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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de c ertains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de maj orer certains tarifs 5.4...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...uestions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 5.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 202...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d’y insérer les tarifs...
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Le Noblet, édition avril 2026
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d’y insérer les tarifs des camps de jou...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...TIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. RÈGLEMENTS 4.1 Adoption – Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 4.2 Adoption – Règlement A -...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...IODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 4.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 202...
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Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR R èglement A - 109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de C ontrecœur ; et R èglement A - 111 r e l a t i f à l a t a x a t i o n 2 0 2 6...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...026 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Avis de convocation - Séance extraordinaire - 18 décembre 2025
...ion – Programme triennal d’immobilisations 2026 - 2027 et 2028 3. Adoption – R èglement A - 109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 4. Adoption - Règlement A -...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ar : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : D‱ADOPTER la tarification pour la rémunération du personnel électoral pour l‱élection municipale de 2025, tel que prévu à l‱an...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...odalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription p...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...es municipales et scolaires de la MRC; CONSIDÉRANT les dispositions du Règlement numéro 171 concernant la tarification de certains services de la MRC. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyé...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...exes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. FINANCES 7.1 Adoption...
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Le Noblet, édition avril 2025
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...nnexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Finances 7.1 Adoption de la...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ntation et dépôt du projet de règlement 1345 - 2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 5.4 Avis de motion - P...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...n et dépôt du projet de règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 5.4 Avis de motion - Prése...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...uipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des a...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...auté métropolitaine de Montréal qu’elle s’engage, à maintenir l’accès gratuit ou lorsque re quis, d’établir une tarification unique pour les citoyens du territoire de la Communauté mé tropolitaine de Montréal, si le terrain visé par...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...on décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. RÈGLEMENT 9. FINANCES...
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