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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ndidature de la chef animatrice des deux dernières années et son excellent rendement; Considérant qu'elle po ssède une formation en premiers soins et de réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme; Considérant qu’u...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...sur différents sites Internet et les entrevues réalisées; Considérant que la candidate sélectionnée possède une formation en premiers soins et de réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme; Considérant qu’...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteur da ns le but d’exploiter un procéder de transformation de produit recyclable par combustion ou générant des émissions gazeuses; Considérant que le conseil municipa...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteur dans le but d’exploiter un procéder de transformation de produits recyclables par com bustion ou générant des émissions gazeuses; Considérant que le conseil munici...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...t pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établ ir dans ce secteur dans le but d’exploiter un procéder de transformation de produits recyclables par combustion ou générant des émissions gazeuses; 5 Considérant que le conseil mun...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...au cœur est un organisme à but non lucratif reconnu par la Ville; Considérant que l’organisme assurera l ’information aux citoyens ainsi qu’aux résidents du secteur concerné, en plus de s’occuper de la signalisation routière av...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...1081 -2017 relatif à l’interdiction de certains sacs de plastique sur le territoire de Contrecœur; Considérant l’information, la sensibilisation et l’éducation effectuées au cours des dernières auprès de la population p our p...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...die 14.1 Autorisation de dépôt d'une demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique 15. Communication 16....
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...qu'elle est la dernière inscrite dans le calendrier de la Fédération; Considérant que l'organisme assurera l'information aux citoye ns ainsi qu'aux résidents du secteur concerné, en plus de s'occuper de la signalisation routière, de l...
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Séance du 2 février 2021
...elle a eu un excellent rendement durant son dernier été d’animation; Considérant que les candidates possèdent une formation en premiers soins et de réan imation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme; Considérant...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...engage à respecter toutes les consignes sanitaires de la santé publique; Considérant que l'organisme assurera l’information aux citoyens ainsi qu’aux résiden ts du secteur concerné, en plus de s’occuper de la signalisation rout...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...erdit à tout membre d’avoir une conduite portant atteinte à l’honneur et à la dignité de la fonction d’élu. 5.1 0 Formation du personnel de cabinet Le membre du conseil de qui relève du personnel de cabinet doit veiller à ce que le...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...r une requête ou une demande de permis en ligne en quelques étapes simples grâce au portail sécurisé Voilà! Plus d’information sur la plateforme au www.ville.contrecoeur.qc.ca. LE CALENDRIER MUNICIPAL 2023 EST À VOS PORTES! Toutes les rési...
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Calendrier municipal 2023
...s et Contrecœurois, Le calendrier municipal est de retour avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...BIBLIO -SANTÉ POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 Considérant que le programme Biblio -Santé est un service d’information à l’intention des usagers du système de santé et des proches aidants coord onné par l’Association...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...le des démolition est constitué sous le nom de « Comité de démolition » ci -apr ès appelé « Comité ». 13. Formation et obligation du Comité Le Comité est formé de sept membres choisis parmi le Conseil municipal. Le Comité...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...22; Considérant que l'embauche de personnel étudiant et retraité est conditionnelle à l'obtention d'une formation en premiers soins et en réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ainsi que les évaluations de rendement 2019; Considérant que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...et 24 août 2022; Considérant que l'embauche de personnel étudiant est conditionnelle à l'obtention d'un e formation en premiers soins et en réanimation cardio -respiratoire valide et en bonne et due forme, en plus...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...Service incendie 15.1 Autorisation de dépôt d'une demande dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique 16. Communication...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...-2017 relatif à l’interdiction de certain s sacs de plastique sur le territoire de Contrecœur ; Considérant l’information, la sensibilisation et l’éducation effectués au cours des dernières auprès de la population pour pro mouvoir le...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...autrement recouvertes de matériaux non granulaires afin d’éliminer tout soulèvement de poussière et empê cher la formation de boue, et ce, au plus tard 18 mois après l’émission du permis de construction. » ARTICLE 4 Mod...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...st pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteur dans le but d’exploiter un procéder de transformation de produit recyclable par combustion ou générant des émissions gazeuses; Considérant que le co...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...SERVICE INCENDIE 15.1 Autorisation de dépôt d'une demande dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique 16. COMMUNICATION...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...PERMIS CERTIFICAT AUCUN BÂTIMENT PRINCIPAL - nouvelle construction ⚫ - réparation ⚫ - transformation ⚫ - agrandissem ent ⚫ CONSTRUCTION ACCESSOIRE - garage détaché ⚫ - abr i d’auto...
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