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Commercial des Ormes
...igence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobstant ce qui précède, l'approbation d'un plan d'im...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarification...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre cœur , afin de majorer certains tarifs...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...29 PROCÉDURES D’APPROBATION ................................ ................................ .... 2-10 ARTICLE 30 TARIFICATION ................................ ................................ ................................ .. 2-10 S...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...vis de motion et dépôt du projet de règlement 1 294 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarif...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...n de sa demande. 7. Le requérant doit assortir sa demande du paiement de la somme exigée en vertu du règlement sur la tarification de la Ville de Contrecœur pour couvrir l’é tude de la demande. Cette somme est non remboursable , quel que...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...réventif du système de distribution d’eau potable de la Municipalité de Calixa -Lavallée, afin d'établir une tarification po ur un service de nuit ou de fin de semaine 16. SERVICE INCENDIE 2 16.1 Attribution de...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...l’entretien préventif du système de distribution d’eau potable de la Municipalité de Calixa - Lavallée, afin d'établir une tarification pour un service de nuit ou de fin de semaine 16. Service incendie 16.1 Attribution de contrat...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...24. Frais exigés Le requérant doit acquitter la totalité des frais prévus au règlement sur la tarification en vigueur. Lorsqu’applicable, le Comité peut demander au requérant de fournir une garantie...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pou...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...rais relatifs à l’étude de toute demande de permis ou de certificat d’autorisation sont établis au règlement concernant la tarification 1111 -2018 et doivent être acquittés lors du dépôt de la demande de permis ou de certificat auprès...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...me nom. ARTICLE 5 TAXES DE SECTEUR Que les taxes d'améliorations locales imposées au frontage, par tarification, en évaluation (valeur portée au rôle d'évaluation) et en superficie soient et sont imposées aux...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ficats en vigueur. 24. Frais exigés Le requérant doit acquitter la totalité des frais prévus au règlement sur la tarification en vigueur. Lorsqu’applicable, le Comité peut demander au requérant de fournir une garantie financière pou...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...FICAT D’AUTORISATION ................................ ................................ .......... 5-33 CHAPITRE 6 TARIFICATION ................................ ................................ ........ 6-35 ARTICLE 40 TARIFS DES P...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobstant ce qui précède, l'approbation...
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Secteur est
...igence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobstant ce qui précède, l'approbation d'un plan d'im...
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Du Moulin
...igence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobstant ce qui précède, l'approbation d'un plan d'im...
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Processus d'inscription et modalités
...d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscripti...
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Modalités d’inscription (cours et ateliers socioculturels, cours de natation)
Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxi...
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Moulin Chaput
...citoyens qui n’ont pas suivi la formation et les non-résidents peuvent également réserver le four à pain selon la grille de tarification en vigueur. Dans tous les cas, des conditions s’appliquent. Pour réserver le four à pain et connaître la po...
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Contrecœur transforme son offre de transport collectif pour mieux répondre aux besoins de sa population
...courager l’utilisation du transport en commun sur le territoire. Toutefois, le contexte a évolué. La modification de la tarification imposée par l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM), notamment avec le passage à un système par z...
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Inscription au camp de jour estival dès le 25 avril 2023
...amp thématique, des sorties spéciales sont également prévues durant l'été. Pour connaître la programmation complète, la tarification, le programme d'accompagnement et autres détails importants, rendez-vous sur la page Camp de jour de notre sit...
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Cours et ateliers socioculturels printemps 2026 - Inscrivez-vous dès mercredi (25 mars)
...d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscripti...
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Cours et ateliers socioculturels hiver 2026 - Inscrivez-vous dès lundi (15 décembre)
...d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscripti...
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Actualités
Cours et ateliers socioculturels printemps 2025 - Inscrivez-vous dès maintenant!
...on Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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