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Le Noblet, édition janvier 2022
...cœur. MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activi...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et a...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ire d'un tiers, ce service centralisé d'appels d'urgence; Considér ant l'adoption du règlement 863 -2009 imposant un tarif aux fins de financer le service centralisé d'appels d'urgence de la Ville; Considérant la Convention de cession...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarification...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...a Communauté métropolitaine de Montréal qu’elle s’engage, à maintenir l’accès gratuit ou lorsque requis, d’établir une tarification unique pour les citoyens du territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal, si le terrain visé par le...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...s pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant c ertains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 8. Adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contr...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tarification de certains biens, services...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ères aux unités mobiles de restauration dans la zon e C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, service...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...es pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...position des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Cont...
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Le Noblet, édition avril 2022
...animal avant son échéance et d’acquitter les frais annuels. Rappelons que l’animal doit porter la médaille en tout temps. Tarif 2022 pour les licences Licence pour chien 25,00 $ Licence pour chat non stérilisé 25,00 $ Licence pour chat stérili...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...t des étudiants de 18 ans et moins, ainsi que des aînés de 65 ans et plus pour l’année 2022; Considérant la refonte tarifaire de l'ARTM qui sera en vigueur le 1er août 2022; Considérant qu'une nouvelle méthode d'application de...
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Affichage
...igence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. 1.2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 1.2.1 Interprétation...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarifs 10. Adoption du règlement 1288 -2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et rempla...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre cœur , afin de majorer certains tarifs...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...n de sa demande. 7. Le requérant doit assortir sa demande du paiement de la somme exigée en vertu du règlement sur la tarification de la Ville de Contrecœur pour couvrir l’é tude de la demande. Cette somme est non remboursable , quel que...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...29 PROCÉDURES D’APPROBATION ................................ ................................ .... 2-10 ARTICLE 30 TARIFICATION ................................ ................................ ................................ .. 2-10 S...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...vis de motion et dépôt du projet de règlement 1 294 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarif...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...gements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur , afin de majorer certains tarifs 7...
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Le Noblet, édition avril 2023
...il. MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...réventif du système de distribution d’eau potable de la Municipalité de Calixa -Lavallée, afin d'établir une tarification po ur un service de nuit ou de fin de semaine 16. SERVICE INCENDIE 2 16.1 Attribution de...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...l’entretien préventif du système de distribution d’eau potable de la Municipalité de Calixa - Lavallée, afin d'établir une tarification pour un service de nuit ou de fin de semaine 16. Service incendie 16.1 Attribution de contrat...
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