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Le Noblet, édition janvier 2026
...ger en pratiquant, entre autres, le hockey cosom, le basketball, le badminton, le volleyball, le pickleball ou le soccer. Tarifs en vigueur pour une location horaire ● Pour les organismes sans but lucratif (O.S.B.L.) accrédités ● Partenaires...
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Calendrier municipal 2026
...etball • Badminton • Volleyball • Pickleball • Tennis de table • Location de plateau pour des fêtes d’enfants TARIFS, RÉSERVATION ET RÈGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...–109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d’y insérer les tarifs des camps de jour 2026 et de modifier certaines modalités 6. Règlement s 6.1 Adoption – Règlement A –108...
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Le Noblet, édition avril 2026
...pprenti sauveteur » Âge : 11 à 15 ans DATE ET HEURE : du lundi 27 juillet au vendredi 31 juillet, de 9 h 30 à 15 h 30 TARIFS : 1er enfant 9 0 $ 2e enfant 4 5 $ Aimerais-tu te joindre un jour à notre merveilleuse équipe de sauveteurs ...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d’y insérer les tarifs des camps de jour 2026 et de modifier certaines modalités 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption – Règlement A...
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Le Noblet, édition avril 2026
...p « apprenti sauveteur » Âge : 11 à 15 ans DATE ET HEURE : du lundi 27 juillet au vendredi 31 juillet, de 9 h 30 à 15 h 30 TARIFS : 1er enfant 9 0 $ 2e enfant 4 5 $ Aimerais-tu te joindre un jour à notre merveilleuse équipe de sauveteurs ? S...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...badminton, le volleyball, le pickleball et le soccer, tout en partageant des moments agréables avec votre communauté. Tarifs en vigueur pour une location horaire ● Pour les organismes sans but lucratif (O.S.B.L.) accrédités ● Partenaires 1...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ations budgétaires 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du r èglement 1315-2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111-2018 concernant la tarific ation de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Le Noblet, édition avril 2024
...Camp « apprenti sauveteur » Âge : 11 à 15 ans DATE ET HEURE : du lundi 29 juillet au vendredi 2 août, de 9 h 30 à 15 h 30 TARIFS : 1ER ENFANT 9 0 $ 2E ENFANT 4 5 $ Aimerais-tu te joindre un jour à notre merveilleuse équipe de sauveteurs ? Si...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...es ou activités sont financés au moyen d'un mode de tarification; CONSIDÉRANT l’ajustement et la concordance des tarifs à revoir; CONSIDÉRANT QUE lors de la séance tenue le 9 mai 2023, avis de motion du prése nt rè...
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Séance du 30 mars 2020
...De décréter que les taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutation et autres tarifs impayés soient de 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020. De décré ter un crédit de loyer...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...position des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Cont...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...es pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 8. Adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contr...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...s pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant c ertains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...epuis 2008; Considérant la récente flambée des prix de l’essence; Considérant le recensement fait par la MRC des tarifs remboursables dans les diverses administrations publiques de la région, y compris les frais de kilométrage remboursés...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et a...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activi...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...HAPITRE 6 TARIFICATION ........................................................................... 6-37 ARTICLE 40 TARIFS DES PERMIS ET CERTIFICATS ........................................ 6-37 SECTION 2 ENTRÉE EN VIGUEUR .........
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...251 766 $ 1,91 % 2020 252 588 $ 0,33 % 2021 252 923 $ 0,01 % 2022* 294 949 $ 17 % * NOUVEAU RÔLE TAUX DE TAXES ET TARIFS 2022 Du 100 $ d’évaluation 2021 Du 100 $ d’évaluation Résidentiel 0,5358 0,6153 6 Logements et plus 0,5935...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...es pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœ...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...NCERNANT L 'IMPOSITION DES TAXES POUR L 'ANNÉE 2021 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1212 -2020 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vill...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ait un tarif unique sur tout le territoire de Contrecœur. Ce mode de tarification devrait entrainer une baisse des tarifs pour nos utilisateurs à compter de juillet 2021, si le projet se concrétise. Quelle est la position de la ville e...
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Séance du 2 juin 2020
...tablissant le taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutati on et autres tarifs impayés à 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020; Considérant que la pandémie sévit toujo...
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