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Le Noblet, édition septembre 2024
...rs et a procédé à l’analyse de divers sites d’implantation possibles. Comme les espaces disponibles ne sont pas nombreux en zone urbaine, elle a donc porté son choix sur le site du parc Amable-Marion. Bien sûr, le site doit convenir aux critères d...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncièr e de Verchères 6. Règlement 7....
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...r les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3-8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autorise...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt -...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications pour les commerces de gr andes surfaces 7. Avis de motion...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...tif - Cession d'immeubles aux centres de services scolaires par les municipalités 18.16 Demande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, 1 ainsi que d'apporter certa ines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ent 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...difiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone C6 -18 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modi...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...s près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec une mixité résid...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...idérant que les lots concernés sont situés entre la route Marie -Victorin et le fleuve Saint -Laurent, à l’intérieur de la zone agricole; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme d’un plan projet de lotissement, produit par mo...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Vi lle, est propice aux constructions avec une mixité réside...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec une mixité résiden...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ation ou d’occupation d’un immeuble; Considérant que l’immeuble concerné par la demande est situé dans la zone commerc iale C4 -53 et que seuls les locaux commerciaux peuvent être aménagés au rez -de -chaussée; C...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub lic) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 1213 -20...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...-2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonag e 858 -1- 2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règle...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...3 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 - 1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intég rer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7. RÈGLEMENT 7....
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...220 -2021 afin de modifier le règlem ent de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 1 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ment de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...rc régional des Grèves dans lequel la Ville de Contrecoeur est partenaire; Considérant l’intérêt d’ajouter à cette zone de conservation les propriétés situées sur le territoire de la ville de Contrecoeur; Considérant l’intention de...
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Séance du 9 mars 2021
...nt 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règleme...
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Séance du 2 février 2021
...et renseignements nécessaires à l’approbation du projet; Considérant que l’immeubl e concerné est situé dans la zone H3 -63 et que seules les habitations unifamiliales, bifamiliales et trifamiliales y sont autorisées; Considé...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...difiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'Or 6.2 Avis de motion décr...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...51 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règle...
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