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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Con...
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Le Noblet, édition avril 2025
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...udgétaire 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 - 2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...re 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de C...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs...
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Calendrier municipal 2025
...es d’enfants Les bâtisses et les équipements sportifs et récréatifs sont à la disposition de la population selon la saison. TARIFS, RÉSERVATION ET RGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIG...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de c ertains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de maj orer certains tarifs 5.4...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...odalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription p...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...30 (P -14751) 1 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1328 -2024 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 6...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...est modifié par l e remplacement du texte « sur les permis et certificats 861 -1-2009 » par « concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur (1111 -2018) ». 3. L’article 31 d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...251 766 $ 1,91 % 2020 252 588 $ 0,33 % 2021 252 923 $ 0,01 % 2022* 294 949 $ 17 % * NOUVEAU RÔLE TAUX DE TAXES ET TARIFS 2022 Du 100 $ d’évaluation 2021 Du 100 $ d’évaluation Résidentiel 0,5358 0,6153 6 Logements et plus 0,5935...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...sa ou MasterCard). • En personne, les modes de paiement acceptés sont : argent, Interac, Visa et MasterCard. POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Séance du 30 mars 2020
...De décréter que les taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutation et autres tarifs impayés soient de 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020. De décré ter un crédit de loyer...
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Séance du 2 juin 2020
...tablissant le taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutati on et autres tarifs impayés à 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020; Considérant que la pandémie sévit toujo...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...combent au personnel du service d’assainissement des eaux de la Ville de Contrecœur ; Considérant le projet de tarification soumis à la Municipalité de Verchères, tenant compte des coûts engendrés et des frais d ’administration...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...toyen Transport en commun - ARTM Madame la mairesse, en septembre l’ARTM a proposé un projet de refonte tarifaire pour l’ensemble du territoire de la CMM. Quel est l’impact des ta rifs proposés pour les citoyens d...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vill...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...NCERNANT L 'IMPOSITION DES TAXES POUR L 'ANNÉE 2021 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1212 -2020 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...formation, puisque l’analyse qui doit être faite mobilisait de plus en plus de ressources et de temps. Ce tarif est édicté par le gouvernement provincial intitulé : Règlement sur les frais exigibles pour la transcr...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et a...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ères aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains bien s, servic...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...es pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœ...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...POSITION DES TAXES MUNICIPALES POUR L 'ANNÉE 2022 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1243 -2021 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILL...
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