170 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2026
...rtier des affaires). 2. P ubliez-le sur vos réseaux sociaux. 3. I nscrivez ensuite votre publication dans le formulaire du concours. Important ! Pour être comptabilisée, chaque publication doit être inscrite dans le formulaire d...
En savoir plus -
Documents
Dépôt du rôle triennal d'évaluation 2025-2026-2027 (3e année)
...des finances et trésorerie 5000, route Marie - Victorin Contrecœur (Québec) J 0 L 1 C 0 - être faite sur le formulaire prescrit à cette fin et disponible à l’endroit ci - dessus indiqué; - être accompagnée de la somme d’arg...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2026
...d’appel d’offres, à lui fournir les quantités de produit dont la Ville aura besoin, en remplissant, lorsque demandé, le formulaire d’adhésion à la date fixée; DE RECONNAÎTRE que l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, des fra...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...bibliothèque, la programmation de Culture C et les nombreuses activités présentées par les organismes du milieu ! Le formulaire d’inscription sera ouvert du 18 mai au 28 juin 2026. https://www.ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/ sport-et-...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...e la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , tous les membres ont déposé une copie du formulaire ‘’ Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ‘’. DÉPÔT – REGISTRE DES DONS ET MARQ...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2026
...ssi@ville.contrecoeur.qc.ca Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention immédi...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...r vos entrepreneurs locaux, tant les jeunes que les adultes, et ce, dans une ambiance festive. ● Marché du printemps : le formulaire d’inscription des exposants sera accessible sur le site de la Ville du 12 janvier au 5 avril 2026 (aucune inscrip...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...OJET – RÈGLEMENT U -200 RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de corriger certaines formulations imprécises et coquilles, ainsi que préciser les situations constituant une infraction en matière...
En savoir plus -
Documents
Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...r, ou par son représentant dûment autorisé, au fonctionnaire désigné. Une telle demande doit être accompagnée du formulaire de demande, des documents et renseignements suivants, à savoir : 1. les nom et adresse du propriétaire et so...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...actions ont été entreprises en 2024 pour poursuivre l’avancement du PDCN. S’inscrire : info@notreassiette.com ou via le formulaire en ligne au ville.contrecoeur.qc.ca/services/environnement/ville-nourriciere Prononcez-vous sur le projet !...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...foncière de Verchères, au registre foncier du Québec, sous le n uméro 28 047 354; CONSIDÉRANT la réception du formulaire d’avis d’intention d’al iéner un immeuble assujetti au droit de préemption, pour la propriété située au 524...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...grand nettoyage du printemps (remis au 5 mai en cas de pluie). Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Information et questions : forgetc@ville.contreco...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...préemption a été inscrit au registre foncier du Québec, sous le numéro 29 042 597; CONSIDÉRANT la réception du formulaire d’avis d’intention d’aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption, pour la propriété située au 4425, ra...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 2021 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec conernant une servitude d'accès sur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ontrat et de prendre la décision en son nom. QUE la Ville s’engage à compléter pour l’UMQ, dans les délais fixés, le formulaire d’inscription en ligne qui visera à connaître les quantités annuelles des divers types de carburants dont ell...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...jour des règles de conservation de la Ville de Contrecœur; D'AUTORISER Me Magalie Hurteau, greffière, à signer le formulaire d'accès à cet effet, pour et au nom de la Ville de Contrecœur. D'AUTORISER Me Magalie Hurteau, greff...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...œuvrer de façon significative sur le territoire de la Ville de Contrecœur. Vous désirez en faire partie ? Remplissez le formulaire en précisant votre domaine culturel et votre champ de pratique au ville.contrecoeur. qc.ca/loisir/bibliotheque-e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...autorisé auprès de Revenu Québec et d'Agence du revenu du Canada à signer, au nom de la Ville de Contrecoeur, les formulaires fiscaux suivants: • Formulaires de consentement, nomination de responsable de services élect...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E-2.2), tous les membres ont déposé une copie du formulaire SM-70 « Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, le directeur général t...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...e soumises dans les 12 mois suivant l’achat ou l’installation du clapet. Comment faire une demande ? 1. R emplir le formulaire de demande de subvention en ligne au ville.contrecoeur.qc.ca/services/environnement/programmes-et- subventions...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...installation prévue en 2025. Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention immédiate •...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...a autorisés; CONSIDÉRANT QUE les travaux ou les frais inhérents sont admissibles au PAVL; CONSIDÉRANT QUE le formulaire de reddition de comptes V -0321 a été dûment rempli; CONSIDÉRANT QUE la transmission de la redditi...
En savoir plus -
Actualités
Appel aux exposants prolongé pour le Marché de Noël 2026
...merces, artisans et organismes locaux sont invités à soumettre leur candidature jusqu'au 27 septembre 2026. Remplir le formulaire d'inscription Veuillez noter que poser votre candidature ne signifie pas que vous n'êtes pas automatiqueme...
En savoir plus
-
Rubriques
Agrile du frêne
...00 arbres auprès de ses citoyens dans le cadre de la Journée de l’environnement. Dépliant sur l’agrile du frêne Formulaire de déclaration volontaire présence de frênes Règlement 1006-2015 relatif à la lutte contre la propagation d...
En savoir plus -
Actualités
Programme du don d’arbres 2026 : les inscriptions sont ouvertes
...nchier à grandes fleurs Maackia de l’Amur Comment s’inscrire? Les citoyens intéressés doivent remplir le formulaire d’inscription en ligne. Remplir le formulaire d’inscription Ce programme s’inscrit dans les efforts de...
En savoir plus