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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...23 concernant l'imposi tion des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption du règlement 1315-2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, servi ces et activités de la Ville de Contre...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ations budgétaires 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du r èglement 1315-2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111-2018 concernant la tarific ation de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...auté métropolitaine de Montréal qu’elle s’engage, à maintenir l’accès gratuit ou lorsque re quis, d’établir une tarification unique pour les citoyens du territoire de la Communauté mé tropolitaine de Montréal, si le terrain visé par...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...comité consultatif d'urbanisme; 17 CONSIDÉRANT QUE le conseil a adopté une politique établissant un tarif applicable aux cas où des dépenses sont occasionnées pour le compte de la Ville de Contrecœur;...
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Calendrier municipal 2025
...es d’enfants Les bâtisses et les équipements sportifs et récréatifs sont à la disposition de la population selon la saison. TARIFS, RÉSERVATION ET RGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIG...
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Le Noblet, édition avril 2025
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...re 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de C...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...IODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 4.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 202...
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Dépôt du rôle triennal d'évaluation 2025-2026-2027 (3e année)
...être accompagnée de la somme d’argent exigible conformément à l’article 9.1 du Règlement numéro 171 concernant la tarification de certains services de la MRC de Marguerite - D’Youville , tel que modifié, et au Tarif des d...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...ale Toutes les adresses et intersections de Contrecœur situées entre l ’A-30 et le fleuve et hors du périmètre urbain. Tarification La tarification appliquée correspond à la tarification locale en vigueur, conformément à la grille tarifair...
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Appel d'offres - Travaux de remplacement du centre de commandes moteur à l'usine de filtration
...ouvernement du Québec (SEAO) https://seao.gouv.qc.ca ou au 1 877 -33607326. L’obtention des documents est sujette à la tarification de cet organisme. Seuls les soumissionnaires qui se sont procuré les documents d’appel d’offres par l...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...panneur Maxi afin d’assurer la vente de ces vignettes; CONSIDÉRANT QUE les vignettes sont vendues selon la tarification en vigueur prévue au règlement municipal applicable. Il est proposé par : Monsieur Stéphane Desrosie...
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Le Noblet, édition avril 2026
...026 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d’y insérer les tarifs...
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Le Noblet, édition avril 2026
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d’y insérer les tarifs des camps de jou...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...TIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. RÈGLEMENTS 4.1 Adoption – Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 4.2 Adoption – Règlement A -...
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Calendrier municipal 2026
...etball • Badminton • Volleyball • Pickleball • Tennis de table • Location de plateau pour des fêtes d’enfants TARIFS, RÉSERVATION ET RÈGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...udgétaire 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 - 2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...026 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...uestions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 5.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 202...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ticle 88 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités permet au conseil municipal d‱établir un tarif de rémunération ou d‱allocation payable à tout membre du personnel électoral pour les fonctions qu‱il exerce ;...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...N; CONSIDÉRANT QUE la Ville doit obtenir des licences SOCAN et acquitter toutes les redevances payables suivant les tarifs SOCAN applicables; CONSIDÉRANT QUE Ré: Sonne est la seule société de gestion autorisée, en vertu de la Part...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...molition doit accompagner sa demande des frais d’études et autres frais prévus par le Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur en vigueur. Avant l’émission du...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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