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Le Noblet, édition avril 2022
...aut à droite de l’écran, cliquez sur Activités, S’inscrire et vous n’avez plus qu’à suivre les indications du logiciel. LA TARIFICATION - Frais d’inscription incluant le chandail : 15 $/enfant - Semaines 1 à 7 : 1 er enfant : 58 $/enfant/sema...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...sa ou MasterCard). • En personne, les modes de paiement acceptés sont : argent, Interac, Visa et MasterCard. POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...combent au personnel du service d’assainissement des eaux de la Ville de Contrecœur ; Considérant le projet de tarification soumis à la Municipalité de Verchères, tenant compte des coûts engendrés et des frais d ’administration...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Contrecœur qui utilisent le transport en commun? Réponse du conseil municipal : Principalement, le mode de tarification permettrait un tarif unique sur tout le territoire de Contrecœur. Ce mode de tarification devrait entra...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...est modifié par l e remplacement du texte « sur les permis et certificats 861 -1-2009 » par « concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur (1111 -2018) ». 3. L’article 31 d...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...2021 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1212 -2020 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECOEUR 9. PÉRIODE DE QUESTIONS 1...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et a...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ères aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains bien s, servic...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...22 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1243 -2021 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES...
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Affichage
...igence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. 1.2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 1.2.1 Interprétation...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...n du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion décrétan t la...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vil le de Contrecœur 7.3 Adoption du règlement 1245...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...a Communauté métropolitaine de Montréal qu’elle s’engage, à maintenir l’accès gratuit ou lorsque requis, d’établir une tarification unique pour les citoyens du territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal, si le terrain visé par le...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...étant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant c ertains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adopt...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...2021 8. Adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 9. Période de questions La p...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tarification de certains biens, services...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ères aux unités mobiles de restauration dans la zon e C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, service...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...rétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Adoption de la liste des comptes...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...cœur. MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...nt la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. RÈGLEMENT 7.1 Ado...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...igence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobstant ce qui précède, l'approbation d'un plan d'impl...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...gements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7....
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...gements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur , afin de majorer certains tarifs 7...
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Le Noblet, édition avril 2023
...il. MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour...
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