE? La bibliothèque offre une variété de programmes pour stimuler le langage chez les enfants, dont le programme « Mission Agent biblio ». Venez emprunter l’une de nos trousses thématiques éducatives et ludiques à la bibliothèque!...
En savoir plus...ion relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumission pour l'émission d'obligations 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personne...
En savoir plus...es opérations bancaires pour et au nom de la ville et nommant des substituts pour la remplacer; CONSIDÉRANT la démission de cette employée et la récente nomination d'un directeur du service des finances et trésorerie, il y a li...
En savoir plus...on relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du per...
En savoir plus...Sonia Levasseur, directrice du magasin, a remis un don de 2 500 $ à l’organisme local Entre l’assiette et nous qui a pour mission d’offrir à la communauté des outils et des pistes de réflexion pour établir une relation saine et responsable avec...
En savoir plus...CONSIDÉRANT la demande d'aide financière supplémentaire formulée par l'organisme afin de les soutenir dans leur mission; CONSIDÉRANT QU 'en vertu de la clause 6.2 de l'Entente, des modifications peuvent être apporté...
En savoir plus...17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - Règlement 1132 -2018 Stationnement hivernal 18.2 Nomination - Comité consu...
En savoir plus...un emprunt par obligations au montant de 8 765 000 $ qui sera réalisé le 15 dé cembre 2023 8.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 8 765 000 $ datées du 15 décembre 2023 8.4 Modification de la po...
En savoir plus...à structurer les actions à entreprendre au cours des prochaines années en fonction des priorités établies. Porté par une mission, une vision et des valeurs bien ancrées, ce nouveau cycle stratégique orientera notre développement et placera, au...
En savoir plus...lativement à un emprunt par billets au montant de 1 387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 202 3 8.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique...
En savoir plus...Modification de la résolution 2023 -03 -066 intitulée : Demande d’appui à une utilisation non agricole auprès de la commission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 12. Environnement 13. Travaux...
En savoir plus...Modification de la résolution 2023 -03 -066 intitulée : Demande d’appui à une utilisation non agricole auprès d e la commission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 2 12. ENVIRONNEMENT 13....
En savoir plus...ON POUR LE RECYCLAGE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES FERTILISANTES........................... 3-30 CHAPITRE 4 CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS ........................................................................... 4-32 ARTI...
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