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Le Noblet, édition septembre 2022
...it possible de faire des observations de la faune et de la flore dans les parcs, les espaces verts ou ailleurs et de les enregistrer dans l’application mobile iNaturalist. Dans le cadre de ce défi, un expert dans le domaine, le biologiste Nicolas...
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Séance du 30 mars 2020
...et sur le panneau d’affichage situé à l’hôtel de ville; Considérant q ue ces avis publics prévoyaient une tenue de registre le 24 mars 2020; Considérant le décret 177 -2020 adopté par le gouvernement du Québec le 13 mars...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...e acquis; Considérant que, pour exercer le droit de préemption, un avis d’assujettissement doit être inscrit au registre foncier d u Québec; Considérant que, par la présente résolution, le conseil souhaite assujettir au...
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Séance du 7 avril 2020
...nt que le financement de ces soldes n’est pas requis et que ces soldes ne devraient plus apparaître dans les registres du Ministère; Considérant qu ’il y a lieu, à cette fin, de modifier les règlements d’emprunt identifiés à l’...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques exige qu’un avis de contamination soit déposé au Registre foncier du Québec avant les travaux. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...S1 -103 (groupe conservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'emprunt 1201 -2020 7.2 Adoption du règlement 1200...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...stationnement est interdit 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 12...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...avril 2021; Considérant que l’avis de réserve ainsi autorisé a été notifié à Rio Tinto Fer et Titane inc. et publié au registre foncier sous le numéro 26 214 446; Consid érant que cette résolution 2021 -03 -89 mentionnait expressém...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...nt que le financement de ces soldes n‱est pas requis et que ces soldes ne devraient plus apparaître dans les registres du ministère; Considérant qu ’il y a lieu, à cette fin, de modifier les règlements d‱emprunt 1040 -2016, 104...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...incorporée sous le numéro d'entreprise du Québec 11 7502 1311 et dont les lettres patentes ont été déposées au registre le 20 novembre 2019; 12 Considérant que l’ensemble des critères d’admissibilité sont atteints; Considéran...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ments. À la séance de janvier, M. Laprade a fait mention à la Ville qu'elle ne s'est pas conformée à la loi concernant l'enregistrement de séances et la tra nsmission de questions par les citoyens. Est -ce qu'il y a des règlements municipaux que...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...TRE Système d’immatriculation de la propriété foncière conçu pour désigner les immeubles aux fins de l’enregistrement (système de publication des droits réels i mmobiliers, et accessoirem ent des droits réels mobiliers...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...euble identifié à l’article 2 et ayant fait l’objet d’un avis d’assujettissement notifié au propriétaire et inscrit au registre foncier. Cet avis est valide pour la période qui y est menti onnée, sans pouvoir excéder dix (10) a...
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Le Noblet, édition avril 2023
...es en direct sur la chaîne YouTube de la Ville. Elles sont, par la suite, disponibles sur cette même chaîne. Les liens d’enregistrement des séances, les ordres du jour et les procès-verbaux sont aussi accessibles sur notre site Internet \ sous l’...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...s pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrecœur est...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Dépôt - Registre public des déclarations des membres du conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville d...
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Calendrier municipal 2024
...ct n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca CONSULTEZ LA CARTE DES DISTRICTS ÉLECTORAUX, LE CALENDRIER DES SÉANCES, LES ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION AU ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil Parcs et espaces verts...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...les pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procs-verbaux et les liens denregistrement des sances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrecœur : un...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...spectacles dans L'Univers d'Expressio 18.9 Dépôt du certificat a ttestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement d'emprunt numéro 1295 -2023 18.10 Dépôt du certificat attestant du résultat de la...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...de la Maison des jeunes de Contrecoeur 18.13 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement 1307 -2023 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERN...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...rie notre pouponnière à chanteurs et musiciens 18.13 Dépôt du certificat attestant du résultat de la procédure d'enregistrement du règlement 1307 - 2023 19. Sujets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Dépôt - Registre public des déclarations des membre s du conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...être acquis; CONSIDÉRANT QUE pour exercer le droit de préemption, un avis d’assujettissement doit être inscrit au registre foncier du Québec; CONSIDÉRANT QUE par la présente résolution, le conseil souhaite assujettir au...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...CONSIDÉRANT QUE le financement de ces soldes n’est pas requis et que ces soldes ne devraient plus apparaître dans les registres du Ministère; CONSIDÉRANT QU’ il y a lieu, à cette fin, de modifier les règlements d’emprunt...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ar les règlements d’urbanisme. ARTICLE 12 ADMINISTRATION L’autorité compétente doit établir : 1° un registre des permis et certificats émis ou refusés ainsi que les raisons d’un refus; 2° un dossier de c...
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