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Séance du 12 janvier 2021
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les a dresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. LOISIR ET CULTURE 11.1...
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Séance du 2 février 2021
...gements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérog ation mineure...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...document public numérisé auquel les citoyens ont accès gratuitement. Dans le but de favoriser la participation citoyenne et afin de démontrer de la transparence, la ville pourrait -elle rendre disponible sur le site inter...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...afin d‱amasser des fonds pour les enfants les plus vulnérables de la Montérégie; 12 Cons idérant la participation d‱une équipe des Contrecoureurs de Contrecœur ; Considérant la règlementation municipale relative aux nuisances e...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ION DE FÉLICITATIONS AU CLUB DE COURSE LES CONTRECOUREURS POUR LA TENUE DU DÉFI DE NUIT Considérant la participation de l’organisme les Contrecoureurs au défi 12 heures de nuit les 19 et 20 juin derniers afin d’amasse...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habit...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...nale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...utorisé 213 Bulletins rejetés 12 * Élu, élue Liste électorale après révision : 7 254 électeurs Participation totale : 37,12 % 2021 -11 -306 ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ellement, le 17 juin et le 17 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les dette...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...reconnaitre la personnalité juridique et les droits du Fleuve Saint - Laurent 12.2 Autorisation de participation à la démarche « En Montérégie, on bouge! » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions déposées dans...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Gigu ère 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de cont...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ent 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...dé qu’au lieu de vendre l’immeuble pour la so mme de 50 000 $, il allait le donner à un organisme, à titre de participation au projet. Concernant le contrat de vente du terrain de la caserne, on y fait mention d’une décla...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...nsport d’un bâtiment 100 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d’ar...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...emande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation b...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ent 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -20...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Giguère 12. Environnement 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active» Page 3 de 3 13. Travaux publics 13.1 Attribution de co...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...in de reconnaitre la personnalité juridique et les droits du Fleuve Saint -Laurent 12.2 Autorisation de participation à la démarche « En M onté régie , on bouge! » 13. Travaux publics 13.1 Rejet des soumissions déposé...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ne demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ents dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...résolution dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les proje ts particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. Loisir et culture 11.1...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pou...
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