180 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...térêts pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, le directeur général transmettra au m inistère des Affaires municipales et de l’Habitation une confirmation du dépôt de la mis e à jour des déclarations. 2024 -12 -256 NOMI...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...aux cours et ateliers sociocultur\Fels pour la session hi\Fvernale \b Mi-janvier : Ouverture des infrastructures municipales hivernales (glissade, sentiers de ski de fond, ronds de glace et p\Fatinoire) \b \bin janvier : Lancemen...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...quette et de vélos à pneus surdimensionnés (en hiver) LOCALISEZ LES PARCS, LES AIRES DE REPOS ET LES INFRASTRUCTURES MUNICIPALES Consultez la carte interactive : ville.contrecoeur.qc.ca/carte-interactive Animation dans les parcs durant...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...INISSEMENT DES EAUX 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...utions reçues des villes, afin que ce dernier approuve cette planification, a près consultation du ministre des Affaires municipales, des Régions et de l'Occup ation du territoire et de tout autre ministre concerné; CONSIDÉRANT QU' à la suit...
En savoir plus -
Documents
Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
...DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et villes et est d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...– ADOPTION – CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2025 CONSIDÉRANT QUE des élections municipales auront lieu en 2025; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier le calendrier des séances ordinaires...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...s de sol sont favorables. Des travaux prioritaires et durables Une note technique a été soumise au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour faire valoir la vétusté des conduites afin que les travaux soient subventionné...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tion québécoise des municipalités (ci -après : FQM) du 10 juin 2024, demandant à la ministre des Affaires municipales d’agir et d’appuyer sa demande au ministre des Finances. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnet...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...ÉRANT les dispositions du règlement numéro 210 fixant la date de la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires de la MRC; CONSIDÉRANT les dispositions du Règlement numéro 171 concernant la tar...
En savoir plus -
Documents
Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
..., Verchères, LE LUNDI 2 JUIN 202 5, à 10 HEURES de l’avant -midi, pour défaut de paiement des taxes et cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ait été payé avant la vente, à savoi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...NT LE RÈGLEMENT 860-1-2009 RELATIF À LA CONS TRUCTION APPORTANT DES CLARIFICATIONS VISANT À ADAPTER LES E XIGENCES MUNICIPALES AUX PRATIQUES CONTEMPORAINES DE CONSTRU CTION CONSIDÉRANT QU’un avis de motion a été donné lors de la séan...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...e multifonctionnel. La mairesse Maud Allaire a profité de l’occasion pour s’adresser aux membres : « Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos équipemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt d'une nouvelle déclaration des intérêts pécuniaires de la mairesse 7. Avi...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1242 -2021 CONCERNANT L 'IMPOSITION DES TAXES MUNICIPALES POUR L 'ANNÉE 2022 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1243 -2021 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...ille sur le plan financier. Réaliser les investissements nécessaires à l’amélioration des services et des infrastructures municipales. Être proactifs dans la compréhension des besoins de sa population qui connaît une croissance soutenue dans le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINIST ÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DU RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D 'ÉLECTION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEM...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. COR RESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET D E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus