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Séance du 7 avril 2020
...i implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal; Considérant qu'il y a lieu de reporter la mise en vente pour...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...participant Lors de cette journée, vous apprendrez de nombreuses informations novatrices sur le rôle des émotions dans le processus de guérison. Vous serez informé de manière simple sur les découvertes en lien avec les deux hémisphères du cerve...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...elle pour assurer la planification, la coordination et la supervision des travaux d'infrastructure; CONSIDÉRANT le processus de recrutement effectué; 6 CONSIDÉRANT la recommandation de la conseillère en capital humain en date...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...loisir et culture; Considérant l'offre d'emploi publiée au cours du mois de février et mars 2021; Considérant le processus de sélection individuel ainsi que les évaluatio ns de rendement 2020; Considérant que l'embauche de pers...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...onsidérant qu'il y a une nécessité de préparer une relève d'officier dans les prochaines années; Considérant qu'un processus d'embauche avec quatre (4) épreuves d'évaluation a eu lieu; Considérant que les candidats recomma...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ssources humaines et du supérieur immédiat, approuvées par le directeur général; CONSIDÉRANT QUE le présent processus de fin d’emploi est conforme aux politiques et règlementations en vigueur. 6 EN CONSÉQUENCE,...
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Séance du 12 janvier 2021
...r lesquels les taxes imposées n‱ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 18 août 2020; Considérant le processus de vente pour défaut de paiement des taxes qui se tiendra dans les prochaines semaines; Considé...
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Séance du 2 février 2021
...pour la période dont nous avons reçu les informations Avec ces ententes, la ville s’est -elle engagée d ans un processus inextricable de paiement de droits de passage pour toutes les entreprises qui auront à utiliser la sablière Ra...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie dépo sé le 16 août 2022; Considérant le processus de vente pour défaut de paiement des taxes qui se tiendra dans les prochaines semaines; Consid...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE le processus d’obtention d’une solution de rec hange doit être simplifié; CONSIDÉRANT la concordance entre le Code na...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...oins en personnel pour le programme d’animation estivale du camp de jour du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2020; Considérant qu...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ns en personnel pour le programme d’animation estivale du camp de jour du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut l’entrevue en groupe, ainsi que certaines entrevues virtuelles; Considérant...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ramme d’animation estivale du camp de jour et du programme aquatique du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut l’entrevue de groupe ainsi que certaines entrevues virtuelles; Considéran...
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Séance du 2 juin 2020
...nt des mesures sanitaires à respecter dont la distanciation sociale et le ratio animateur -enfant; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que l es évaluations de rendement 2019; Considérant...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ntrats accordés en vertu du présent article et que l’UMQ s’engage à respecter ces règles; • Précisent que le présent processus contractuel est assujetti au « Règlement numéro 26 sur la gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ent...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...AB Vous avez envie de faire une différence dans votre communauté, venez nous rencontrer, nous saurons vous guider dans ce processus. Bienvenue à toutes et à tous ! Besoin de bénévoles Vous êtes un organisme ou une entreprise et vous avez besoin...
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Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle
...ts « le directeur général ou la greffière ». d) en ajoutant le texte suivant à la suite du 3 e paragraphe : Le processus de traitement d’une plainte est sur le site Internet de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 6 Le règlement 1...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...rs de la municipalité; 2) Instaurer des normes de comportement qui favorisent l’intégration de ces valeurs dans le processus de prise de décision des élues et élus et, de façon générale, dans leur conduite à ce titre; 3) Préven ir...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...rdés en vertu du présent article et que l’UMQ s’engage à respecter ces règles; • précisent que le présent processus contractuel est assujetti au «Règlement numéro 26 sur la gestion contractuelle de l’UMQ pour ses...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...INCENDIE - APPEL D'OFFRES 2024 -INC -01 CONSIDÉRANT QUE l’octroi de ce contrat doit se faire au terme d’un processus d’appel d’offres; CONSIDÉRANT QUE des soumissions ont été demandées par l'appel d'offres publié sur le...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...par la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., c.Q -2) MATIÈRE RÉSIDUELLE Tout résidu d'un proces su s de production, de transf ormation ou d'utilisa tion, toute substance, matéria u ou produit ou plus génér...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...VILLE - APPEL D'OFFRES 2024 -TP -03 CONSIDÉRANT QUE l'octroi de ce contrat doit se faire au terme d'un processus d'appel d'offres; CONSIDÉRANT QUE des soumissions ont été demandées par l'appel d'offres publié sur le...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...AB Vous avez envie de faire une différence dans votre communauté? Venez nous rencontrer, nous saurons vous guider dans ce processus. Présentement, le CAB est à la recherche de personnes pour le tri, les visites d’amitié et pour aller à l’écocent...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...CONSIDÉRANT QU 'un poste de technicien au Service d'assainissement des eaux doit être comblé; CONSIDÉRANT le processus d’embauche effectué; CONSIDÉRANT la recommandation de la conseillère en capital huma in en date du...
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Le Noblet, édition avril 2024
...les réfections futures. La mise en œuvre d’un système de gestion des actifs s’appuie sur la rigueur et la transparence du processus décisionnel, la prise en compte globale, la gestion financière et la planification proactive. Dans ce processus,...
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