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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...gements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7....
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...budgétaires 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1315 -2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœu...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...cation du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activi...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...us de l'Autoroute 30 (P -14751) 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1328 -2024 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de c ertains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de maj orer certains tarifs 5.4...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...es municipales et scolaires de la MRC; CONSIDÉRANT les dispositions du Règlement numéro 171 concernant la tarification de certains services de la MRC. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyé...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Con...
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Le Noblet, édition avril 2025
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...udgétaire 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 - 2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...re 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de C...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs...
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Calendrier municipal 2025
...es d’enfants Les bâtisses et les équipements sportifs et récréatifs sont à la disposition de la population selon la saison. TARIFS, RÉSERVATION ET RGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIG...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...odalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription p...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...motion 6. Règlement 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs...
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Le Noblet, édition avril 2024
...024 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...es frais de gestion afférents sont remboursables par EEQ; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu d’établir les modalités et la tarification relative à la gestion des équipements de recyclage dans les lieux publics extérieurs par une entente interm...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...e d es finance s, accompagnée d u montant d es frais exigibles d éterminée au Règlement numéro 171 concernant la tarification d e certains services d e la MRC d e Marguerite D’Youville , et ce, conformément à l’article 263.2...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...024 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Avenant - Entente relative à l'initiative tarifaire de la Ville de Contrecoeur pour l'accès gratuit aux services de transport collectif pour étudiants...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Renouvellement - Entente relative à l'initiative tarifaire de la Ville de Contrecoeur pour l'accès gratuit aux services de transport collectif pour étudiants et les...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...30 (P -14751) 7.4 Adoption - Règlement numéro 1328 -2024 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 1...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre cœur , afin de majorer certains tarifs...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...30 (P -14751) 1 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1328 -2024 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 6...
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