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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...doption du second projet de résolution - Premier projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...mier projet de résolution - PPCMOI 2024 -105 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Ve...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Ve...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...10.3 Adoption du second projet de résolution - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée d...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ironnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier re...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...emier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Qué b...
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Calendrier municipal 2024
...t nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise à niveau de nos équipements est une réelle préoccupation. Contrecœur est assurément une ville innovante avec des projets originaux. Notre Plan de développement d’une commun...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...lution dans le c adre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unit...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...on gouvernementale qui lui a été confirmée dans une le ttre du ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire. QUE la Ville s'engage à réaliser le seuil minimal d'im mobilisation en infrastructures...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...et de développement de la MRC Marguerite -D ‘Youville ; CONSIDÉRANT QUE cette affectation n'est pas compatible avec les objectifs de conservation des milieux naturels; CONSIDÉRANT QUE les lots visés sont en zone «...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...CONSIDÉRANT QUE ces lots sont localisés dans un zonage Conservation au plan d’urbanisme dont les usages sont compatibles avec les objectifs de conservation des milieux naturels; CONSIDÉRANT QU 'une demande doit être d...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...mposée de bosses arrondies et de virages relevés. La piste sert aussi aux BMX, trottinettes, planches à roulettes et aux patins à roues alignées. 3 Le NobletSeptembre 2023 Exposition et Programme d’achat d’œuvres d’art – 21 e édition La Vi...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...entente entre la Ville de Contrecoeur et l'Administration portuaire de Montréal 18.8 Autorisation - Participation au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 18.9 Adoption - Politique de gestion des documents et de...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation - Participation au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 2 18.8 Adoption - Politique de gestion des docume...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...arité du Parc régional des Grèves signaient, en mai 2023, un protocole d'entente afin de définir la participation de chacun en ce qui concerne leurs engagements financiers ainsi que leurs responsabilités respectives, CONS...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ofitons de l’hiver Plusieurs installations de loisirs s’offrent à vous sur le territoire durant la belle saison hivernale : patinoire extérieure, sentier glacé, glissade avec corridors de glisse, pistes de ski de fond, sentiers de randonnée, de raq...
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Le Noblet, édition avril 2024
...uez avec le Service loisir et culture, au poste 201. 19 Le NobletAv ril 2024 SPORT ET PLEIN AIR Parcs et espaces verts Patinoire multifonctionnelle ● Parc Antoine-Pécaudy (1500, rue des Saules) Les citoyens peuvent, durant tout l’ été, pr...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...second projet de résolution - PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de V...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ropriétaires du secteur; 10 CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure ne concerne pas l’usage ni la densité d’occupation du sol; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE les...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ellement, le 15 juin et le 15 décembre de chaque année; 6 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les dette...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division d...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division du territo...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
....................... ................................ ................................ ................. 11 5.1 Participation de cocontractants différents ................................ ................................ ....... 11 5.2....
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...épôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'...
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