89 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...epuis 2008; Considérant la récente flambée des prix de l’essence; Considérant le recensement fait par la MRC des tarifs remboursables dans les diverses administrations publiques de la région, y compris les frais de kilométrage remboursés...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...s pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant c ertains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 8. Adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...es pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...position des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Cont...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...De décréter que les taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutation et autres tarifs impayés soient de 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020. De décré ter un crédit de loyer...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...es pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœ...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...pale CAMP « APPRENTI SAUVETEUR » Âge : 11 à 15 ans Date et heure : du lundi 1 er au vendredi 5 août, de 9 h 30 à 15 h 30 Tarifs : 1 er enfant 85 $ 2e enfant 42,50 $ Aimerais-tu te joindre un jour à notre merveilleuse équipe de sauveteurs? Si...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES , DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES , ET D 'ABROGER LES TARIFS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L 'ARTICLE 1 DU RÈGLEMENT 1100 -2017 POUR ABROGER E...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ncernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7.3 Adoption du règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains pa...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...à 21 h 30 Cœur-Vaillants Dès le 13 janvier 2022 Les joueurs doivent apporter leur raquette, leur volant et leurs balles.\ TARIFS : Résidente, résident GRATUIT avec preuve de résidence présentée au surveillant du gymnase Non-résidente, non-...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre cœur , afin de majorer certains tarifs 7.3 Avis de motio n et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...d ’exemptio n de l’ obligation de fournir des cases d e stationnement so nt fixés au « Règlement sur les tarifs de la Ville de Contrecœur ». ARTICLE 577 TRANS MISSION AU CO MITÉ C ONSUL TATIF D’URBAN ISME Dè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...autorisation de démolition doit accompagner sa demande des frais d’études et autres frais prévus par le Règlement sur les tarifs 1111 -2018 . Le cas échéa nt et avant l’émission du certificat d’autorisation de démolition, le requérant...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...de taxes 2023 2022 Évaluation (maison unifamiliale moyenne) 294 949 $ 294 949 $ Taxes à l’évaluation 1 650 $ 1 580 $ Tarifs 733 $ 678 $ Total 2 383 $ 2 258 $ (Hausse de (Hausse de 125 $, 5.5 %) 36 $, 1.6 %) ? Programme triennal...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarifs 10. Adoption du règlement 1288 -2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et rempla...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarifs 6.8 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1287 -2022 modifiant diverses disposition...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...MIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PARAMÈTRES DES DEMANDES, ET D'ABOGER LES TARIFS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 1...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...ser ces prévisions budgétaires, il est requis de décréter par règlement les différentes taxes, compensations, tarifs et redevances, ainsi que leur mo de de paiement pour l’année 20 23; Considérant les dispositions contenue...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'aboger les tarifs 6.8 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1287 -2022 modifiant diverses dispositio...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...autorisation de démolition doit accompagner sa demande des frais d’études et autres frais prévus par le Règlement sur les tarifs 1111 -2018 . Le cas échéant et avant l’émission du certificat d’autorisation de démolition, le requér...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...tificats 861 -1-2009 : ARTICLE 1 Modification de l’article 40 comme suit : a) Au Tableau des tarifs des permis et certificats , dans la section « ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE », exiger un permis de construct...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...HAPITRE 6 TARIFICATION ................................ ................................ ........ 6-35 ARTICLE 40 TARIFS DES PERMIS ET CERTIFICATS ................................ ............. 6-35 SECTION 2 ENTRÉE EN VIGUEUR .......
En savoir plus -
Rubriques
Cours de natation
...de jambes alternatif sur le ventre, sur le dos et le côté. Du lundi au jeudi 16 h 35 à 17 h 05 Tarifs : 1 er enfant : 35 $ | 2 e enfant : 17,50 $ Note : le port de la couche aquatique est obligatoire si votre enfa...
En savoir plus