196 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Ve...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...doption du second projet de résolution - Premier projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...mier projet de résolution - PPCMOI 2024 -105 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Ve...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...emier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Qué b...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ironnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT QUE la demande est motivée par des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Marchés fermiers de Contrecoeur a revu la conception de l'organisation du marché pour accroître la participation des producteurs/agriculteurs et des citoyens; 6 CONSIDÉRANT QUE le marché aura lieu trois (3) fois d...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...de 4 420 000 $ était octroyée à la Ville de Contrecœur pour la construction d’une caserne de pompiers. De nombreuses préoccupations ont alimenté les discussions au cours des dernières années, notamment l’augmentation de la population, mais aussi le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...tion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1334 -2024 concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 14 juin et le 14 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...haput 18.6 Versement d'une aide financière - Garde côtière auxiliaire canadienne 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastructures ré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...une aide financière - Unité 50 de la Garde côtière auxiliaire canadienne Page 3 de 3 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastruct...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ironnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier re...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...sation de signature – Exercice d’un droit de préemption – 4425, rang du Ruisseau 13.3 Autorisation - Participation Assises 2025 - Union des municipalités du Québec 13.4 Appui - Ville de Blainville - Projet de loi...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...uez avec le Service loisir et culture, au poste 201. 19 Le NobletAv ril 2024 SPORT ET PLEIN AIR Parcs et espaces verts Patinoire multifonctionnelle ● Parc Antoine-Pécaudy (1500, rue des Saules) Les citoyens peuvent, durant tout l’ été, pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division du territo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ellement, le 15 juin et le 15 décembre de chaque année; 6 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les dette...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ropriétaires du secteur; 10 CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure ne concerne pas l’usage ni la densité d’occupation du sol; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE les...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...t nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise à niveau de nos équipements est une réelle préoccupation. Contrecœur est assurément une ville innovante avec des projets originaux. Notre Plan de développement d’une commun...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...Début de la période électorale : 19 septembre 2025 Fin des mises en candidatures : 3 octobre 2025 – 16 h 30 Vote par anticipation : 26 octobre 2025 Jour du scrutin : 2 novembre 2025 Élections municipales 2025 VIE MUNICIPALE Rendez-vous des ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. Règlement 6....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...TE MARIE-VICTORIN CONSIDÉRANT la demande de projet particulier de construction, d e modification ou d’occupation d’un immeuble (ci-aprè s : « P.P.C.M.O.I ») présentée par le requérant afin de permettre des us ages de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...le service de sécurité incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement A -110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint - Antoine 8....
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-100-2
...retrait ou l’ajout de certains usages autorisés ou spécifiquement permis; • la modification de certaines normes d’occupation maximale du terrain; • l’ajout de normes relatives aux bandes de conservation et aux zones tampons; • l’aj...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...trielle existante avant toute expansion ou autorisation de développement structurant. • Favoriser une occupation plus efficiente du sol industriel, notamment en haussant les seuils d’occupation minimale, en encoura...
En savoir plus