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Le Noblet, édition avril 2025
...oeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil Mairesse suppléante (jusqu’en avril 2025)...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...période du 1 er février 2025 au 30 avril 2025 inclusivement. D'AUTORISER madame Karine Messier à signer tout document ou effet bancaire lorsque requis. ADOPTÉE 2025 -01 -020 MODIFICATION – RÉSOLUTION 2024 -11 -221...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 1 7.2 Acquisition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 7.2 Acquisition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport d...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...ETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 5. ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2025 6. DÉPÔT DE DOCUMENTS 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire attes...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...torise Martin Gendron, à signer tous les chèques, effets bancaires, ordres de paiement, contrats et autres documents financiers nécessaires à l'administration des finances de la municipalité; QUE le conseil municipal au...
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Calendrier municipal 2025
...procès-verbaux et les liens d’enregistrement des séances sont également accessibles sur notre site Internet. CONSULTEZ LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil Crédit photo de la couverture : Rue de la Pêche |...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...trecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil Inauguration de la nouvelle piste de pumptrack...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ormément au x exigences légales de l'obligation, à cet effet, le conseil au torise le directeur général à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...es sujets prévus au présent ordre du jour 5. Adoption des prévisions budgétaires pour l'année 2025 6. Dépôt de documents 6.1 Certificat de signification de l'avis de convocation de la présente séance extraordinaire...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...l’article 474.3 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) , le programme triennal adopté, ou un document explicatif de 2 celui -ci est distribué gratuitement à chaque adresse civique sur le territoire de...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ités de supervision municipale, conformément aux obligations légales. QUE le Service des finances ajuste les documents budgétaires et financiers en conséquence de cette abrogation et en informe le conseil lors de la prochaine s...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
..., CONSIDÉRANT QUE ces immeubles ne sont pas la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2.1) et qu’ils n’...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...e d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères, tel que soumis et conformément aux plans et documents déposés; QUE ce projet soit soumis aux procédures d'approbation requises en vertu des disposit...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...les, à l’exclusion d’un immeuble qui est la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protect ion des renseignements personnels (RLRQ c. A - 2.1);...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...tion - Participation au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 18.9 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.10 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18.11...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...cation par un moyen technologique Article 133 La notification par un moyen technologique se fait par la transmission du document à l’adresse que le destinataire indique être l’emplacement où il accepte de le recevoir ou à celle qui est connue...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...es, à l’exclusion d’un immeuble qui est la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des 4 organismes publics et sur la protection des renseignements personnel s (RLRQ c. A - 2.1)...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...nces légales de l'obligation, à cet effet, le conseil autorise le directeur général et greffier à signer le document requis par le syst ème bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés dest...
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Séance du 7 janvier 2020
...’autoriser la mairesse et le directeur général et greffier à signer cet acte de cession ainsi que tout autre document nécessaire à la transaction. 11 ADOPTÉE 2020 -01 -018 VERSEMENT D'UNE COMMANDITE À LA FADOQ RIC...
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Séance du 4 février 2020
...du Service loisir et culture, ou monsieur François Handfield, directeur général et greffier, à signer les documents nécessaires à ce projet de travaux pour et au nom de la Ville de Contrecœur . ADOPTÉE 2020 -01 -028...
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Séance du 10 mars 2020
...en conformité avec la politique de circulation . Un citoyen demande à ce que le délai de transmission de documents lors d’une demande d’accès à l’information soit plus rapide que le 20 jours prévu par la loi La Loi sur l...
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Séance du 30 mars 2020
...ent 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecœur, concernant les frais de retard et amende pour le prêt de documents de la bibliothèque; Considérant l es locaux du Centre multifonctionnel qui sont loués à des organismes;...
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Séance du 7 avril 2020
...Considérant que le lot 5 629 294 était également visé par l'approbation des plans de construction, selon la documentation présentée au conseil municipal, mais n'avait pas été intégré à la résolution; Considérant qu'il y a...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...bilan de performance de monsieur Jussaume est sur la scène internationale; Considérant la qualité exceptionnelle de la documentation et l’analyse des 2 demandes effectuées par le comité consultatif en loisir, culture et développement social;...
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