206 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ifi cation - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Ville de Con trecoeur 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. L OISIR ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des per...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...9.1 Modification d e la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cadres de la Ville de Contrecœur 9.3 Embauche de personnel à titre de prépos...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE SERVICE AVEC L'ORGANISME SOCCER MINEUR CONTRECŒUR POUR L'ANNÉE 2020 Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...place à l’intersection des rues Sainte -Famille et Sainte -Thérèse. Également, à la suite de l’adoption la nouvelle Politique de circulation l’an dernier, une analyse des vitesses de ce tronçon est effectué e et une recommandation sera dépo...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...c GDG Environnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier - Richard 17.2 Adoption d'une politique de sécurité civile 17.3 Adoption d'une polit ique portant sur le remboursement des dépenses et f...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...loisirs ». MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’in...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...tion de la problématique . Celui -ci déposera une recommandation au conseil municipal en conformité avec la politique de circulation . Un citoyen demande à ce que le délai de transmission de documents lors d’une dem...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...e quiconque contrevient au présent règlement. ARTICLE 2 3 – ABROGATION Le présent règlement abroge la politique d’intervention du citoyen lors des séances régulières du conseil municipal, contenue dans le procès -verbal du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...corporation récréative et touristique des Cœurs -Vaillants à titre de partenaire de la Ville dans le cadre de la politique de reconnaissance des organismes 18.2 Autorisation de signature - Protocole d’entente entre la Ville pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ra tification - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 9.5 Modifications - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...e de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie 18.15 Adoption d'une politique - Politique de confidentialité relative à la collecte de renseignements personnels par un moyen technologique 18.16...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...lative à la collecte de renseignements personn els par un moyen technologique 18.11 Adoption d'une politique - Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés cadres du Service de sécurité incendie 18.12 Versem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...18.7 Autorisation - Participation au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 2 18.8 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.9 Nomination - comité de circulation - directeur des servic...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...al 18.8 Autorisation - Participation au colloque de l'association québécoise d'urbanisme 18.9 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.10 Nomination - comité de circulation - directeur des services...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...aitons mettre davantage en évidence. Ce beau projet s’inscrit dans cette démarche en plus de respecter les objectifs de la Politique des familles et des aînés ainsi que ceux du Plan directeur des parcs et des espaces verts. Un parc canin amélioré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...NT l'entente d'emploi convenu entre les deux pa rties qui maintient les conditions de l'employé en vigueur prévues à la Politique des employés cadres de la Ville de Contrecœur . EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Pie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...10 -284 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE SERVICES AVEC LA MAISON DES JEUNES DE CONTRECŒUR Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...la corporation récréative et touristique des Cœurs -Vaillants à titre de partenaire de la Ville dans le cadre de la politique de reconnaissance des organismes CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...2022 -03 -054 VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIÈRE À LA MAISON DE LA FAMILLE JOLI -COEUR Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...9.1 Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cad res de la Ville de Contrecoeur 9.3 Embauche de personnel à titre de prép...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ste à temps partiel Les conditions de travail pour occuper ce poste sont actuellement régies par la « Politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie de Cont recœur » en vigueur. 10 •...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ET NOUS Considérant le cadre d’intervention municipale en matière de vie communautaire où l’on retrouve la politique de reconnaissance des organismes; Considérant la demande de reconnaissance effectuée par l’organisme E...
En savoir plus