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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...trat. Que le contrat octroyé sera d’une durée d’une année, renouvelable d’année en année sur une période maximale de cinq ans. Que la Ville de Contrecœur s’engage à fournir à l’UMQ, dans les délais fixés, les informations...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...tivités hivernales à Contrecœur me réjouit, et vous? Des employés municipaux investis Le travail soutenu et de qualité d’une cinquantaine d’employés municipaux étudiants et saisonniers mérite d’être souligné. Les employés étudiants des camps de jo...
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Séance du 2 février 2021
...de la Coupe du monde de Milton. • Sélectionné par cyclisme Canada afin de représenter le Canada à la compétition EEG eRacing U23 Séries. Considérant la qualité exceptionnelle de la documentation et l’analyse des 2 candidatures e...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ent inchangés; 8) Les installations techniques, non apparentes, complémentaires à l'habitation; 9) L'installation d'une piscine creusée ou hors terre (lorsque autorisée). Plan d’ensemble et concept Les objectifs visés à l’intérieur du territoir...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...1, 1234 -2021 et 1248 -2022 soi t plus court que celui originellement fixé, c'est -à-dire pour un terme de cinq (5) ans (à compter du 16 décembre 2022), au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements, chaque émission...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...ontant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Serre 50 $ Pavillon 50 $ Piscine creusée (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Piscine hors terre 50...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e; Considérant l'adoption du règlement 1285 -2022 modifiant le règlement 1178 -2019, qui remplace le terme cinq (5) par six (6), le nombre de membres habiles à voter choisis parmi les résidents de la Ville d e Contrecœur ; C...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ocessus de mise en candidature des personnes éligibles au poste d’administratrice et d’administrateur pour représenter ses cinq caucus d’affinité. Leur mandat débutera le 1 er avril 2023 et se terminera le 31 mars 2025. À la fin de la période de...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...77 -201 0, 896 -2011 et 929 -2012 soit plus court que celui originellement fixé, c'est -à-dire pour un terme de cinq (5) ans (à compter du 24 mars 2023), au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements, chaque émission...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...xcédant 1 000 000$) 2.00 $ Serre 50 $ Pavillon 50 $ Piscine creusée (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1000$ de valeur de travaux (entre 10 000$ et 1...
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Secteur est
...age 2 sur 3 8) Les installations techniques, non apparentes, complémentaires à l'habitation; 9) L'installation d'une piscine creusée ou hors terre (lorsque autorisée). Plan d’ensemble et concept Les objectifs visés à l’intérieur du territo...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................................... .......................... 6-109 SOUS -SECTIO N § 10 DISPOSITIONS RELATIVES AUX PISCINES, AUX SPAS ET AUX SAUNAS ................................ ................................ .......................
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...onsieur Pierre - Paul Dupré, pour le restant de son mandat, soit jusqu'au 31 décembre 2024. De nommer mo nsieur Mohcine El Assal, au siège A, pour un mandat total d’une durée de 3 ans soit du 1 er janvier 2023 au 31 décembre 2025....
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...dre du jour, doivent s'inscrire auprès de la greffière, avant que ne débute la séance, et bénéficier d'une période de cinq (5) minutes par personne avant que le conseil municipal ne délibère sur ledit sujet. Si lors de l’ouvert...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...es infrastructures • Matériel roulant et équipements • Caserne de sécurité incendie • Pavillon de service pour la piscine du parc Pierre-Eucher-Cormier • Plan d’intervention des infrastructures • Continuité de la mise à niveau des...
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Calendrier municipal 2023
...sion est d’offrir des outils et des pistes de réflexion en matière agroalimentaire. Toutes ses activités prennent appui sur cinq piliers : compétences culinaires, nutrition, environnement, développement local et éducation citoyenne. info@notreass...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...d'assurer une programmation optimale pour l'été 2023; Considérant le désir de trois sauveteurs d'expériences à la piscine municipale de prendre le poste de responsable aquatique à Contrecœur ; Considérant les entrevues réalisées...
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Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
...ons suivantes au règlement 1178 -2019 : ARTICLE 1 Modifier l’article 3 , alinéa A) en remplaçant le terme « Cinq (5) » par le terme « Six (6) ». ARTICLE 2 Modifier l’article 8 , alinéa A, 2 e paragraphe, en remplaçan...
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Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...: ARTICLE 1 Modifier l’article 3 comme suit : a) Modifier l’alinéa 1 en remplaçant les mots « cinq (5) membres » par les mots « six (6) membres ». b) Remplacer le paragraphe E) par le texte suiva...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...s d éch ets e t m atiè re s re cyc la b le s P arc , te rr a in d e je ux e t e sp ace n a tu re lS erv ic e p ub li cIn fr a stru ctu re e t é qu ip em ent R ura leC onso li d a tio n r é sid e ntie lle A gric o le 1A gric o le / R...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...e à essence, gaz naturel ou propane ⚫ - foyer extérieur ⚫ - conteneur à déchets ⚫ - pis cine creusée ⚫ SADR Art 3.3.1.2 3.3.5.2 Ville de Contrecœur janvier 2010 861 -1-2009_Règlement...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...conseil Tout membre sauvegarde l’honneur rattaché à sa fonction, ce qui présuppose la pratique constante des cinq autres valeurs de la municipalité : l’intégrité, la prudence, le respect et la civilité , la loyauté et l’équité....
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...de rétention des commerces existants que d’attraction de nouveaux commerces. »; 5. Par la suppression du cinquième ali néa et du tableau 1; 6. Par l’ajout, au troisième sous -titre de l’article 2.1, des mots « à...
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Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle
...l’article 11.1.3 comme suit : a) Dans le titre de l’article 11.1.3, remplacer les mots « d’un an » par les mots « de cinq ans » b) Abroger le 2 e paragraphe. ARTICLE 5 Modifier l’article 12. Gestion des plaintes comme suit...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...) par le texte suivant : « la superficie maximale de plancher des pièces supplémentaires ne doit pas excéder trente - cinq pour cent (35 %) de la superficie de plancher de tout le bâtiment et doit respecter les normes suiva...
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