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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Dépôt du rapport de la Commission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie des membres du cons...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ce secteur da ns le but d’exploiter un procéder de transformation de produit recyclable par combustion ou générant des émissions gazeuses; Considérant que le conseil municipal souhaite réduire les nuisances environnementales liées aux poss...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...nt à un emprunt par obligations au montant de 6 052 000 $ qui sera réalisé le 15 décembre 2020 8.9 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 6 052 000 $ datées d u 15 décembre 2020 8.10 Application de la réso...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le 6329, route Marie -Victorin 11.3 Approbat...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...à un emprunt par obligations au montant de 9 632 000 $ qui sera réalisé le 20 mai 2020 8.3 Adjudication d'une émission de billets d'un montant de 9 632 000 $ daté du 20 mai 2020 8.4 Demande d'augmentation de la marge de crédit d...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...u PIIA secteur patrimonial pour le 4798, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'usage conditionnel et d'appui à la Commission de protectoin du territoire agricole du Québec pour le 2100, montée de la Pomme -d'Or 11.5 Approbation d'une...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...du directeur général dans quelques mois; Considérant la transition nécessaire à réaliser avec le candidat pour la transmission des connaissances; Considérant la recommandation dans la banque de candidats; Considérant les qualificat...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Contrecœur pour les adres ses du 4618 et 4624, rue Joseph - Lamoureux 11.15 Demande d'exclusion à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) pour le lot 4 814 744 du cadastre du Québec 3 12....
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ce secteur dans le but d’exploiter un procéder de transformation de produits recyclables par com bustion ou générant des émissions gazeuses; Considérant que le conseil municipal souhaite réduire les nuisances environnementales liées aux poss...
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Séance du 2 février 2021
...ro de projet 2021 -TP -03, le 5 janvier 2021 et dont l’ouverture a eu lieu le 28 janvier 2021; Considérant les soumissions reçues, incluant les taxes : Cubex Limited : 275 947,07 $ 20 Acessoire Outillage Limitée : 283 969,85 $...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...ement des baux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente avec le Commission scolaire des Patriotes pour l'utilisation de la bibliothèque municipale 17.3 Autorisation de signature...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...t par obligations au montant de 6 052 000 $ qui sera réalisé le 15 décembre 2020 8.9 Adjudication d'émission d'obl igations au montant de 6 052 000 $ datées du 15 décembre 2020 8.10 Application de la résoluti...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...un emprunt par obligations au montant de 5 9 71 000 $ qui sera réalisé le 16 décembre 2022 8.4 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 5 971 000 $ datées du 16 décembre 2022 8.5 Affectation d'une part...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...DES MATIÈRES RÉSIDU ELLES FERTILISANTES ................................ ........... 3-28 CHAPITRE 4 CONDITIONS D’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS ................................ ................................ ........... 4-30...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...n de modifier le montant de l'amende et des frais de remorquage, ainsi que pour préciser les méthodes de transmission des interdictions 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'anne xe «...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...tiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande d'appui à une aliénation d'un lot en zone agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage is...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...latif au stationnement hivernal afin de majorer les frais de remorquage, ainsi que pour préciser les méthodes de transmission des interdictions 1 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du rè...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...au stationnement hivernal afin de majorer les frais de remorquage, ainsi que pour préciser les méthodes de transmission des interdictions 8. Finances 8.1 Adoption de l a liste des comptes à payer au 26 octobre 2022...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...au stationnement hivernal afin de majorer les frais de remorquage, ainsi que pour préciser les méthodes de transmission des interdictions 8. FINANCES 8.1. Adoption de la liste des comptes à payer au 26 octobre 2022...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...par obligations au montant de 5 971 000 $ qui sera réalisé le 16 décembre 2022 8.4 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 5 971 000 $ datées du 16 décembre 2022 8.5 Affectation d'une p arti...
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Du Moulin
...préalable par le conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Aux fins de l’...
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Calendrier municipal 2023
...EIN AIR Association Chasse et PcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans but lucratif dont la mission principale est d’opérer le site de pêche blanche de Contrecœur et de faire la promotion de la pêche. 450 401-0602 |...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...est un regroupement de gens d’affaires implanté dans la Ville de Contrecœur depuis plus de 25 ans! Il s’est donné trois missions visant à favoriser le développement des entreprises dans les limites territoriales de la Ville de Contrecœur, à...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...2023 -01 -012 NOMINATION DE DEUX MEMBRES AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME Considérant la démission de monsieur Pierre -Paul Dupré, au siège F, nommé par la résolution 2022 -03 -055, pour un mandat de 3 ans du 1 e...
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Règlement de zonage 858-1-2009
..................... ... 5-91 ARTICLE 148 DISPOSITIONS RELATIVES AU RÉSEAU DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TRANSMISSION DES COMMUNIC ATIONS .................. 5-91 ARTICLE 149 DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINS ÉQUIPEMENTS...
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