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Séance du 9 mars 2021
...un secteur donné, les coupes pour l‱implantation de bâtiment, afin d‱évider que les bâtiments principaux et accessoires destinés aux colonies soient implantées dans les grands espaces boisés; Considérant l‱importance d‱évite...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...un secteur donné, les coupes pour l’implantation de bâtiment, afin d’éviter que les bâtiments principaux et accessoires destinés aux colonies soient implantées dans les grands espaces boisés; Considérant l’importance d’évite...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...é; Considérant que la structure du bâtiment s’harmonise avec le bâtiment princ ipal et les autres bâtiments agricoles accessoires dans le secteur; Considérant qu’il est justifié que la tôle de la toiture du bâtiment accessoire...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ticle 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la proc...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...'article 40 du règlement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet d...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ures assises, au sol et debout. Pour faciliter l’apprentissage des mouvements et des postures, nous aurons recours à des accessoires comme des blocs et des couvertures. • YOGA SUR CHAISE (18 ans et plus) Animatrice : Ginette Blanchard -...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...CLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO ET LE RENOUVELLEMENT D'UN CERTIFICAT D'AUTORISATION Considérant que la Ville de Contrec...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...r; CONSIDÉRANT QUE la Ville désire favoriser une flexibilité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier projet du règ...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.............................. ................................ . 6-97 SECTION 2 BÂTIMENTS, CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES AUTORIS ÉS DANS LES MARGES ................................ .... 6-97 ARTICLE 169 GÉNÉ RALITÉS .............
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...èglement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion et dépôt du projet...
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Le Noblet, édition avril 2025
...nicipale, les partenaires et la population contrecœuroise. Options d’habitation flexibles Les unités d’habitation accessoires détachées (UHA) L’implantation d’UHA participe à un aménagement du territoire plus durable en limitant...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...èglement, les villes de Saint-Amable et Contrecœur et la municipalité de Verchères autorisent les unités d’habitations accessoires détachées sur leur territoire. Plantations au parc Cartier-Richard Une aide financière de 80 000 $ est...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...affaires.ca . Le Quartier des affaires, pour une vie de quartier prospère ! TOURISME ET DÉVELOPPEMENT Unités d’habitation accessoires (UHA) Les UHA permises à Contrecœur, Saint-Amable et Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Ama...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ent numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 em...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...t numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion et dépôt d...
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Le Noblet, édition avril 2024
...t émotionnelle grâce à des postures assises, au sol et debout. Pour faciliter l ’apprentissage, nous aurons recours à des accessoires : blocs, sangles et traversins. Yoga à la carte (18 ans et plus) ANIMATRICE : Ginette Blanchard ●Mercredi, de...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...CONSIDÉRANT QUE la Ville désire favoriser une flexibilité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier proje...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 96-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 444 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiment......
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
Règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux d ans certains bâtiments municipaux PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1320 -202 4 EMPRUNTANT AU PLUS 707......
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Le Noblet, édition janvier 2024
...tures assises, au sol et debout. Pour faciliter l’apprentissage des mouvements et des postures, nous aurons recours à des accessoires comme des blocs et des couvertures. Yoga à la carte (18 ans et plus) ANIMATRICE : Ginette Blanchard ●Mercred...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ures assises, au sol et debout. Pour faciliter l ’apprentissage des mouvements et des postures, nous aurons recours à des accessoires comme des blocs et des couvertures. Yin yoga (18 ans et plus) ANIMATRICE : Ginette Blanchard ●Mercredi, de 15...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...la construction projetée; c) la durée et le coût probable des travaux. 2° À l’exception des constructions accessoires résidentielles, un plan projet d’implantation préparé par un arpenteur-géomètre comprenant : a...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...le règlement de zonage 858 -1-2009 4 doit être respectée en considérant les constr uctions et équipements accessoires se trouvant sur le toit -terrasse. » 14. L’article 132 de ce règlement est modifié par l’ajout, à la fin...
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Coordonnées
Hôtel de ville
Coordonnées 5000, route Marie-Victorin Contrecœur (Québec) J0L 1C0 Voir sur la carte
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