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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...monsieur Claude Bérard lors de la séance ordinaire du conseil municipal le 9 mars 2021. Considérant la tenue d’une consultation écrite, en remplacement d’une asse mblée publique de consultation, où aucune modification n’a été suggéré...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...e la même séance; Considérant la tenue d‱une con sultation écrite en remplacement de l‱assemblée publique de consultation où aucune modification n‱a été suggérée au règlement; Considérant l‱adoption du second projet de règlement...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Considérant l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite qui s’est d éroulée du 17 juin 2021 au 1er juillet 2021, où aucune modification n’a été suggé...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Considérant l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite qui s’est déroulée du 17 juin 2021 au 1er juillet 2021, où aucune modification n’a été suggérée...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...21. Considérant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite du 1 er au 15 novembre 2021 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Il est proposé p...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...térieures à la CMM, so it Saint -Jérôme, Sorel -Tracy et Saint -Jean -sur -Richelieu. Le 27 octobre, l’ARTM a lancé une consultation publique sur son plan stratégique de développement (PSD) du transport collectif de la région métropolitaine....
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...du 9 mai 2023 et que le projet de règlement a été déposé à cette même séance. CONSIDÉRANT QU 'une assemblée de consultation publique s'est tenue le 6 juin 2023 et qu'aucune modification n'a été suggérée; CONSIDÉRANT QUE...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...Considérant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrire du 1 er au 15 novembre 2021 o ù aucune modification n’a été suggérée au règlement. 2 Considérant...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Les membres du conseil répondent aux questions adressées par courriel. Questions de monsieur René Laprade Sujet : Consultation des élu(e)s Je constate que dans le procès -verbal de la séance de janvier, la réponse aux questions écrite...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du 1 er février 2022; Considérant la consultation écrite qui s’est déroulée du 21 février 2022 au 8 mars 2022, à laquelle, aucun commentaire n’a été acheminé....
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...astructures scolaires; Considérant la démarche menant à l’adoption de cette planification doit être précédée par une consultation menée auprès des municipalités, des villes et des munici palités régionales de comtés afin d’ob...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 3 mai 2022 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 202 2 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...n du projet de règlement 1260 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 7 juin 2022 où aucune modification n’a été suggérée au règlement; Considérant l’adoption du second...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...commission parlementair e de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale; Considérant que lors des consultations particulières tenues par la commission parlementaire, le monde municipal a unanimement souligné l’importa...
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...E DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM AVIS PUBLIC est par la présente qu’à la suite de l'assemblée publique de consultation tenue le 3 décembre 202 4, à 1 8 h, sur le second projet de règlement numéro 2023 -155 dont le t...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séance extraordinaire du conseil du 3 juillet 2020; Considérant la consultation écrite du 4 au 18 ao ût 2020, où le conseil municipal a répondu aux questions des citoyens; C...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nente sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands parcs de la Ville de Montréal relatif à la consultation publique sur le contrôle des circulaires, il est estimé que l'équivalent d'environ 11 % du total de...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...en cas d’acquisition ................................ ................................ ............ 9 33. Demande de consultation du Comité consultatif d’urbanisme ................................ .............................. 9 CHAPITR...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...onseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séance extraordinaire du conseil du 3 juillet 2020; 4 Considérant la consultation écrite du 4 au 18 août 2020, où le conseil municipal a répondu aux question s des citoyens. Il...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...du projet de règlement 1287 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 17 janvier 2023 où aucune modification n’a été suggérée au règlement . Il est proposé par : Monsi...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ions, communautés ou autres organismes . CENTRE MÉDICAL Bâtiment regroupant exclusivement des cabinets de consultation médicale et tout service rattaché à la santé incluant les commerces de vente au détail de tout...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...t des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma participation aux consultations sur l’impact de la navigation commerciale sur l’érosion des berges, j’ai souligné la dégradation alarmante...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...le titre de la résolution ; − Abrogation du dernier Considérant : Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 17 janvier 2023 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. 4 − Suppression des mots « se...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...é par une demande d’autorisation de démolition pour en conserver le caractère patrimonial. 33. Demande de consultation du Comité consultatif d’urbanisme S’il le juge opportun, le Comité peut demander l’avis du Comité consulta...
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