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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...r s’engage à lui fournir les quantités de produit dont elle aura besoin, en remplissant, lorsque demandé, le formulaire d’adhésion à la date fixée; Que la Ville de Contrecœur reconnaît que l’UMQ recevra, directement...
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Le Noblet, édition avril 2023
...un impact positif sur notre environnement! RECHERCHE DE BÉNÉVOLES Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Participez en famille à l’activité. Des découv...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ments suivants : Ville de Con trecœur janvier 2010 858 -1-2009 _R èglement de zonage 2-10 1° le formulaire intitulé " Formulaire de demande de modifications au règlement de zonage " dûment rempli et si gné pa...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...férendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...nter une preuve de résidence pour obtenir le matériel gratuitement. Celle-ci sera conservée pendant la durée du prêt. Un formulaire devra aussi être rempli. Tout le matériel doit être remis avant 16 h le jour de la location. Le prêt de matériel...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...u 20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur l...
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Calendrier municipal 2023
...culation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en remplissant le formulaire au www.police-rsl.qc.ca sous l’onglet « Nous joindre ». Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...a autorisés; Considérant que les travaux ou les frais inhérents sont admissibles au PAVL; Considérant que le formulaire de reddition de comptes V -0321 a été dûment rempli; Considérant que la transmission de la reddition de com...
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Calendrier municipal 2022
...lation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en remplissant le formulaire au www.police-rsl.qc.ca sous l’onglet « Nous joindre ». Pour tout événement nécessitant une intervention im...
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Calendrier municipal 2024
...ation prévue en 2024-2025. RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE RICHELIEU-SAINT-LAURENT Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joind re » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...re site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca pour des informations sur les programmes et les subventions ou pour obtenir les formulaires requis. Environnement • COUCHES LAVABLES Subvention de 100 $ pour l’achat (ou la location) d’un minimum de...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ans, des images du quai municipal sont invités à nous faire parvenir ces précieuses photos d’ici le 24 avril prochain. Les formulaires d’inscription se trouvent sur notre site Internet. Soyez à l’affût, nous annoncerons dans les prochaines semain...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...hat-local/ • Payez 45 $, recevez 15 $ et dépensez 60 $. Comment se procurer les cartes-cadeaux bonifiées? 1. Remplissez le formulaire en ligne. 2. Sélectionnez le ou les commerces participants où vous dépenserez votre carte-cadeau bonifiée. 3. D...
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Séance du 2 juin 2020
...es à la Ville aux conditions prévues au règlement d’emprunt 1187 -2019 pour financer le programme; Considérant que le formulaire d'inscription au programme devait être déposé avant le 31 décembre 2019; Considérant l'adoption du règlem...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...tions et les référendums dans les municipalités , les membres du conseil municipal déposent à la présente séance leur formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. 2020 -11 -319 ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIÈRE À LA GAR...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...et les référendums dans les municipalités , un membre du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. 2020 -12 -364 DEMANDES AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC VISANT...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ur pour le service de brigadiers scolaires pour la saison 2021 -2022 17.7 Autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministè re des Transports du Québec concernant une servitude...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 20 21 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec concernant une servitude d'accès...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...QUÉBEC Considérant la résolution 2021 -04 -116 autorisant la mairesse et le directeur général et greffier à signer le formulaire du ministère des Transports du Québec Acceptation de l'offre 9 2015 44016 concernant une renonciation à une se...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ns et les référendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEME...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ministre; Considérant que les travaux réalisés ou les frais inhérents sont admissibles au PAVL; Considérant que le formulaire de reddition de comptes V -0321 a été dûment rempli; Consi dérant que la transmission de la reddition...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...enter une preuve de résidence pour obtenir le matériel gratuitement. Celle-ci sera conservée pendant la durée du prêt. Un formulaire devra aussi être rempli. Le prêt de matériel est possible grâce à la subvention « On bouge en Montérégie », une...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Une demande de certificat d’occupation doit être accompagnée des renseignements et documents suivants : 1° le formulaire officiel de demande de permis de la Ville, signé selon le cas, par le propriétaire, l’occupant ou leur...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...es élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E -2.2), tous les membres ont déposé une copie du formulaire SM -70 « déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, la greff...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ement sera remis au 4 mai en cas de pluie. Pour participer en tant que bénévole et faire une différence, remplissez le formulaire d’inscription en ligne d’ici le 21 avril. 3 mai Marché du printemps La Ville de Contrecœur et le Quartie...
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