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Séance ordinaire du 18 août 2020
...la mairie de Contrecœur ; Considérant l'arrêté ministériel 2020 -049 qui prévoit le rassemblement de 50 personnes maximum à toute séance publique du conseil municipal, en respectant les normes sanitaires en vigueur; Consi...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...sants; Considérant que ce programme vise à contribuer financièrement dans le projet jusqu'à la hauteur de 60 % du coût maximal admissible de 5 millions de dollars; Considérant que le programme d'aide financière RÉCIM est e ntré en vigueur...
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Séance du 12 janvier 2021
...Ville de Contrecoeur comprend qu‱un contrat d‱une dur ée de deux (2) ans plus une option de renouvellement d‱une période maximale d‱une (1) année, a été octroyé le 22 février 2019 selon les termes prévus au document d‱appel d‱offres...
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Séance du 2 février 2021
...D'embaucher madame Audrey Bourgeois, à titre d'animatrice en chef du camp de jour pour la saison estivale 2021, pour un maximum de 400 heures, au salaire de 16,70 $ l'heure D'embaucher madame Mélody Loiselle, à titre d’animatrice en ch...
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Séance du 9 mars 2021
...e enseigne rattachée au bâtiment principal d‱une superficie de 13,50 mètres carrés, alors que la superficie maximale prescrite es t fixée à 6 mètres carrés; Considérant que la demande porte le numéro DM -2021 -003 et e...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...éléments architectur aux du bâtiment principal; • Que l’allée d’accès menant au garage soit d’une largeur maximale de 3,5 mètres; • Qu’un arbre conforme aux dispositions du règlement de zonage soit planté en cour arrière....
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...btention d'une lettre d'annonce du ministre; Considérant que l'aide financière ne peut excéder 67 % du coût maximal admissible (300 000 $) et pour un maximum de subvention de 100 000 $; Considérant que la Ville de Cont...
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Séance du 4 février 2020
...ette séance Le stationnement projeté se situe sur un terrain appartenant à la Ville, entre le dépanneur Maxi et la Papeterie Panoplie . Un citoyen s’interroge sur la liste des comptes à payer du mois de décembre 2019 quant...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...s de traiter la liste et de la rendre accessible à la population, est calculé selon les délais prescrit par la LAI, soit un maximum de 30 jours. Que signifie une zone de conservation? Réponse de la mairesse : une zone de conservation est...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...de 2,05 mètres du bâtiment agricole respecte les normes sur les façades de rayonnement et sur les surfaces maximales des baies non protégées prévues à la partie 3 du Code national de construction des bâtiments agricoles 1995...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...; Considérant que ce programme vise à contribuer financièrement dans le projet jusqu'à la hauteur de 60 % du coût maximal admissible de 6,5 millions de dollars; Considérant que le programme d'aide financière PRACIM est entré...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ie du garage isolé existant sur le terrain permet sa transformation en remise conformément à la superficie maximale prescrite de 30 mètres carrés; Considérant que les travaux de transformation doivent prévoir un remplacemen...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Considérant que la mise de fonds minimale pour la municipalité est de vingt pour cent (20%) et que la mise de fonds maximale du ministère du Tourisme est de quatre -vingt pour cent (80%); Considérant que la Ville de Co ntrecœur...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...D'embaucher madam e Audrey Bourgeois, à titre de chef animatrice du camp de jour pour la saison estivale 2022, pour un maximum de 400 heures, au sa laire de 17,70$ l'heure. ADOPTÉE 6 2022 -02 -022 EMBAUCHE D'UNE RESPONSABLE DE L...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...uzon sont résidents de Contrecœur, leur permettant ainsi d’être en mesure de répondre à un appel d’urgence dans un délai maximum de quinze (15) minutes; Considérant que messieurs Leblanc et Lauzon ont une formation de Pompier I; Considé...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...les réglementations applicables dans les villes avoisinantes en matière d’habitation bigénération, la superficie maximale de 90 mètres carrés est suffisamment permissive; Considérant que le nouveau projet de règlement déposé...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...un versement aux municipalités en fonction de la liste des travaux qu’il a approuvés, sans toutefois excéder le montant maximal de l’aide tel qu’il apparaît à la lettre d’annonce; Considérant que l’aide financière est allouée sur une périod...
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Séance du 10 mars 2020
...te du public qui a eu lieu en mars 2020 par le biais du site Internet de la Ville de Contrecœur; Considérant le budget maximal allou é par le conseil municipal pour réaliser les projets ayant obtenu le plus de votes. Il est proposé par...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...on municipale. Qu'un contrat d’une durée de deux (2) ans plus une option de renouvellement d’une période maximale d’une (1) année, pourra être octroyé selon les termes prévus au document d’appel d’of fres et des lois a...
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Séance du 7 janvier 2020
...roposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : De mandater M e Maxime Major -Lacombe , notaire, afin de préparer l’acte de cession du lot 6 355 018 situé sur dans le prolongement...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...de Contrecœur , leur permettant ainsi d’être en mesure de répondre à u n appel d’urgence dans un délai maximum de quinze (15) minutes; Considérant que messieurs Antoine Beauvais, Francis Lemieux, Samuel Loranger...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ux et Lajeunesse, en face de la piscine municipale • stationnement public sur la route Marie-Victorin, entre le dépanneur Maxi (5041, route Marie-Victorin) et la Papeterie Panoplie (5013, route Marie- Victorin) • stationnement à l’aréna (1555,...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...LORS DES OPÉRATIONS DE DÉNEIGEMENT Vous pouvez stationner votre véhicule dans les emplacements suivants durant 24 h au maximum tout en respectant la signalisation en place : • Stationnement du terrain de baseball sur la rue des Érables, au pa...
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Calendrier municipal 2023
...et c. BRANCHES | Longueur : environ 1 m | Diamètre : environ 5 cm Les branches devront être attachées en ballot de 20 kg maximum cha\ cun et placées en bordure de rue, le feuillage vers la résidence. Co llect e aux deux semaines DÉCEMBRE À MARS...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...especte pas les dispositions du présent règlement ou dont l’intervention est trop longue, eu égard à la durée maximale allouée pour la période de questions, ou au droit de toute per sonne présente de poser des questions....
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