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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...option du règlement 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et...
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Le Noblet, édition avril 2024
...’administration. Aucun remboursement n’est fait en espèces ou sur carte de crédit. Un chèque sera émis par le Service des finances ou le comité des cours socioculturels (délai d’environ trois semaines). Pour obtenir des renseignements seulement,...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du r èglement 1319-2023 modifiant le règlement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et d...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...d’administration. Aucun remboursement n’est fait en espèces ou sur carte de crédit. Un chèque sera émis par le Service des finances (délai d’environ trois semaines). Pour obtenir des renseignements seulement, composez le 450 587-5901, poste 201,...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ifiant le règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Per...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...èglement 919 - 2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - C...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...NANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...nt le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatif...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ence 9-1-1 soit adopté. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présent e résolution. ADOPTÉE FINANCES 2023-11-275 ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 1ER NOV EMBRE 2023 CONSIDÉRANT la liste d...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...étaires 8.6 Adoption du règlement 1319-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...age 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située à côté de la rue Lajeunesse 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révi...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...mé des investissements prévus au PTI dans les prochaines pages. Comme plusieurs villes, l’inflation a une incidence sur nos finances, et c’est la raison pour laquelle nous avons dû faire face à des choix difficiles. Que ce soit en ce qui concerne...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...contractuelle 6.3 Adoption du règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX décembre 2024 7.2 Reddition de comptes pour le...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...u règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...règlement 1322 -2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...pôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX XX 2024 7.2 Résolution de concordance, de courte é...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...xcédant pas 7 800 000,00 $ pour des travaux de réfection de l’aqueduc sur les rangs du Brûlé et du Ruisseau 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 7.2 Acquisition d'équipements, logici...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...oncernant l'imposition des taxes pour l'année 2025. Ladite conseillère dépose le projet de règlement vi sé. FINANCES 2024 -12 -243 ADOPTION DE LA LISTE DES DÉBOURSÉS AU 30 NOVEMBRE 2 024 CONSIDÉRANT le règlement 131...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...onage 6.2 Adoption - Règlement A -104 relatif à la circulation des camions et des véhicules -outils 7. FINANCES 7.1 Dépôt - Liste des déboursés – Novembre 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - R...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...14751 situé sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 à Contrecoeur afin de corriger l'articl e 2 7. FINANCES 7.1 Dépôt - Liste des déboursés – Août 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rappo...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...emprunt n'excédant pas 500 000$ pour le remplacement du centre de commande moteur à l'usine de filtration 7. FINANCES 7.1 Dépôt - Liste des déboursés Juillet 2025 7.2 Dépôt - amendements budgétaires 2024...
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