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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...nde respecte les objectifs du plan d’urbanisme, en contribuant à l'animation et à l’attractivité commerciale de la zone, tout en s’intégrant harmonieusement à l’environnement bâti existant; CONSIDÉRANT la recommandation 049 -24...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...er de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMO 2023 -036 - 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 - 53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11. Environnement 12....
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Qué bec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7....
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMO 2023 -036 - 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchèr es 11. ENVIRONNEMEN...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...r les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3-8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située à côté de la rue Lajeunesse 7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1269...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...la construction d’un bâtiment résidentiel de trois étages comprenant neuf logements sur le lot 5 025 302, situé dans la zone H3 -43 du règlement de zonage 858 -1-2009; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme (CCU) a examiné...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncièr e de Verchères 6. Règlement 7....
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...n de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de revoir les usages autorisés dans la zone commerciale/industrielle de la partie Ouest de la Ville de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QUE la Ville désire favori...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autorise...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ce en biodiversité de Réseau Environnement 18.7 Autorisation - Dépôt d'une de mande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une par...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
.................................................. 3-25 ARTICLE 30 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UN OUVRAGE EN ZONE INONDABLE SUR LA RIVE OU LE LITTORAL ................... 3-26 ARTICLE 31 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...er décembre 2019 18.5 Appui et contribution de la Ville de Contrecœur - Projet de symbiose nouvelles zones - Notre Montérégie Circulaire manufacturière et construction du comité 21 se déployant sur le territoire en 20...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...la demande d'inscription à l'inventaire d es initiatives municipales de conservation sont localisés dans des zones dont l'affection est « multifonctionnelle » au schéma d'aménagement et de développement de la MRC Marg...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...2. Point 11.2 – Concernant l ’objectif 17 % pour la CMM - Quel est le pourcentage pour la Ville de Contrecœur – zone de conservation ? 3. Gouvernance – prise de décision et mise en œuvre des décisions du conseil munici...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...les récréatifs et des remorques Il est interdit, du 1 er novembre au 14 avril de l’année suivante, de stationner dans les zones résidentielles ces véhicules ou équipements, sauf dans l’espace situé en arrière de l’alignement des résidences. Abr...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...tif - Cession d'immeubles aux centres de services scolaires par les municipalités 18.16 Demande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...vellement plantés. L’aménagement de passerelles et l’installation de panneaux d’interprétation viennent agrémenter cette zone de conservation. Consultation citoyenne sur l’avenir de Contrecœur Les Contrecœuroises et les Contrecœurois ont été no...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt -...
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Calendrier municipal 2024
...ance de notre ville repose aussi sur des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Des zones de conservation sont accessibles à la population, comme le parc Barbe-Denys-De La Trinité. J’ajouterais égalem...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...fs et d es remorques Il est interdit, du 1 er novembre au 14 avril de l’année suivante, de stationner dans les zones résidentielles ces véhicules ou équipements, sauf dans l’espace situé en arrière de l’alignement des résidences....
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. Règlement 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement d...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...lement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du rè...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - L...
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Le Noblet, édition avril 2024
...mes proactifs en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu’ à l’accroissement et à l’accessibilité de nos nombreuses zones de conservation. Des infrastructures de loisirs pour le plus grand plaisir de nos familles La Ville de Contrecœur fra...
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