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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...nisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024-148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Approbatio...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Approbation - Demande PIIA 2025 -008 - 4995, rue des Ormes 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -004 - Projet Cit...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...rmettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Approbation - Demande PIIA 2025 -008 - 4995, rue des Ormes 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -004 - Projet Cit...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...du territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes Page 2 de 2 11. Travaux publics 11.1 Nomination...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...10. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Dema...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...personnes qui désireront s'exprimer. Ce projet ne contient pas de disposition propre à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Ce projet de règlement peut être consulté au bureau de la soussignée, à la mairie...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...sées et des zones contiguës à celle s-ci. Ainsi, les dispositions du P.P.C.M.O.I. so nt soumis es à l eur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Chacune de ces...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes 11. TRAVAUX PUBLICS 11.1 Nomination - Membre a...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ermettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 11.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -017 - 1337, rue François -Xavier -Mailhot 11.5 Approbation - Demande PIIA 2025 -018...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...rmettre des usa ges de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755-9765, route Marie- Victorin 11.4 Approbation - Demande PIIA 2025-017 - 1334, rue Fra nçois- Xavier-Mailhot 11.5 Approbation - Demande PIIA 2025...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...endra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce règl ement ne contient pas de disposition susceptible d'approbation référendaire . Ce projet de règlement peut être consulté au bureau d e la soussigné e, à la mai...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
.... Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...tendra les personnes qui désireront s'exprimer. Ce règlement ne contient pas de disposition susceptible d'approbation référendaire . Il peut être consulté au bureau d e la soussigné e, à la mairie de Contrecœur , pe...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...sme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ystèm e commun d'adduction et d'épuration des eaux dans le cas où il n'y a pas de service public . ARTICLE 138.4 APPROBATION D’UN PROJET INTÉGRÉ Le projet intégré est étudié, dès réception par le Service de l'urbanisme qui doit indiq...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ne véranda dans le cadre du PIIA Faubourgs du Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4618 et 4624, rue Joseph...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des antécédents judiciaires. ADOPTÉE 2...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...au 671, rue Lajeunesse 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer ite -D'Youville 9.3 Dépôt du rapport d...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...t 1260 -2022 le 7 juin 202 2 dernier sans aucune modification; Considérant que ce règlement est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est propos...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...a rue Tétreault 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8733, route Marie -Victorin 11.8 Demande d'approbation d'un projet dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modifi...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande d’approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 43...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...s de garage isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5556, rue Bourgchemin 11.9 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour les adresses du 4...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...à l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relati...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...rel Ltée, pour une somme de 5 195 513.34$, incluant taxes. Que l'attribution de contrat est conditionnelle à l'approbation du règlement d'emprunt 1248 -2022 par le ministère d es Affaires municipales et de l'Habitation. ADOPTÉE...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSO...
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