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Séance du 10 mars 2020
...our ralentir le trafic Il est recommandé au citoyen de loge r un appel à la réception de la mairie pour formuler une requêt e et ainsi aviser le comité de circ ulation de la problématique . Celui -ci déposera une...
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Séance du 7 janvier 2020
...OQ RICHELIEU -YAMASKA POUR L'ORGANISATION DE LA 44E ÉDITION JEUX RÉGIONAUX Considérant la demande de commandite formulée par la FADOQ Région Richelieu - Yamaska reçue le 9 décembre 2019; Considérant que la demande de comm...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Une demande de certificat d’occupation doit être accompagnée des renseignements et documents suivants : 1° le formulaire officiel de demande de permis de la Ville, signé selon le cas, par le propriétaire, l’occupant ou leur...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ments suivants : Ville de Con trecœur janvier 2010 858 -1-2009 _R èglement de zonage 2-10 1° le formulaire intitulé " Formulaire de demande de modifications au règlement de zonage " dûment rempli et si gné pa...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...- CLUB OPTIMISTE DE CONTRECŒUR - ORGANISATION DE L'OPÉRATION NEZ ROUGE CONSIDÉRANT la demande d’aide financière formulée par le Club optimiste de Contrecœur pour l'Opération Nez rouge datée du 15 septembre 2023, afin d'offrir les se...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ement sera remis au 4 mai en cas de pluie. Pour participer en tant que bénévole et faire une différence, remplissez le formulaire d’inscription en ligne d’ici le 21 avril. 3 mai Marché du printemps La Ville de Contrecœur et le Quartie...
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Le Noblet, édition avril 2026
...la bibliothèque, la programmation de Culture C et les nombreuses activités présentées par les organismes du milieu ! Le formulaire d’inscription sera ouvert du 18 mai au 28 juin 2026. https://www.ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/ sport-et-ple...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
...présentation et la compréhension de certaines grilles d’usages et normes. Il consiste principalement à regrouper, reformuler et relocaliser certaines notes, à préciser des usages spécifiquement exclus et à corriger des renvois internes dev...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...e la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , tous les membres ont déposé une copie du formulaire ‘’ Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ‘’. DÉPÔT – REGISTRE DES DONS ET MARQ...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...r vos entrepreneurs locaux, tant les jeunes que les adultes, et ce, dans une ambiance festive. ● Marché du printemps : le formulaire d’inscription des exposants sera accessible sur le site de la Ville du 12 janvier au 5 avril 2026 (aucune inscrip...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...OJET – RÈGLEMENT U -200 RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de corriger certaines formulations imprécises et coquilles, ainsi que préciser les situations constituant une infraction en matière...
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Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise
...ration désign ant une seule personne, parmi vous , qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant avec l a président e d ’ élection . Vous devez transmettre l e formulaire...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...actions ont été entreprises en 2024 pour poursuivre l’avancement du PDCN. S’inscrire : info@notreassiette.com ou via le formulaire en ligne au ville.contrecoeur.qc.ca/services/environnement/ville-nourriciere Prononcez-vous sur le projet !...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ns municipaux; CONSIDÉRANT QU 'une demande d'autorisation pour l'utilisation de v éhicules hors route a été formulée par le Club VTT Vagabond du Ba s-Richelieu le 10 juin 2025. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...foncière de Verchères, au registre foncier du Québec, sous le n uméro 28 047 354; CONSIDÉRANT la réception du formulaire d’avis d’intention d’al iéner un immeuble assujetti au droit de préemption, pour la propriété située au 524...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...rse de boîtes à savon prévu e le 7 juin 2025 par le Club Optimiste de Contrecœur; CONSIDÉRANT les besoins formulés par le Club Optimiste dans le cadre de cette activité; CONSIDÉRANT QUE le Club Optimiste est l...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...préemption a été inscrit au registre foncier du Québec, sous le numéro 29 042 597; CONSIDÉRANT la réception du formulaire d’avis d’intention d’aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption, pour la propriété située au 4425, ra...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...a autorisés; CONSIDÉRANT QUE les travaux ou les frais inhérents sont admissibles au PAVL; CONSIDÉRANT QUE le formulaire de reddition de comptes V -0321 a été dûment rempli; CONSIDÉRANT QUE la transmission de la redditi...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...it à la clarté et à l’uniformité de l’interprétation réglementaire; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de regrouper, reformuler et relocaliser certaines notes afin de préciser les usages spécifiquement exclus et d’en faciliter la compréhension...
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Calendrier municipal 2025
...installation prévue en 2025. Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police-rsl.qc.ca. Pour tout événement nécessitant une intervention immédiate •...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...OGRAMMATION Les Plaisirs d’hiver et le four à pain hivernal vous attendent À LA UNE ! Cette année, la Ville modifie sa formule des « Plaisirs d’hiver » pour vous offrir une grosse fin de semaine d’activités. C’est l’occasion parfaite pour p...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E-2.2), tous les membres ont déposé une copie du formulaire SM-70 « Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, le directeur général t...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...rains municipaux; CONSIDÉRANT QU 'une demande d'autorisation pour l'utilisation de véhicules hors route a été formulée par Club Quad Coureurs des Bois Rive -Sud du 28 septembre 2024; ONSIDÉRANT QUE le Club Quad Cou...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ontrat et de prendre la décision en son nom. QUE la Ville s’engage à compléter pour l’UMQ, dans les délais fixés, le formulaire d’inscription en ligne qui visera à connaître les quantités annuelles des divers types de carburants dont ell...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...bilan de performance de la jeune sportive est sur la scène québécoise; CONSIDÉRANT l’analyse et la recommandation formulée par le comité consultatif en loisir, culture et développement social. EN CONSÉQUENCE , Il est propo...
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