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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...térieures à la CMM, so it Saint -Jérôme, Sorel -Tracy et Saint -Jean -sur -Richelieu. Le 27 octobre, l’ARTM a lancé une consultation publique sur son plan stratégique de développement (PSD) du transport collectif de la région métropolitaine....
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...du projet de règlement 1267 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 16 août 2022 où aucune modification n’a été suggérée au règlement; Considérant l’adoption du...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...du 9 mai 2023 et que le projet de règlement a été déposé à cette même séance. CONSIDÉRANT QU 'une assemblée de consultation publique s'est tenue le 6 juin 2023 et qu'aucune modification n'a été suggérée; CONSIDÉRANT QUE...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 20 novembre 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et ré...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...numéro 086 -23 du comité consultatif d’urbanisme; 5 CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblée publique de consultation le 23 janvier 2024 et qu'aucune modification n’a été suggérée au règlement. CONSIDÉRANT l'article...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...é à la séance ordinaire du conseil municipal du 5 décembre 2023; CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblée publique de consultation le 23 janvier 2024 et qu’ aucune modification n’a été suggérée au règlement. EN CONSÉQUENCE , le...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...rassembleuse et attractive. Se doter d’un plan stratégique est donc un geste mobilisateur pour notre communauté. La vaste consultation citoyenne réalisée en 2023 a permis à l’administration municipale de se nourrir des réflexions et des nombreu...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 13 septembre 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Madame Karine M...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...-23; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 18 août 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Madame Maggy Bi...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...membres du conseil municipal souhaitent un franc succès à toute l’ équipe de Maxi ! Une participation enthousiaste à la consultation citoyenne sur l’avenir de Contrecœur Plus de 300 citoyennes et citoyens se sont prononcés sur l’avenir de C...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...2. Qu’est ce qu’un billet à 100 $ ? Questions de René Laprade 1. Point 7.1 — Est -ce qu’ il y aura consultation publique pour l’acceptation ? 2. Point 11.2 – Concernant l ’objectif 17 % pour la CMM - Quel est le pou...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...’un premier projet a également été déposé à la même séance; CONSIDÉRANT QU 'une assemblée publique de consultation s'est tenue le 6 juin 2023 concernant le projet de règlement 1301 -2023 et qu’aucune modificati...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...du projet de règlement 1268 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 6 septembre 2022 où aucune modification n’a été suggérée au règlement; Considérant l’adoption...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...Période de questions 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance 19 h Séance de consultation publique − Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ions, communautés ou autres organismes . CENTRE MÉDICAL Bâtiment regroupant exclusivement des cabinets de consultation médicale et tout service rattaché à la santé incluant les commerces de vente au détail de tout...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...t des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma participation aux consultations sur l’impact de la navigation commerciale sur l’érosion des berges, j’ai souligné la dégradation alarmante...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...du projet de règlement 1287 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 17 janvier 2023 où aucune modification n’a été suggérée au règlement . Il est proposé par : Monsi...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ne compagnie spécialisée dans ce genre d’équipement. Le dernier rapport d’inspection doit être disponible pour consultation dans l‘unité mobile de restauration. ARTICLE 926.9 AFFICHAGE L’autorisation d’occuper le domai n...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nente sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands parcs de la Ville de Montréal relatif à la consultation publique sur le contrôle des circulaires, il est estimé que l'équivalent d'environ 11 % du total de...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...le titre de la résolution ; − Abrogation du dernier Considérant : Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 17 janvier 2023 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. 4 − Suppression des mots « se...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...ment à une mesure réglementaire ou administrative de la Ville . 15.2 Séance extraordinaire et assemblée publique de consultation Lors d’une séance extraordinaire ou d’une assemblée publique de consultation, la question posée doit se...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...en cas d’acquisition ................................ ................................ ............ 9 33. Demande de consultation du Comité consultatif d’urbanisme ................................ .............................. 9 CHAPITR...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...é par une demande d’autorisation de démolition pour en conserver le caractère patrimonial. 33. Demande de consultation du Comité consultatif d’urbanisme S’il le juge opportun, le Comité peut demander l’avis du Comité consulta...
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Catalogue et dossier d’abonné
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Envoi du compte de taxes 2025
...̀ 12 h et de 13 h à 16 h 45 vendredi, de 8 h 15 à 12 h. Téléphone : 450 587-5901 , poste 233 ou 236 Consultation du rôle en ligne
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