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Le Noblet, édition janvier 2024
...enter une preuve de résidence pour obtenir le matériel gratuitement. Celle-ci sera conservée pendant la durée du prêt. Un formulaire devra aussi être rempli. Le prêt de matériel est possible grâce à la subvention « On bouge en Montérégie », une...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...a autorisés; CONSIDÉRANT QUE les travaux ou les frais inhérents sont admissible s au PAVL; CONSIDÉRANT QUE le formulaire de reddition de comptes V-0321 a été dûment rempli; CONSIDÉRANT QUE la transmission de la red...
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Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise
...ration désign ant une seule personne, parmi vous , qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant avec l a président e d ’ élection . Vous devez transmettre l e formulaire...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...r s’engage à lui fournir les quantités de produit dont elle aura besoin, en remplissant, lorsque demandé, le formulaire d’adhésion à la date fixée; Que la Ville de Contrecœur reconnaît que l’UMQ recevra, directement...
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Le Noblet, édition avril 2023
...un impact positif sur notre environnement! RECHERCHE DE BÉNÉVOLES Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Participez en famille à l’activité. Des découv...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ments suivants : Ville de Con trecœur janvier 2010 858 -1-2009 _R èglement de zonage 2-10 1° le formulaire intitulé " Formulaire de demande de modifications au règlement de zonage " dûment rempli et si gné pa...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...) la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme. 4. La demande doit être présentée par écrit et signée sur le formulaire prescrit à cette fin auprès du directeur. 5. La demande doit comprendre les informations et être accompagnée de...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...férendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...nter une preuve de résidence pour obtenir le matériel gratuitement. Celle-ci sera conservée pendant la durée du prêt. Un formulaire devra aussi être rempli. Tout le matériel doit être remis avant 16 h le jour de la location. Le prêt de matériel...
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Calendrier municipal 2023
...culation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en remplissant le formulaire au www.police-rsl.qc.ca sous l’onglet « Nous joindre ». Pour tout événement nécessitant une intervention imméd...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...éner l’immeuble , au greffe de la Ville de Contrecœur . Il peut aussi le faire par voie électronique en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville de Contrecœur . Le propriétaire doit être en mesure de consti...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...a autorisés; Considérant que les travaux ou les frais inhérents sont admissibles au PAVL; Considérant que le formulaire de reddition de comptes V -0321 a été dûment rempli; Considérant que la transmission de la reddition de com...
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Le Noblet, édition avril 2024
...grand nettoyage du printemps (remis au 5 mai en cas de pluie). Pour participer en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Information et questions : forgetc@ville.contreco...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...u est d’au moins 15 centimètres. ARTICLE 7 Le demandeur doit présenter sa demande d’aide financière sur le formulaire prévu à cet effet et doit notamment fournir les renseignements et documents suivants : 1° l’adresse d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...demande de cer tifi cat d’occupation doit être accompagnée des rense ignements et documents suivants : 1° le formulaire officiel de d emande de permis de la Ville, signé selon le cas, par le propriétaire, l’occupant ou leu...
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Calendrier municipal 2022
...lation, graffiti, parc, service offert, autres. Vous pouvez faire le signalement d’un problème en ligne en remplissant le formulaire au www.police-rsl.qc.ca sous l’onglet « Nous joindre ». Pour tout événement nécessitant une intervention im...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...re site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca pour des informations sur les programmes et les subventions ou pour obtenir les formulaires requis. Environnement • COUCHES LAVABLES Subvention de 100 $ pour l’achat (ou la location) d’un minimum de...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ans, des images du quai municipal sont invités à nous faire parvenir ces précieuses photos d’ici le 24 avril prochain. Les formulaires d’inscription se trouvent sur notre site Internet. Soyez à l’affût, nous annoncerons dans les prochaines semain...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...hat-local/ • Payez 45 $, recevez 15 $ et dépensez 60 $. Comment se procurer les cartes-cadeaux bonifiées? 1. Remplissez le formulaire en ligne. 2. Sélectionnez le ou les commerces participants où vous dépenserez votre carte-cadeau bonifiée. 3. D...
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Séance du 2 juin 2020
...es à la Ville aux conditions prévues au règlement d’emprunt 1187 -2019 pour financer le programme; Considérant que le formulaire d'inscription au programme devait être déposé avant le 31 décembre 2019; Considérant l'adoption du règlem...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...tions et les référendums dans les municipalités , les membres du conseil municipal déposent à la présente séance leur formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. 2020 -11 -319 ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIÈRE À LA GAR...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...et les référendums dans les municipalités , un membre du conseil municipal dépose à la présente séance son formulaire de déclaration des intérêts pécuniaires. 2020 -12 -364 DEMANDES AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC VISANT...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ur pour le service de brigadiers scolaires pour la saison 2021 -2022 17.7 Autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministè re des Transports du Québec concernant une servitude...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 20 21 -04 -116 intitulée : autorisation de signature du formulaire Acceptation de l'offre 9 2015 44016 du ministère des Transports du Québec concernant une servitude d'accès...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...QUÉBEC Considérant la résolution 2021 -04 -116 autorisant la mairesse et le directeur général et greffier à signer le formulaire du ministère des Transports du Québec Acceptation de l'offre 9 2015 44016 concernant une renonciation à une se...
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