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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...9. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Juin 2025 9.2 Approbation – Demande de dérogation mineure – 2 025-050 – 5958, route Marie-Victorin - Marges latérales 9.3 Approbation...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...isées et des zones contiguës à celle s-ci. Ainsi, les dispositions du P.P.C.M.O.I. so nt soumis es à l eur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Chacune de ces d...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...s zones visées et des zones contiguës à celle s- ci. Ainsi, les dispositions du P.P.C.M.O.I. so nt soumis es à l eur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Chacune de ces dispos...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...réserve foncière pour les dépenses reliées à l’entretien et l’amélioration des infrastructures nautiques 7.4 Approbation - Dépenses 2024- Fonds de roulement 7.5 Modification imputation des montants - Résolution 2024-04-090 - O...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...Jazz -Pop - École Le Carrefour 14. Administration générale 14.1 Autorisation de la MRC 14.2 Approbation du budget 2026 de la RIPRSL Page 2 de 2 14.3 Renouvellement - Assurance s de dommages - Termes 202...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...SONNE 10. URBANISME 1 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Août 2025 10.2 Approbation - Demande de dérogation mineure 2025 -076 - 999, montée de la Pomme d'Or 10.3 Demande d'approbation...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Novembre 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes - Transformation 10.3 Demande d'approbation PIIA 2025 -106 – 441...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ricule n o 220027 9. U RBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025-039 - 4030, r ue des Patriotes - Nouvelle construction - Pétrole Maurice 9.3...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ion tenue le 1 er octobre 2025; CONSIDÉRANT QUE ce règlement ne contient pas de dispositions susceptibles d’approbation référendaires; CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil déclarent avoir reçu une copie du règlement dans l...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Novembre 1 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes - Transformation 10.3 Demande d'approbation PIIA 202...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...le Service de sécurité incendie 7. Finances 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Janvier 2026 7.2 Approbation – Dépenses 2026 – Fonds de roulement 7.3 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolon...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...environnement 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Février 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA 2026 -008 – 4975, rue des Ormes – Construction d’un bâtiment résidentiel multilogement 11....
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
...endra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce projet règlement contient de s disposition s susceptible s d'approbation référendaire . Les dispositions concernent les zones suivantes : Zone concernée : P2 -51 Zones c...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...ège n o2, pour un mandat se terminant le 31 décembre 2027, avec possibilité de renouvellement sous réserve de l’approbation du conseil municipal. DE NOMMER monsieur Fabrice Chilly Ngamaleu Piengang, à titre de membre du comité c...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...vice de sécurité incendie 7. FINANCES 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Janvier 2026 7.2 Approbation – Dépenses 2026 – Fonds de roulement 7.3 Résolution de concordance, de courte échéance et de pr...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...tallations septiques 9.5 Nomination s – 6 membres du conseil – Patrimoine de Contrecoeur 9.6 Demande d'approbation PIIA 2026 -009 – 4270, rue des Patriotes, suite 101 9.7 Demande d'approbation PIIA 2026 -012 – 5725, rue...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...ur de l'enseigne répertoire de 8 m au lieu de 6 m. Ce projet de résolution contient des dispositions susceptibles d’approbation référendaire . Pour connaître les détails du projet, vous devez communiquer avec le Service de l’urbanisme...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ge 2 de 2 9. Urbanisme 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025 -039 - 4030, rue des Patriotes - Nouvelle construction - Pétrole Maurice 9.3...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le c adre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 1 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024 -148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Autorisation -...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...H 30 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. GREFFE ET ARCHIVES 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adopti...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...re de la culture et des communications pour et au nom de la Ville Page 2 de 3 10. Urbanisme 10.1 Approbation - Demande d'appui d'une demande d'utilisation autre qu'agricole au 6962, route Marie -Victorin 10.2...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...de auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. U RBANISME 10.1 Approbation - Demande d'appui d'une demande d'utili sation autre qu'agricole au 6962, route Marie-Victorin 10.2 A...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 3 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024, à...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s 8 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024, à...
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