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Calendrier municipal 2025
...es d’enfants Les bâtisses et les équipements sportifs et récréatifs sont à la disposition de la population selon la saison. TARIFS, RÉSERVATION ET RGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIG...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs 6.2 Adoption du règlement 1343 -2024 modifiant le règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...re 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de C...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...udgétaire 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 - 2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre...
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Le Noblet, édition avril 2025
...apprenti sauveteur » Âge : 11 à 15 ans DATE ET HEURE : du lundi 28 juillet au vendredi 1 er août, de 9 h 30 à 15 h 30 TARIFS : 1er enfant 9 0 $ 2e enfant 4 5 $ Aimerais-tu te joindre un jour à notre merveilleuse équipe de sauveteurs ...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Con...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ncernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7.3 Adoption du règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains pa...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...HAPITRE 6 TARIFICATION ........................................................................... 6-37 ARTICLE 40 TARIFS DES PERMIS ET CERTIFICATS ........................................ 6-37 SECTION 2 ENTRÉE EN VIGUEUR .........
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contre cœur , afin de majorer certains tarifs 7.3 Avis de motio n et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer...
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Séance du 30 mars 2020
...De décréter que les taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutation et autres tarifs impayés soient de 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020. De décré ter un crédit de loyer...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...position des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Cont...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...es pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 8. Adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contr...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...s pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant c ertains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...epuis 2008; Considérant la récente flambée des prix de l’essence; Considérant le recensement fait par la MRC des tarifs remboursables dans les diverses administrations publiques de la région, y compris les frais de kilométrage remboursés...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et a...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activi...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...POSITION DES TAXES MUNICIPALES POUR L 'ANNÉE 2022 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1243 -2021 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILL...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...d ’exemptio n de l’ obligation de fournir des cases d e stationnement so nt fixés au « Règlement sur les tarifs de la Ville de Contrecœur ». ARTICLE 577 TRANS MISSION AU CO MITÉ C ONSUL TATIF D’URBAN ISME Dè...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...es pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœ...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...NCERNANT L 'IMPOSITION DES TAXES POUR L 'ANNÉE 2021 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1212 -2020 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vill...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ait un tarif unique sur tout le territoire de Contrecœur. Ce mode de tarification devrait entrainer une baisse des tarifs pour nos utilisateurs à compter de juillet 2021, si le projet se concrétise. Quelle est la position de la ville e...
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Séance du 2 juin 2020
...tablissant le taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutati on et autres tarifs impayés à 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020; Considérant que la pandémie sévit toujo...
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