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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 15 août 2023; CONSIDÉRANT le processus de vente pour défaut de paiement des taxes qui se tiendra dans les prochaines semaines; CONSIDÉ...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...itualité. Le yoga, tel qu’enseigné par les maîtres, nous révèle le chemin de la santé et du bien-être. Vous découvrirez les processus du vieillissement et leurs effets sur les muscles, les articulations et la respiration. Vous apprendrez comment le...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...t initialement suivre l’adoption des nouvelles conventions collectives des employés syndiqués; CONSIDÉRANT QUE le processus de négociation des conventions collectives des cols bleus et des cols blancs n’est pas débuté; CONSIDÉRANT...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ente; CONSIDÉRANT QUE l'employé visé ne convenait pas aux exigences du poste; CONSIDÉRANT QUE le présent processus de fin d’emploi est conforme aux politiques et règlementations en vigueur. CONSIDÉRANT les recomm...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ssources humaines et du supérieur immédiat, approuvées par le directeur général; CONSIDÉRANT QUE le présent processus de fin d’emploi est conforme aux politiques et règlementations en vigueur. 6 EN CONSÉQUENCE,...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...elle pour assurer la planification, la coordination et la supervision des travaux d'infrastructure; CONSIDÉRANT le processus de recrutement effectué; 6 CONSIDÉRANT la recommandation de la conseillère en capital humain en date...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...participant Lors de cette journée, vous apprendrez de nombreuses informations novatrices sur le rôle des émotions dans le processus de guérison. Vous serez informé de manière simple sur les découvertes en lien avec les deux hémisphères du cerve...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...onsidérant qu'il y a une nécessité de préparer une relève d'officier dans les prochaines années; Considérant qu'un processus d'embauche avec quatre (4) épreuves d'évaluation a eu lieu; Considérant que les candidats recomma...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ANT QUE le Service de sécurité incendie a connu des départs à la retraite dans les dernières années; CONSIDÉRANT le processus d'embauche effectué; CONSIDÉRANT QUE deux (2) candidats ont réussi les étapes du processus d'embau...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal; Considérant la résolution 2020 -04 -101 qui reportait la mise e...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...housses de plastique distribuées par un commerce offrant le service de nettoyage à sec, les produits déjà emballés par un processus industriel . SECTION III APPLICATION 5. Tout employé de la Ville de Contrecœur , nommé par résolu...
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Séance du 12 janvier 2021
...r lesquels les taxes imposées n‱ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 18 août 2020; Considérant le processus de vente pour défaut de paiement des taxes qui se tiendra dans les prochaines semaines; Considé...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...oins en personnel pour le programme d’animation estivale du camp de jour du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2020; Considérant qu...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ns en personnel pour le programme d’animation estivale du camp de jour du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut l’entrevue en groupe, ainsi que certaines entrevues virtuelles; Considérant...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...logie des élus municipaux, par un membre du conseil municipal. À l'article 5 du code d'éthique on parle de respect du processus décisionnel qui stipule que toute personne doit respecter les lois et les règlements. À la séance de janvier, M....
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ramme d’animation estivale du camp de jour et du programme aquatique du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut l’entrevue de groupe ainsi que certaines entrevues virtuelles; Considéran...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...la décision de la Ville auprès de la Commission d’accès à l’information. J’ai relevé plusieurs anomalies durant le processus : demande aux tiers non faite, la Ville n’est pas représentée par un avocat, l’assistante -greffière a ref...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 6 juillet 2021; Considérant le processus de vente pour défaut de paiement des taxes qui se tiendra dans les prochaines semaines; Considé...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...054 -22 du comité consultatif d'urbanisme; Considérant les modifications apportées au projet sans toutefois changer le processus d'adoption. Il est pro posé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...st une usine, qui peut recevoir des livraisons même la nuit. Est -ce que le conseil municipal a pensé à cet enjeu dans le processus de modification réglementaire en autorisant davantage de résidentiel dan s cette zone? Réponse de la maire...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ats accordés en vertu du présent article et que l’UMQ s’engage à respecter ces règles; • précisent que le présent processus contractuel est assujetti au «Règlement numéro 26 sur la gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes d...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...sseur? Réponse du directeur général : le contrat a été résilié pour une irrégularité administrative. Un processus de demande de soumissions est prés entement en cours. 12 Au point 6.1 de la présente séance,...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...17 Considérant qu'au moins 75 % de la surface de ces lots est occupée par des milieux naturels dont les proces sus naturels d’évolution et de développement d’un écosystème ne sont pas entravés par des activités anthropiques;...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...soins en personnel pour le programme d’animation estivale du camp de jour du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2020; Considérant qu...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...soins en personnel pour le programme d‱animation estivale du camp de jour du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2020; Considérant q...
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