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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...r les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils 6. Règlement 6.1 Adoption - Second projet - Règlement U-100 relatif au zona...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...Total incluant intérêts, pénalités et frais 2055 -11 -5153 -0-000 -0000 FACHEUX -GNINKEU OLIVIER KARAMOKO NAMIZATA MYRIAM 5 977 257 Québec 4 539,40 $ 414,95 $ 6 658,34 $ 2056 -30 -3145 -0-001 -0012 GEMME DAVID...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...CONSIDÉRANT QUE le Service loisir et culture joue un rôle central dans la qualité de vie, la cohésion sociale et le dynamisme de la Vill e; 7 CONSIDÉRANT la diversité et la complexité croissantes des resp onsabilités assumée...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...de signature - Entente - Yara Canada inc. 11.3 Autorisation de signature – Bail de location avec option achat – Camion autopompe – Ville de Sainte -Julie 11.4 Versement - Aide financière - Programme de support et de recon...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ature - Entente - Yara Can ada inc. 11.3 Autorisation de signature – Bail de location a vec option achat – Camion autopompe – Ville de Sainte-Julie 11.4 Versement- Aide financière - Programme de supp ort et de reconnai...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...exceptionnelle de l’organisation de l’é dition 2025, tant au niveau de la programmation culturelle, des activité s familiales, de la logistique, que de l’ambiance générale de la fête; 14 CONSIDÉRANT l’implication remarquable des...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...ivons notre virage numérique avec le lancement des demandes de permis de piscine en ligne, une suite logique à l’arrivée d’AMI, notre assistant municipal intelligent. Ces outils modernes facilitent vos démarches, améliorent l’efficacité adminis...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...tions qu'il détermine; CONSIDÉRANT QUE les parcs sont des endroits propices aux rassemblements sociaux et familiaux; CONSIDÉRANT QUE l'in terdiction de l'utilisation de contenant en verre vise à favoriser un envir...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...- droit de passage - saison 2023 -2024 18.2 Autorisation de signature - Entente avec la Maison de la famille Joli - Coeur pour le service de brigadiers scolaires 2023 -2024 18.3 Autorisation de signature - Renouve...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...ilation; » o par le retrait, au sous -paragraphe c) du paragraphe 10 et après « résidentiel » de « multifamilial ». o par l’insertion, au sous -paragraphe c) du paragraphe 10 et après « commercial, industriel, ou publics »...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...5 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1226 -2021 mo...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...donnée, correspondant à l’atteinte des objectifs municipaux et oeuvrant majoritairement auprès de la clientèle mineure et familiale; 7 Considérant que ce programme est destiné uniquement aux organismes à but non lucratif reconnus à t...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ion d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le d...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...able de modifier les usages autorisés dans la classe « habitation » de manière à ce que seules les habitations unifamiliales isolées y soient autorisées dans le respect du cadre bâti existant dans ces secteurs; Considérant qu’il es...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...Il est proposé et résolu unanimement : Que la Ville de Contrecoeur offres ses sincères condoléances à la famille et aux proches de Mme Lisette Corbeil. Que la Ville honore la mémoire de Mme Corbeil pour l'implication qu'ell...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...roman Les yeux de la jungle 10.2 Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand Prix cycliste des mairies 10.3 Autorisation d'u tilisation du parc Antoine -Pécaudy pour...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement 430 -92 con...
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Séance du 9 mars 2021
...0 du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser, dans le cadre d'un projet de construction d'une habitation trifamiliale iso lée, l'aménagement d'une allée de circulation à double sens, desservant une entrée charretière existante,...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...- Tracteur Gazon 38 149 $ 23 -030 -41 -722 FR - Boite dompeuse pour le F350 11 473 $ 23 -030 -50 -723 FR - Camion 4X4 Usine (remp.39 -09) 51 142 $ 23 -030 -80 -721 FR - Mur rétractable CMF 730 $ 23 -030 -80 -722 FR -...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...duit acrylique; • le stuc d’agrégat appliqué sur un système de panneau de béton ou sur un isolant rigide; • la céramique; • la planche d’aluminium; Habitation (H) Com merce (C) Industrie (I) Public (P) Rural (RU) 1301 -2023_...
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Séance du 12 janvier 2021
...Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4 Second projet de rés olution afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur le...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...x remporté lors de l’événement du Mérite cycliste québécois 10.4 Motion de félicitations au club cycliste Dynamiks pour le prix remporté lors de l’événement du Mérite cycliste québécois 10.5 Reconnaissance de l'organisme...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...oreau dépose au comité consultatif d'urbanisme une demande de permis pour la construction d’une résidence unifamiliale de 2 étages; Considérant que la demande est accompagnée d'un plan de construction, produit par mons...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...porteront les adresses 4330 à 4540, rue Louis -Fiset dépose pour approbation 13 plans portant les titres « Amiral Zen », « Aristocrate », « Aristocrate Zen », « Capitaine », « Capitaine Zen », « Colonial », « Co...
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