231 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMO 2023 -036 - 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11. ENVIRONNEMENT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...la construction d’un bâtiment résidentiel de trois étages comprenant neuf logements sur le lot 5 025 302, situé dans la zone H3 -43 du règlement de zonage 858 -1-2009; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme (CCU) a examiné...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...nde respecte les objectifs du plan d’urbanisme, en contribuant à l'animation et à l’attractivité commerciale de la zone, tout en s’intégrant harmonieusement à l’environnement bâti existant; CONSIDÉRANT la recommandation 049 -24...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...idée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. En plus de bonifier nos nombreuses zones de conservation accessibles à toutes et à tous, nous travaillons au reboisement de cer - tains espaces comme le magni...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...fs et d es remorques Il est interdit, du 1 er novembre au 14 avril de l’année suivante, de stationner dans les zones résidentielles ces véhicules ou équipements, sauf dans l’espace situé en arrière de l’alignement des résidences....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...lement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du rè...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...rs et a procédé à l’analyse de divers sites d’implantation possibles. Comme les espaces disponibles ne sont pas nombreux en zone urbaine, elle a donc porté son choix sur le site du parc Amable-Marion. Bien sûr, le site doit convenir aux critères d...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...ance de notre ville repose aussi sur des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Des zones de conservation sont accessibles à la population, comme le parc Barbe-Denys-De La Trinité. J’ajouterais égalem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...la demande d'inscription à l'inventaire d es initiatives municipales de conservation sont localisés dans des zones dont l'affection est « multifonctionnelle » au schéma d'aménagement et de développement de la MRC Marg...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...2. Point 11.2 – Concernant l ’objectif 17 % pour la CMM - Quel est le pourcentage pour la Ville de Contrecœur – zone de conservation ? 3. Gouvernance – prise de décision et mise en œuvre des décisions du conseil munici...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...les récréatifs et des remorques Il est interdit, du 1 er novembre au 14 avril de l’année suivante, de stationner dans les zones résidentielles ces véhicules ou équipements, sauf dans l’espace situé en arrière de l’alignement des résidences. Abr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...tif - Cession d'immeubles aux centres de services scolaires par les municipalités 18.16 Demande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ce en biodiversité de Réseau Environnement 18.7 Autorisation - Dépôt d'une de mande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une par...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...vellement plantés. L’aménagement de passerelles et l’installation de panneaux d’interprétation viennent agrémenter cette zone de conservation. Consultation citoyenne sur l’avenir de Contrecœur Les Contrecœuroises et les Contrecœurois ont été no...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. Règlement 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncièr e de Verchères 6. Règlement 7....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...24 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PIIA 761 -2-2005 CONSIDÉRANT QUE la Ville souhaite réviser la délimitation de la zone assujettie au PIIA dans le secteur patrimonial afin de préserver et de valoriser les caractéristiques arc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - L...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...mes proactifs en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu’ à l’accroissement et à l’accessibilité de nos nombreuses zones de conservation. Des infrastructures de loisirs pour le plus grand plaisir de nos familles La Ville de Contrecœur fra...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autorise...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...r les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3-8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...t en cette journée leur campagne annuelle de promotion de la santé mentale sous le thème « Se ressourcer c’est trouver sa zone de recharge »; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de cette Campagne, de nombreux outils favorisant le ren...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...t 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située à côté de la rue Lajeunesse 7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1269...
En savoir plus