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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...sation de signature – Exercice d’un droit de préemption – 4425, rang du Ruisseau 13.3 Autorisation - Participation Assises 2025 - Union des municipalités du Québec 13.4 Appui - Ville de Blainville - Projet de loi...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...rtises précieuses. ● Vivre en Ville offrira un accompagnement dans l’ élaboration collective d’un concept d’aménagement spatial concrétisant la vision du parc agricole et ses grandes orientations, ainsi que d’un modèle de gouvernance adapté;...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...TE MARIE-VICTORIN CONSIDÉRANT la demande de projet particulier de construction, d e modification ou d’occupation d’un immeuble (ci-aprè s : « P.P.C.M.O.I ») présentée par le requérant afin de permettre des us ages de...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...nt, le 20 mai et le 20 novembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par an ticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des dé tenteurs conformément à la Loi su...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...RÉ À VOCATION COMMER CIALE CONSIDÉRANT la demande de projet particulier de construction, d e modification ou d'occupation d'un immeuble (ci-après : « P.P.C.M .O.I. ») présentée par le requérant visant à permettre l'implantation...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...VIS PUBLIC ASSEMBLÉ E PUBLI QUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 2100 , MONTÉE DE LA POMME D’OR AVIS EST DONNÉ DE CE QUI SUIT : 1. Le conseil mu...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 375 , RUE DANSEREAU AVIS EST DONNÉ DE CE QUI SUIT : 1. Le conseil municipal a a...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...RÉE À VOCATION COMMERCIALE CONSIDÉRANT la demande de projet particulier de construction, d e modification ou d'occupation d'un immeuble (ci-après : « P.P.C.M.O. I. ») présentée par le requérant visant à permettre l'implantation...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...anchers minimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 Hauteur en mètres maximaleDENSITÉ D'OCCUPATIONRapport planchers/terrain maximalOccupation du terrain minimale (%)Occupation du terrain maximale (%)MARGESAvant minima...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ironnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT QUE la demande est motivée par des...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
............................................................ 2-8 SECTION 4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CERTIFICATS D’OCCUPATION ....................................................................... 2-10 ARTICLE 17.1 OCCUPATIONS ASSUJETTIE...
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Séance du 2 février 2021
...gements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérog ation mineure...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...de solidarité du Parc régional des Grèves signaient, en septembre 2018, un protocole d'entente afin de définir la participation de chacun en ce qui concerne leurs engagements fin anciers ainsi que leurs responsabilités respectives, CONS...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...té consultatif d'urbanisme d’un plan concept visuel, produit par la firme en conception d’enseignes Enseignes Patisson inc., le 27 juill et 2021; Considérant que les enseignes à lettrage « Channel » et les enseignes avec r...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...nale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habit...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ION DE FÉLICITATIONS AU CLUB DE COURSE LES CONTRECOUREURS POUR LA TENUE DU DÉFI DE NUIT Considérant la participation de l’organisme les Contrecoureurs au défi 12 heures de nuit les 19 et 20 juin derniers afin d’amasse...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...11.4 Demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d‱occupati on d‱un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l‱immeuble à usage mixte en...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...er e xclusivement tous les jeudis, selon l’horaire établi, une partie du parc Antoine -Pécaudy (sentier entre la patinoire et les terrains de tennis). Que le directeur général et le directeur du Service loisir et culture...
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Séance du 12 janvier 2021
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les a dresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. LOISIR ET CULTURE 11.1...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...reconnaitre la personnalité juridique et les droits du Fleuve Saint - Laurent 12.2 Autorisation de participation à la démarche « En Montérégie, on bouge! » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions déposées dans...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers d e construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...es commentaires de la Couronne -Sud représentant notamment la Ville de Contrecœur s’appuient sur plusieurs préoccupations, dont notamment : 19 − Le développement du transport collectif dans un contexte où les sources de rev...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...vre un plan d’investissement dans les infrastructures nécessaires pour soutenir la venue d’entreprises avec la participation du ministère de l’Économie et de l’Innovation. Également, le parachèvem ent des infrastructures sur la rue Industri...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈG...
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